Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

HADOPI : Point d’étape
de : la Quadrature du Net
jeudi 13 janvier 2011 - 09h07 - Signaler aux modérateurs

Dans cette note, La Quadrature dresse le bilan des premiers mois d’application de la loi HADOPI.

L’HADOPI et l’échec de la politique culturelle du gouvernement

JPEG - 39.8 ko

La logique qui sous-tend HADOPI montre à quel point la politique culturelle du gouvernement est en décalage avec la révolution numérique et les nouvelles pratiques sociales qu’elle génère. La carte Musique jeune, proposée par le rapport Zelnik-Toubon-Cerruti et qui vise à encourager la consommation de produits culturels sur les grands portails de téléchargement payants, est un véritable échec : alors que le gouvernement tablait sur près d’un million de cartes vendues sur un an (chacune coûtant 25 euros aux contribuables), seules quelques milliers d’entre elles ont trouvé preneur auprès des moins de 25 ans depuis son lancement fin octobre 2010. Cet échec ne fait qu’illustrer l’obsolescence des modèles économiques fondés sur la vente de copies, que le gouvernement entendait ainsi subventionner.

Par ailleurs, contrairement à ce que prétendent ses promoteurs, l’HADOPI n’a eu aucun effet sur le marché de la copie numérique, qui est pourtant le critère retenu pour évaluer son efficacité. Début mai 2010, avant même l’application de la loi HADOPI, le SNEP indiquait que le marché des ventes numériques décollait enfin et en attribuait la cause à l’effet dissuasif du dispositif HADOPI. Or, comme le montre l’UFC-Que Choisir dans une note (1), les chiffres pour les neuf premiers mois de 2010 montrent même une progression du marché plus faible que les années précédentes (34,4% contre 46% l’année précédente). Quant aux effets d’HADOPI depuis l’envoi des premiers mails, début octobre, il est à parier qu’ils sont également nuls ou en tous cas non pérennes, compte tenu de la popularité croissante des moyens de contournement du dispositif. Tout porte donc à croire qu’il n’y a aucun « effet HADOPI » sur l’économie de la culture.

Il y a par contre un effet de la guerre répétée conduite depuis 10 ans contre le partage entre individus sans but de profit des œuvres numériques. La dizaine de dispositifs législatifs, politiques ou contractuels mis en place contre le partage ont dans une certaine mesure réussi à influer sur les modalités d’accès, en encourageant les plus nuisibles. En effet, les échanges pair à pair ont été la cible principale de la guerre au partage, alors que leurs effets positifs sur la diversité culturelle, l’économie de la culture et les capacités des individus sont pourtant démontrés (2). Ils ont été remplacés par des dispositifs de streaming et de téléchargement sur des sites centralisés le plus souvent localisés hors de l’Union européenne. Ces sites maintiennent leurs usagers dans des situations de réception passive ou de pur accès. Ils ne sont producteurs de pratiquement aucun revenu pour les créateurs mais ont néanmoins un caractère commercial et multiplient la pollution publicitaire. En outre, la centralisation des sites crée des tensions dans le fonctionnement des réseaux alors que les réseaux peer-to-peer s’adaptent naturellement à leur conception (voir plus bas). L’application des sanctions pénales repoussée... à jamais ?

Le volet pénal de l’HADOPI reste inappliqué à ce jour, les premiers mails étant partis début octobre et la deuxième salve par lettres recommandées n’ayant pas encore été lancée. Personne n’a donc été condamné pour négligence caractérisée dans la surveillance de son accès Internet, contravention sanctionnée par une amende de 1500€ et une suspension d’un mois de la connexion Internet.

En fait, il y a de fortes raisons de penser que les sanctions pénales ne s’appliqueront jamais. Pour des raisons politiques tout d’abord : le 7 décembre dernier, Marie-Françoise Marais (présidente de l’HADOPI) et Éric Walter (secrétaire général) étaient venus faire le bilan des premiers mois d’application de la loi devant le club parlementaire du numérique (3). Devant ses collègues parlementaires aux sourires approbateurs, le député Jean Dionis du Séjour y fit le pari qu’aucune sanction ne serait prononcée avant juin 2012, et la fin des élections présidentielles et législatives, le risque politique étant trop grand pour la majorité présidentielle.

Pour des raisons juridiques ensuite. En effet, les seuls éléments de preuve que l’HADOPI peut fournir au parquet (chargé de mener à bien les poursuites pénales sur la base des procès verbaux de l’HADOPI) sont les propres aveux de l’internaute incriminé ou le relevé d’adresse IP horodaté, recueilli par l’entreprise TMG (mandatée par les ayants droit pour procéder à la collecte de ces adresses). Or, la valeur probante des relevés d’adresse IP a constamment été repoussée par les tribunaux (4). Une adresse IP peut effectivement être masquée et peut être usurpée puisqu’elle est facilement falsifiable. Les juges qui auront à se prononcer pourraient donc très bien refuser cette mascarade judiciaire qu’est la procédure expéditive retenue pour le dispositif HADOPI, et de bon droit exiger davantage d’éléments constitutifs de l’infraction, forçant ainsi le parquet à diligenter une nouvelle enquête. Ils pourraient également contester le subterfuge consistant à punir non l’acte de contrefaçon mais la non sécurisation de l’accès Internet par lequel cette dernière aurait été opérée. Car aucune absence de sécurisation ne peut être imputée si la justice n’a pas préalablement établi qu’une contrefaçon avait été commise (5). Cette lucidité de l’autorité judiciaire sonnerait le glas de la loi HADOPI, dont toute la logique consiste à sanctionner automatiquement une pratique de masse. Une machine à faire peur et à surveiller

Même le premier étage de la fusée « riposte graduée » (6) a bien du mal à décoller. L’envoi de mails n’a finalement débuté qu’au mois d’octobre 2010 (7). Les fournisseurs d’accès à Internet y participent à reculons. Ce qui a poussé le gouvernement à improviser un décret punissant ceux qui refuserait de relayer rapidement les mails d’HADOPI à leurs abonnés. Mais cette précipitation est aujourd’hui contestée devant la justice, un recours ayant été déposé contre ce décret (8). Par ailleurs, les ayants droit se plaignent du faible taux de mails envoyés par l’HADOPI par rapport aux signalements qu’ils lui transmettent. Et l’HADOPI n’a toujours pas fait la transparence sur les critères qu’elle utilise pour choisir ses cibles (9). Bref, la machine à intimider est bien loin d’être utilisée, qui plus est de manière massive, comme ses concepteurs l’avait rêvé.

À moins que le but de l’HADOPI ne soit finalement pas d’intimider et punir, mais bien d’imposer un système de surveillance généralisée, en forçant l’installation de ce qu’elle nomme hypocritement « moyens de sécurisation » de son accès à Internet, mais dont les projets de spécifications fonctionnelles montrent qu’il s’agit avant tout de mouchards filtrants, chargés d’enregistrer de manière inviolable les programmes utilisés, les sites consultés, les données échangées sur l’ordinateur où ils seraient installés. Fort heureusement, l’installation de ces mouchards filtrants n’est nullement une obligation et il n’est pas exclu qu’une condamnation qui serait basée sur ces relevés espionnant l’activité d’un utilisateur ne viole le droit à ne pas s’incriminer soi-même, reconnu par la Cour européenne des Droits de l’Homme comme consubstantiel au droit fondamental à un procès équitable. Quoi qu’il en soit, les « moyens de sécurisation » ne figurent toujours pas au bilan de cette première année d’existence, l’HADOPI n’ayant toujours pas finalisé leurs spécifications. Ce qui ne l’empêche pas d’adresser des courriels aux citoyens suspectés de ne pas avoir sécurisé leur accès Internet, ni de publier un décret de labellisation des dispositifs qui répondraient à ces futures spécifications. L’HADOPI et ses effets sur le réseau

Au gré de son déploiement, l’obsolescence technique du dispositif HADOPI et les dangers qu’il fait peser sur l’infrastructure technique d’Internet apparaît de plus en plus clairement. Alors que les internautes se ruent vers des sites de streaming ou de téléchargement direct, il semble que les fournisseurs d’accès français observent par endroit une évolution importante de la consommation en bande passante.

Ainsi, selon ComScore, le site Megaupload.com a vu le nombre de ses visiteurs français passer de 350 000 par mois, en août 2008, à plus de 7,4 millions en novembre 2010. Alors que les échanges pair à pair permettent une utilisation optimale du réseau en répartissant la charge du trafic sur l’ensemble de l’infrastructure, le téléchargement direct ou le streaming, centralisent au contraire le trafic sur un nombre restreint de nœuds. Le risque accru de congestion qui en résulte pourrait représenter un coût important pour les opérateurs.

En menant la guerre contre le partage, l’HADOPI stigmatise donc le peer-to-peer, une technologie de diffusion des contenus particulièrement efficace sur le plan technique et économique, et fournit aux opérateurs des arguments pour remettre en cause la neutralité du Net. En effet, la congestion accrue des réseaux observée du fait de l’HADOPI intervient alors que les régulateurs français et européens s’interrogent sur la nécessité de garantir la neutralité, le principe technique fondateur d’Internet qui exclut toute forme de discrimination entre les différents flux de données qui transitent sur le réseau. Or, si les problèmes de congestion se confirmaient, les opérateurs trouveraient là l’argument idéal pour légitimer le blocage ou le ralentissement de certains types de trafic Internet, mettant ainsi à mal la neutralité et donc la liberté de communication sur Internet. La fuite en avant répressive et le filtrage du Net

Alors que les utilisateurs se ruent vers les nombreux moyens de contournement du dispositif HADOPI, certains acteurs des industries culturelles en appellent déjà à une répression accrue. Ils exigent que le streaming et le téléchargement direct entrent dans le champ d’application de l’HADOPI sans se soucier du danger que ferait peser une telle escalade répressive sur les droits fondamentaux que sont la liberté de communication et le droit au respect de la vie privée. Au vu de ces déclarations récentes, il est à craindre que le filtrage du Net soit étendu à la lutte contre le partage d’œuvres en ligne, quand bien même il s’agit là d’une méthode tout à fait disproportionnée compte tenu du risque inévitable de sur-blocage, c’est-à-dire de censure collatérale de contenus parfaitement légaux.

D’ailleurs, la SACD ou l’ALPA prétendent avoir d’ores et déjà introduit des recours en justice pour obtenir la filtrage des sites litigieux. Au-delà, c’est la censure extra-judiciaire et automatisée qui se profile : Nicolas Sarkozy, lors de ses vœux 2010 au monde de la culture, estimait déjà qu’il fallait « expérimenter sans délai des dispositifs de filtrage visant à dépolluer automatiquement les réseaux et serveurs de toutes sources de piratage » (10). Alors que le projet de loi LOPPSI est sur le point d’inscrire dans le droit français le filtrage administratif d’Internet, les principes essentiels de l’État de droit semblent plus que jamais menacés dans l’environnement numérique (11).

1. www.pcinpact.com/media/comment-valuer-l-effet-d-hadopi---note-ufc.pdf

2. Voir les travaux de Philippe Aigrain ou Bodo Balazs sur ce point, ou bien l’étude conduite par TNO/IvIR aux Pays-Bas. Plus généralement se reporter aux nombreuses études répertoriées dans http://www.laquadrature.net/wiki/Do...

3. http://www.clubparlementairedunumerique.fr/actualite-secteur/decembre/18...

4. LeMonde.fr, Usurpation d’identité, téléchargement : la fiabilité de l’adresse IP mise en cause, 5 mars 2010. http://www.lemonde.fr/technologies/article/2010/05/03/usurpation-d-ident....

5. http://www.laquadrature.net/fr/hado...

6. Et l’envoi du premier mail par l’HADOPI faisant grief, il est également susceptible d’être contesté devant la justice : http://blog.sos-hadopi.fr/2010/10/04/le-premier-mail-d%E2%80%99avertisse....

7. Alors qu’on se souvient que le géniteur du projet, Denis Olivennes, prévoyait que son projet soit appliqué dès mi-novembre 2007 ( http://www.reseauglconnection.com/a... ), que sa mère porteuse, Christine Albanel était confiante pour une naissance au printemps 2009 ( http://www.pcinpact.com/actu/news/45690-riposte-graduee-DADVSI-Hadopi-al... ), avant de réviser ses ambitions, suite à l’avortement imposé par le Conseil constitutionnel, et de programmer un accouchement à l’automne 2009 ( http://www.clubic.com/actualite-281608-reaction-albanel-hadopi-plie-romp... ).

8. http://www.pcinpact.com/actu/news/61307-free-decret-hadopi-conseil-detat...

9. Au mois d’octobre, seuls les particuliers abonnés chez les cinq plus grands fournisseurs d’accès français étaient susceptible de recevoir un mail http://sites.radiofrance.fr/francei...

10. Vœux au monde de la culture du Président de la République, 7 janvier 2010 : http://www.elysee.fr/download/?mode=press&filename=100107-discours-Voeux...

11. Voir la note de La Quadrature du Net « Le filtrage d’Internet viole l’État de droit ». Adresse : http://www.laquadrature.net/fr/le-filtrage-dinternet-viole-letat-de-droi...

http://www.laquadrature.net/fr/hado...



Imprimer cet article





TROIS QUESTIONS À CORINNE MOREL DARLEUX à propos de PLUTÔT COULER EN BEAUTÉ QUE FLOTTER SANS GRÂCE
jeudi 19 - 09h40
de : Ernest London
1 commentaire
Climat : comment les syndicats préparent-ils la grève du 20 septembre ?
jeudi 19 - 08h46
1 commentaire
D’aucun devrait apprendre que nous vivons un monde Multipolaire et non plus unipolaire !
mercredi 18 - 17h02
de : joclaude
Assez cautionné le « dialogue social » bidon avec le gouvernement et ses représentants !
mercredi 18 - 13h26
de : Jodez
2 commentaires
Urgence pour l’Hôpital ! Urgence totale des luttes sociales !
lundi 16 - 22h07
de : Lepotier
ACTE 44 des Gilets Jaunes : Les BRUTES de macron à l’oeuvre ! (video)
lundi 16 - 19h17
de : joclaude
2 commentaires
Les "affaires" en régime macronien ! Vertueuse prédiction : Plus jamais ça ?
lundi 16 - 11h59
de : joclaude
2 commentaires
Venezuela : les très gênantes photos de Guaidó en compagnie des narco-paramilitaires colombiens
lundi 16 - 10h45
de : Olivier Arendt
Les sous-traitants du nucléaire en grève le 18 septembre contre le dumping social
lundi 16 - 08h11
DÉCÈS D’UN TORTIONNAIRE EN ALGÉRIE.
dimanche 15 - 15h17
de : Transmis par Nuits de septembre 1965
Que la Terre nous sauve.
samedi 14 - 13h27
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
Mesures Buzyn, c’est du Coluche : Dites nous ce dont vous avez besoin, nous vous dirons comment vous en passer (vidéo)
samedi 14 - 13h12
de : nazairien
1 commentaire
MANIFIESTA 2019 - C’est l’heure de l’mettre !
samedi 14 - 11h47
de : Hdm
Patrick Balkany, proche de Sarkozy, condamné à 4 ans de prison ferme et incarcéré (vidéo Verdi)
vendredi 13 - 16h16
de : nazairien
10 commentaires
Les corbeaux , les vautours en passe de disparaître ?
jeudi 12 - 20h12
de : joclaude
1 commentaire
Réaction de LFI après la diffusion des images de Quotidien sur le jour des perquisitions (video)
jeudi 12 - 12h38
de : LFI
40 minutes d’images cachées : le coup monté médiatico-judiciaire contre LFI (video)
jeudi 12 - 08h57
de : L’Ère du peuple
Je suis prêt ! « Et ainsi de suite… »
jeudi 12 - 08h44
de : Jean-Luc Mélenchon
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 - 08h41
de : Info’Com-CGT
Grèce : l’expérience autogestionnaire des Viome menacée
jeudi 12 - 08h04
Le Val-de-Marne, premier département de France à bannir le glyphosate
mercredi 11 - 09h40
de : Agnès Vives
2 commentaires
Perquisition chez Mélenchon... Un autre son de cloches (video)
mercredi 11 - 09h01
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 - 07h51
de : Roberto Ferrario
2 commentaires
Samedi 14 septembre 2019, les éditions Noir et Rouge présentent le second tome de La CNT dans la révolution espagnole de
mardi 10 - 22h09
de : Frank
UNE JUSTE COLÈRE - Interrompre la destruction du monde
mardi 10 - 13h55
de : Ernest London
1 commentaire
Le RN face à la destruction sociale
mardi 10 - 12h08
de : Christian DELARUE
3 commentaires
Toute la macronnerie : Menteuse ! La Révolution est permanente !
lundi 9 - 15h44
de : joclaude
4 commentaires
Gaspard Glanz (journaliste), à nouveau inquiété par la flicaille, ridiculise ces flics(quettes) (vidéo)
lundi 9 - 13h59
de : nazairien
Thales : petits meurtres entre amis, ou la politique des bâtons dans les roues
lundi 9 - 11h26
de : Bertrand F
Au moins 2000 gilets jaunes convergent à Montpellier pour leur rentrée
dimanche 8 - 15h42
2 commentaires
arret de la grêve de Petit Jean
samedi 7 - 12h32
de : promedic
"Opération Aéroport de Paris" : L’initiave citoyenne en action, dans le var (vidéo)
samedi 7 - 00h50
de : nazairien
Plan et marché à Cuba des années 1960 à aujourd’hui
vendredi 6 - 13h47
de : P. Del Castillo
2 commentaires
Les élucubrations de Stéphane Bern sur l’école au Moyen Âge
vendredi 6 - 11h09
de : Catherine Rideau-Kikuchi, Florian Besson
LA SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE ET SON AVENIR
vendredi 6 - 06h41
de : Ernest London
2 commentaires
Rentrée catastrophe / C’est l’heure de l’mettre !
jeudi 5 - 22h19
de : Hdm
Grenelle des violences conjugales : le gouvernement répond aux féminicides par l’aumône
jeudi 5 - 16h51
1 commentaire
Yémen : les images rares d’une guerre qui embarrasse le gouvernement français (vidéo)
mercredi 4 - 23h15
de : Nazairien
2 commentaires
La société pharmaceutique Ferring impliquée dans un nouveau scandale ?
mercredi 4 - 16h13
de : Pharmawatch
Les empoisonneurs.
mercredi 4 - 15h17
de : L’iena rabbioso

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Le comportement borné des hommes en face de la nature conditionne leur comportement borné entre eux. Karl Marx
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
1 commentaire
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite