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Un éditeur français menace de poursuite un éditeur québécois

Publie le lundi 30 mai 2005 par Open-Publishing
10 commentaires

Manuscrit.com vs Manuscritdepot.com

(Lévis, le 25 Mai 2005) Le plus important éditeur en ligne de France, Manuscrit.com, réclame l’exclusivité du mot « manuscrit » et presse l’éditeur en ligne québécois, Manuscritdepot.com, de changer d’adresse Web sous la menace d’une poursuite judiciaire. Selon Serge-André Guay, président de la Fondation littéraire Fleur de Lys, sise à Lévis et propriétaire de l’URL manuscritdepot.com, l’éditeur français lui a fait parvenir deux courriels lui demandant de changer d’URL sous prétexte que cette dernière crée « une confusion très préjudiciable » avec son site.

« je viens de découvrir aujourd’hui sur internet votre site www.manuscritdepot.com or , j’ai moi-même créé en mars 2001 le site manuscrit.com dès mars 2001 et je considère que votre dénomination crée une confusion avec le site de notre maison ; Je vous prie de bien vouloir en conséquence changer la dénomination de votre site . Nous exercerons à défaut toutes poursuites utiles à la défense de nos droits. »

5 Mai 2005, texte intégral,

Nicolas Philippe, président, Manuscrit.com

« Il ne nous est pas possible de patienter plus longtemps car nous avons constaté qu’une confusion très préjudiciable à notre activité s’était établie ; nous avons déposé la marque "manuscrit.com" dès 2000, les auteurs et journalistes nous connaissent sous cette appellation, il faut vraiment que vous fassiez tout de suite les démarches nécessaires pour stopper cette situation. »

20 Mai 2005, texte intégral,

Nicolas Philippe, président, Manuscrit.com

« Notre fondation est le seul éditeur en ligne au Québec. Nous opérons sans aucune aide gouvernementale, c’est-à-dire avec un budget réduit à sa plus simple expression. Le total des dons recueillis l’année dernière s’élevait à 40,000$. Nous n’avons même pas de quoi engager un salarié. La permanence est assurée par deux bénévoles assistés sociaux depuis notre création en juin 2003. Et, au moment où nous connaissons un certain succès, nous voilà menacés par le plus gros éditeur en ligne de France », souligne Monsieur Guay.

* * *

L’URL manuscritdepot.com était disponible et nous l’utilisons en toute légalité. De plus, une recherche révèle qu’il y a 5,740 pages dans Google possédant le terme « Manuscrit » dans leurs URLs. Et sur les 100 premiers résultats, l’on retrouve 3 sites utilisant ce terme dans leur nom de domaine :

1) www.manuscrit-universite.com/
2) http://manuscrit.skynetblogs.be/
3) http://manuscrit.joueb.com/

Le premier URL ( www.manuscrit-universite.com/ ) appartient à l’éditeur français et deux autres à des intervenants indépendants sur le Web. La seule présence de ces enregistrements témoigne de la possibilité, pour l’éditeur français, pour nous et toutes autres organisations, d’agir avec un URL incluant le terme « manuscrit ». Nous avons aussi trouvé un autre site dont l’adresse intègre le mot « manuscrit » : www.manuscritdesames.com

Le mot « manuscrit » est un nom commun ou un nom générique et, que par conséquent, personne ne peut s’en attribuer l’exclusivité. Autrement, le nombre de noms de domaines possible avec des noms communs se limiterait au nombre de mots dans les dictionnaires, ce qui est impensable.

Comment un juge pourrait-il accorder l’usage légal et exclusif d’un nom commun à une personne ou une entreprise ?

Aussi, il n’y a pas plus de confusion à l’utilisation variée du terme "Manuscrit" dans un URL que d’autres termes génériques, tel « Table » pour différents URLs :

– « tabledemassages.com »
– « tabledeboucherie.com »
– « tablemathématique.com »
– « tabledebillard.com »
– « tabledepot.com »
– « tableeconomique.com »

Quant à pareils débats d’URLs sur la scène internationale, les jurisprudences sont inexistantes, dissimilaires ou encore non uniformes, dans le (récent) Web.

La question de la marque « Manuscrit.com » nous laisse également perplexe car il existe plusieurs autres marques sur le territoire français avec le mot « manuscrit ». Est-ce à dire que manuscrit.com a l’intention de poursuivre toutes les marques qui ne lui appartiennent pas contenant le mot « manuscrit » ?

1. L’OFFICIEL DU MANUSCRIT

2. LES MANUSCRITS DE L’HISTOIRE,

Collection manuscrits « L’histoire, un vrai roman »

3. LE MANUSCRIT de LA MER MORTE

De l’apocalypse A LA REVELATION

4. LE MAGAZINE DU BIBLIOPHILE ET DE L’AMATEUR

DE MANUSCRITS ET AUTOGRAPHES (semi-figurative)

5. MANUSCRIT

6. MANUSCRIT.COM,

7. MANUSCRITNET EDITION (semi-figurative)

8. MANUSCRIT

9. MANUSCRIT DE JOIE EDITION DU MOINILLON (semi-figurative)

10. MANUSCRIT

Il y une très nette différence entre « manuscrit » tout court, et « manuscritdepot », tout autant qu’il y en a une entre « Coca Cola » et « Pepsi Cola ». Quoique ces deux entreprises offrent le même type de produits, du cola, le risque de confusion est nul. Il en va de même pour nous et l’éditeur français.

Il suffit de comparer nos sites et nos contrats d’édition pour se rendre compte de nos différences. Le seul fait que nous approchions l’édition en ligne à titre d’organisme sans lucratif alors que l’éditeur français est une entreprise privée distingue nettement nos ambitions aux yeux des auteurs. Contrairement à manuscrit.com, nous n’exigeons pas qu’un auteur nous cède ses droits pour éditer oeuvre. Et c’est sans compter que nos auteurs peuvent mettre fin à leurs contrats avec nous sans aucun préjudice de quelque nature que ce soit s’ils trouvent un éditeur traditionnel ; ce n’est pas le cas de manuscrit.com. Nous offrons à chacun de nos auteurs un forum de discussion avec ses lecteurs ; ce n’est pas non plus le cas de l’éditeur français. Plusieurs autres points nous distinguent et nous croyons que les auteurs sont capables de faire la part des choses, d’autant plus que nous informons les auteurs sur tous les pièges à éviter dans le domaine de l’édition en ligne et des droits d’auteurs.

Le besoin répondu par l’éditeur français n’est pas le même que celui auquel notre fondation répond. C’est d’ailleurs en témoignage de ce besoin que le mot « dépôt » fait partie de notre URL. Il y a ici, en Amérique du Nord, une vague de fond pour ce que nous appelons les magasins entrepôts ou grandes surfaces du type Home Depot, Office Depot, Fabric Depot,... Il y a même le Book Depot. Ainsi est né Manuscrit Dépôt, loin de toute confusion avec l’éditeur français. Notre ambition est de devenir un dépôt légal de manuscrits afin de préserver les 90% de manuscrits rejetés par les éditeurs traditionnels que nous considérons comme faisant tut de même partie de notre patrimoine culturel, au même titre que les photographies et les films anciens. C’est pourquoi le choix de créer un organisme sans but lucratif, par opposition à une entreprise privée, s’imposait pour nous différencier de tout autre éditeur privé en ligne.

La vraie raison : la compétitivité québécoise

Manuscrit.com déploie de plus en d’efforts pour se faire connaître au Québec, notamment avec des publicités ciblées sur certains sites et en collaboration avec Google. Mais la majorité des Québécois ne sont pas enclins à faire éditer leurs œuvres littéraires outre-Atlantique pour la simple et unique raison que « c’est loin ». Au départ, c’est un éditeur pour mes propres manuscrits que je cherchais sur Internet. J’ai vite découvert Manuscrit.com et j’aurais pu confier à cet éditeur français mes oeuvres. Mais la France me semblait bien loin pour une première expérience d’édition sur Internet, d’autant plus que Manuscrit.com n’a aucune adresse de référence au Québec. Il en était de même de tous les autres éditeurs en ligne découverts sur le Web, d’où l’idée d’élaborer un projet, ici même, au Québec, près de nous et pour nous.

Puis, quelques mois après le lancement du projet, voilà qu’un auteur français frappe à notre porte. Que vouliez-vous que je fasse ? Que je le refuse ? Il me fallait faire honneur à la réputation de l’accueil chaleureux des Québécois face à nos cousins français. Si traverser l’Atlantique ne causait pas de problème à cet auteur de la France, aussi bien lui ouvrir gentiment la porte. Dans ce contexte, comment un auteur pourrait-il confondre les deux maisons d’édition, l’une en France et l’autre en Amérique ? La mention « Lévis, Québec » a toujours été à la une de notre site. Les gens savent ce qu’ils veulent. Je n’y suis pour rien dans le fait que des auteurs Français acceptent de traverser l’Atlantique alors que la plupart des auteurs Québécois ne le veulent pas.

La réaction de Manuscrit.com à notre développement est compréhensible car de plus en plus d’auteurs de la France joignent nos rangs, tout comme le font des auteurs de l’Afrique francophone. Mais l’éditeur français comprend mal la situation réelle s’il croit que le développement de notre fondation repose sur une soit disante confusion entre notre URL et le sein.

Source :

Serge-André Guay, président
Fondation littéraire Fleur de Lys - Manuscrit dépôt
Le premier éditeur libraire francophone
sans but lucratif sur Internet

44, rue Chabot, Lévis, Québec, Canada. G6V 5M6
Téléphone : (418) 838-0890
Télécopieur : (418) 838-0890
Adresse électronique : info@manuscritdepot.com
Site Internet : www.manuscritdepot.com
ou http://www.fondationlitterairefleurdelys.org/

Messages

  • Ahahah : patron de manuscrit.com, commence par parler ta langue. Tiré de ton site : Votre adresse mail* :

    COURRIEL !!! Tu ne sais pas parler français ?

    Dire que tu parle d’aller t’immiscer au Québec. Va falloir faire des efforts linguistisques. Et puis, avec la réputation que je vais me faire une joie de te faire au Québec, l’Amérique francophone, tu vas apprécié...

  • J’ai aussi frappé à la porte de Serge-André GUAY, Président de la Fondation littéraire Fleur de Lys (manuscritdepot.com) après avoir éconduit manuscrit.com que j’avais consulté pour être édité.
    Ce dernier ne répondait pas à mes questions. J’ai donc opté pour manuscritdepot.com qui ne me demandait pas de renoncer à mes droits d’auteur.
    Je ne vois pas pourquoi Monsieur Nicolas Philippe tente d’intimider Monsieur GUAY. Il n’y parviendra, car le site de Monsieur GUAY est transparent, il n’y a aucune ambiguité dans ses propos. C’est pourquoi j’ai choisi d’être édité par manuscritdepot.com

    Violette Németh,
    Boulogne Billancourt
    violette.nemeth@wanadoo.fr
    31.5.2005

  • Cette histoire Manuscrit.com… nous aimerions qu’elle ne ressemble pas à l’œuvre de Tite Live qui écrivit pas moins de 142 volumes !

    Je vais vous remémorer une courte histoire :

    Deux femmes se présentent à Salomon avec un seul bébé.
    La première dit : « Il est à moi ! »
    La seconde dit : « Il est à moi ! »
    Alors, Salomon répond : « Pas de problème ! Que l’on apporte mon glaive ! Je vais le séparer en deux. »
    La vraie mère s’écrie : « Il est à elle ! »
    Vous connaissez la suite !

    Sans aller jusque là avec Manuscrit.com, je vous offre cette méditation : « L’action n’est rien sans la connaissance. »

    Alors, comme disait la bonne de ce bon docteur Schweitzer à Lambaréné : « Il est minuit Docteur ! »

    Et en mon nom propre, je vous souhaite une bonne nuit !

    Alain Daumont

    • Il est évident que la réussite fulgurante de la Fondation littéraire ‘’Fleur de Lys’’ commence à faire de l’ombre à certains.
      Son succès n’est pas étranger à l’intervention déloyale de monsieur Nicolas Philippe pour évincer un concurrent qui menace indirectement sa ‘’boutique’’. Quand je parle de manœuvres douteuses, je pèse mes mots car comment expliquer qu’un grand professionnel de l’édition en ligne, pour qui Internet n’a plus aucun secret, ne s’aperçoive que notre URL puisse être confondu avec le sien, seulement maintenant, alors qu’il est sur le Web depuis 21 mois ? Ou bien c’est de la mauvaise foi ou alors de l’incompétence ? Je trouve que l’intervention du président de manuscrit.com, qui a recours au chantage, manque singulièrement d’élégance.
      Il est évident que pour les requins de l’édition cette fondation animée par un idéal et non par le profit commence à devenir très gênante.
      Pensez donc les 250 auteurs qui appuient la Fondation et ceux qui frappent à sa porte, tout continents confondus, cela représente un sérieux manque à gagner.
      Il est évident que, dans l’avenir, nous aurons à faire face à d’autres attaques mais je pense qu’il faut s’en réjouir car c’est la rançon du succès.

      Claude AUBER.

  • Pas étonnant que manuscritdépôt.com commence à faire de l’ombre à manuscrit.com. Nicolas Philippe n’a pas compris que pour attirer les auteurs et leur donner envie de publier leur oeuvre sur Internet, il fallait des conditions d’édition plus favorables que celles de l’édition traditionnelle. Or, manuscrit.com se contente d’un simple copier/coller des contrats d’édition traditionnels, avec notamment la cession totale par l’auteur de ses droits dérivés, c’est à dire par exemple les droits d’adaptation de l’oeuvre en film.
    L’article 5 du contrat de manuscrit.com est édifiant. Il prévoit un "droit de préférence" très contestable, où l’auteur "accorde aux EDITIONS LE MANUSCRIT un droit de préférence dans le genre du texte visé par les présentes pour les oeuvres qu’il se proposerait de publier dans l’avenir soit sous son nom, soit sous son pseudonyme. Ce droit est limité à un maximum de trois ouvrages y compris la première oeuvre, objet du contrat initial. L’auteur recouvre immédiatement et de plein droit sa liberté à la suite de deux refus d’ouvrages nouveaux présentés dans le cadre de ce pacte de préférence."

    C’est à dire qu’après avoir publié un livre pour le manuscrit.com dans un genre littéraire donné, vous êtes forcé de publier les deux suivants appartenant à ce même genre littéraire chez manuscrit.com, sauf s’ils sont refusés. Bonjour la liberté !

    Avec des clauses aussi contraignantes sachant en plus que l’édition en ligne n’est pas encore arrivée à maturité et rapporte donc très peu aux auteurs, il n’est en rien étonnant que les auteurs de manuscrit.com se tournent vers manuscrit-dépôt.

    En revanche il est très surprenant que la plupart des sites littéraires comme par exemple Zazieweb considèrent manuscrit.com comme le site de référence de l’édition en ligne en ignorant royalement manuscrit-dépôt, lequel propose pourtant des conditions d’édition très nettement plus favorables et une remarquable qualité du service et des ouvrages publiés.

    • Je retiens plus particulièrement ceci de ce message : « En revanche, il est très surprenant que la plupart des sites littéraires, comme par exemple Zazieweb, considèrent manuscrit.com comme le site de référence de l’édition en ligne en ignorant royalement manuscrit-dépôt, lequel propose pourtant des conditions d’édition très nettement plus favorables et une remarquable qualité du service et des ouvrages publiés. » J’ai informé à plusieurs reprises Zazieweb de l’existence et du travail de Manuscrit dépôt sans jamais recevoir l’ombre d’une réponse.

      Serge-André Guay, président
      Fondation littéraire Fleur de Lys
      manuscritdepot.com

  • Je suis publiée sur manuscritdepot.com et je ne regrette pas mon choix. Le contrat qu’offre M. Serge-André Guay est excellent, surtout du fait que l’auteur garde ses droits d’auteur. Je peux donc, si je le désire, frapper aux maisons d’édition traditionnelles. Ce que n’offre pas manuscrit.com.
    J’apprécie grandement le professionnalisme, la transparence et l’écoute dont font preuve M. Serge-André Guay et Mme Renée Fournier.
    Comment un auteur pourrait-il confondre les deux sites qui sont totalement différents de par leur concept, leur contrat et leur pays d’origine ?
    Je remercie M. Nicolas Philippe de nous offrir cette publicité sur le Web et dans les journaux.

    Alma Marchand (Mme)
    Montréal, (Québec), Canada

  • Christiane de Nice :

    Pourquoi ce monsieur manuscrit.com pense-t-il que nous soyons assez idiots pour ne pas avoir compris la différence entre son site et celui de la Fondation Littéraire Fleurs de Lys .
    Pourquoi irions nous prendre des risques chez des éditeurs traditionnels, alors que Monsieur Serge-André Guay nous offre la liberté, pour presque rien, un don pour dix volumes de notre oeuvre que nous pouvons revendre et rentrer dans nos frais.

    Il crie au scandale sous couvert de la confusion entre deux URL ! Mais il se croit vraiment le meilleur !
    La fondation lui fait de l’ombre, c’est très bien et que cela lui serve de leçon à lui et aux autres du même style. Alors, bien sur c’est une réaction de pur commercial, nous l’avons compris. Mais nous sommes libres de ne pas vouloir nous faire arnaquer.

    En attendant, il aura tout de même fait une très bonne action avec son attitude de seigneur :

    La mauvaise publicité qu’il veut faire à notre éditeur a fait grandir la fondation et ca c’est vraiment formidable.

  • et si, au lieu de mener des querelles de juristes qui nous dépassent autour du mot "manuscrit", on commençait à s’interroger sur l’usage qui est fait sur Internet, du mot "dépôt" ? Moi c’est pour notre bien, que j’vous dis çà...

    L .