Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Numericable ajuste sa communication, mais se trompe sur les mails
de : Paris
jeudi 7 octobre 2010 - 10h45 - Signaler aux modérateurs

Numericable a envoyé un communiqué de presse hier soir. Peu disposé à apparaître aux yeux des internautes comme un exécutant zélé, le câblo-opérateur souhaite inverser les rôles et montrer que c’est avant tout Free qui fait courir un risque aux internautes. Sauf que ce n’est pas ce que dit la loi.

Serait-ce le signe d’une réelle inquiétude de voir les abonnés Numericable migrer chez Free ? Toujours est-il que le câblo-opérateur a diffusé (.pdf) ce mercredi un communiqué de presse pour ajuster sa communication sur la riposte graduée. L’occasion pour Numericable de ne pas apparaître comme un opérateur zélé et d’apporter quelques précisions sur la procédure d’envoi des e-mails d’avertissement et sur "les délais de mise en oeuvre de la Hadopi".

"L’envoi des premiers mails était prévu, pour tous les opérateurs, au 1er octobre. Une erreur de coordination a empêché la simultanéité des envois. Numericable n’a engagé aucune demande officielle mais a attiré l’attention (dans un e-mail de travail, avec tous les opérateurs en copie, opportunément transmis aux médias) sur le problème que constituerait une distorsion dans l’envoi des emails" écrit l’opérateur.

Mais là n’est pas le plus grave, selon l’opérateur. Si ce dernier "ne porte aucun jugement sur la loi Hadopi ou l’autorité qui en résulte", il estime néanmoins que "bloquer les mails d’information de la Hadopi, c’est faire courir un risque aux internautes". Un risque de manquer le premier jalon de la riposte graduée, le mail d’avertissement, pour être directement concerné par la deuxième étape : la lettre recommandée.

Car la réception d’un tel courrier est l’occasion pour un abonné d’être "informé d’un risque de procédure le concernant". "Bloquer ces mails revient donc à empêcher l’internaute de se protéger ou de se défendre, alors que le délai court et que le risque de sanctions, fondées ou non, est bien réel", a ajouté l’opérateur. Une explication qui pourrait tenir la route si la loi n’était pas formulée autrement.

Or, comme nous l’avons expliqué ce matin, la décision de Free de ne pas envoyer les e-mails d’avertissement est fondée légalement. La loi, en l’état actuel, n’oblige en aucune façon les fournisseurs d’accès à relayer les mails d’avertissement aux abonnés supposément fautifs. C’est d’ailleurs l’article L331-25 du Code de la propriété intellectuelle. Et le mécontentement de Frédéric Mitterrand ne pourra pas y faire grand chose, du moins pour l’instant.

Surtout, l’ambiguïté des textes permet à Free de ne pas être responsable d’une part et d’empêcher la mise en oeuvre de la riposte graduée pour ses abonnés d’autre part. Car en effet, tant que le premier mail d’avertissement n’a pas été effectivement envoyé, le délai de constatation de la récidive ne peut pas être enclenché. Par conséquent, le deuxième pallier de la riposte graduée - la lettre recommandée - ne peut pas être envoyée, pas plus que l’infraction de négligence caractérisée peut être constatée.

http://www.numerama.com/magazine/16...



Imprimer cet article





(video) Le capitalisme porte en lui la guerre, la violence !
vendredi 13 - 11h07
de : JO
3 commentaires
Prévision théatrale
jeudi 12 - 21h50
de : jean1
L’ Acentrale Radio de la grève
jeudi 12 - 16h55
de : jean1
R.N. la place à la tête de l’état est déjà occupée
jeudi 12 - 10h06
de : jean1
bourgeois, tremblez, ça n’fait que commencer ! C’est l’heure de l’mettre !
mercredi 11 - 22h34
de : Hdm
1 commentaire
TOTAL en Ouganda Rendez-vous au Tribunal ce jeudi 12 décembre
mercredi 11 - 19h21
de : SURVIE
BOLIVIE : La dictature auto-proclamée en appelle à Israël !
mercredi 11 - 17h16
de : JO
1 commentaire
COP 25 : supercherie capitaliste
mercredi 11 - 16h13
de : jean1
Retraites : Édouard Philippe confirme les mauvais coups du rapport Delevoye
mercredi 11 - 15h41
2 commentaires
Les régimes sociaux coûtent un pognon de dingue ? No coment !
mercredi 11 - 09h57
de : JO
2 commentaires
Contre le travaillisme , une gauche de RTT 32 H et de retraite à 60 ans.
mardi 10 - 23h01
de : Christian DELARUE
2 commentaires
Deuxième journée de grève : le nombre de manifestants dans 50 villes
mardi 10 - 17h50
3 commentaires
Les manipulations de macron, pour "piller" , nos retraites révélées au grand jour
lundi 9 - 20h13
de : nazairien
5 commentaires
Delevoye et le think tank "Parallaxe"
lundi 9 - 13h59
de : Mat
2 commentaires
Les liaisons troubles de Jean-Paul Delevoye avec le milieu de l’assurance !
lundi 9 - 11h43
de : lullal
6 commentaires
Emission - Grève SNCF : Cheminots et cheminotes luttent pour tout le monde !
lundi 9 - 11h14
de : Emission Polémix et La Voix Off
(video) Pour gagner : « reconduction, auto-organisation, généralisation » de la grève
lundi 9 - 07h13
2 commentaires
Grève : le scénario catastrophe d’un "lundi noir" se précise, la RATP et la SNCF alarmistes
dimanche 8 - 19h08
de : nazairien
Le labyrinthe.
dimanche 8 - 16h14
de : L’iena rabbioso
(video) « Nos camarades de la SNCF et la RATP ne veulent pas de chèques, ils veulent qu’on fasse grève avec eux »
dimanche 8 - 16h06
Convergence des luttes : 5 décembre : les manifs dans plus de 45 villes en France ! à suivre... (vidéos)
dimanche 8 - 11h37
de : nazairien
6 commentaires
LA TERRORISATION DÉMOCRATIQUE
dimanche 8 - 11h31
de : Ernest London
Jamais 2 sans 3
samedi 7 - 18h14
de : jean1
3 commentaires
Un peu plus de musique
samedi 7 - 18h08
de : jean1
UN PEU DE MUSIQUE
samedi 7 - 17h58
de : jean1
Suppression des régimes de retraites des parlementaires ?
samedi 7 - 09h08
de : Jean-Marie Défossé
Reportage photo : Manifestation à Paris pour les retraites- jeudi 5 décembre 2019
vendredi 6 - 21h39
de : jean1
Grève de la destruction du monde à Saint-Victor
vendredi 6 - 18h36
de : AMASSADA
Comment Maduro, a t il pu laisser faire cela, livrer « Stan Maillaud » au psychopathe macron (vidéo)
vendredi 6 - 17h07
de : nazairien
2 commentaires
Verdi, ancien « vrai journaliste », nous fait, une analyse extremement détaillée de cette puissante mobilisation du 5-12
vendredi 6 - 15h44
de : nazairien
1 commentaire
Quand les riches détruisent des bâtiments publics, avec le soutien de la justice
vendredi 6 - 13h00
de : Louisette
2 commentaires
Les Etats-Unis se hasardent-ils à considérer la CHINE comme une République bananière ?
jeudi 5 - 22h46
de : JO
Le principe de continuité du mouvement de grève
jeudi 5 - 20h03
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Grève du 5 décembre : manif monstre à Saint-Nazaire
jeudi 5 - 13h12
de : naairien
6 commentaires
LREM, Macron, farandole de casseroles : A mettre dans le livre des records (document Médiapart)
mercredi 4 - 23h53
de : nazairien
1 commentaire
Un mouvement de grève ne nous empêche pas de vous proposer nos programmes, bien au contraire ! C’est l’heure de l’mettre
mercredi 4 - 22h07
de : Hdm
VIOLENCE D’ETAT, VIOLENCE REVOLUTIONNAIRE
mercredi 4 - 19h55
de : Nemo3637
Pas d’argent pour les Retraites ?
mercredi 4 - 17h49
1 commentaire
Spectacle ’Du Gabon à la Russie’ le 7 décembre à Nantes : exil, amour, justice
mercredi 4 - 00h41
Retraites des fonctionnaires : ça va saigner pour les enseignants, les paramédicaux et les agents territoriaux
mardi 3 - 14h01

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Aucune carte du monde n'est digne d'un regard si le pays de l'utopie n'y figure pas. Oscar Wilde
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
2 commentaires
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite