Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Indigné et inquiet par le procés qu’on m’a fait. Verdict le 12 octobre


de : Gérard Filoche
dimanche 24 juillet 2011 - 19h47 - Signaler aux modérateurs
3 commentaires
JPEG - 81.9 ko

Merci à toutes celles et ceux qui sont venus en soutien le 6 juillet devant le Palais de justice de 12 h 15 à 12 h 45. Merci aux intervenants : Alain Vidalies, Daniel Goldberg, Laurianne Deniaud, Eric Cocquerel, Pascal Bernard, Pierre Khalfa, Agnes Verdurand, Chantal Gauquil, Alain Krivine, Marinette Bache, Odile Chapuis, Jean Auroux, Philippe Royer, Igor Zacharie, Gilbert Dupraz, Pascale Perennes, Benoit Hamon, de toute la gauche et de tous les syndicats, merci aux militants syndicaux du 93, du SNJ, de la Poste… et de toutes sections, merci à ceux qui sont venus, de Nantes, de Béziers, d’Auxerre, de Grenoble, de Toulouse, de Reims, de Bourg en Bresse (notamment tout le collectif de médecins du travail). Merci aux collègues qui étaient nombreux à être présents. (regardez sur Bellaciao la video complète de la conférence de presse unitaire face au Palais de justice de 12 h 15 à 12 h 45 le 6 juillet à Paris

Merci à bellaciao.org-> pour la réalisation et la publication de cette vidéo.

Merci aux témoins, Pierre Mériaux, Nassera F, Gilbert Dupraz, Philippe Royer, Diven Casarini, Odile Chapuis, Jean Auroux, Benoit Hamon, Pascale Perennes qui ont résisté jusqu’à 20 h le soir. Merci à Maurice Cohen. Merci aux 40 000 signataires de la pétition, merci aux 1770 messages de soutien sur le site dédié (http://www.solidarite-filoche.fr/), merci à toutes celles et ceux qui ont envoyé un chèque, merci aux 350 lettres reçues, à ces messages de solidarité, de sympathie, de courage, souvent si combatifs, si émouvants, ca fait chaud au coeur ! Impossible de dire merci individuellement, alors que je le fais ici chaleureusement à chacune et chacun et avec émotion. Je vous le dis pour le verdict du 12 octobre : je suis indigné et inquiet !

 

Procès Filoche : quand les patrons jouent les victimes

(article repris de Tefy Andriamanana – sur Marianne | Jeudi 7 Juillet 2011 à 12:01)

L’ex-inspecteur du travail était jugé le 6 juillet pour « entrave » au fonctionnement d’un comité d’entreprise. Le parquet a demandé une amende de 2000 euros. Délibéré le 12 octobre.

Ce mercredi 6 juillet, une affaire de droit social était jugée la 31e chambre du Tribunal de Grande Instance de Paris. L’entreprise Guinot est opposée à Gérard Filoche, inspecteur du travail à la retraite, membre du PS et blogueur sur Marianne2. Mais contrairement aux apparences, Filoche ne vient pas clouer au pilori un patron voyou. Cette fois, c’est lui qui est le prévenu, accusé de délit d’entrave au fonctionnement d’un comité d’entreprise, en l’occurrence celui de Guinot, entreprise de cosmétiques basée sur Paris. Une situation qui peut paraître incongrue : « Je suis stupéfait et inquiet, je me demande ce que je fais là », a déclaré Filoche à Marianne2 avant l’audience.

 

Cette affaire date de presque sept ans, du 23 juillet 2004, plus exactement. Ce jour là, Gérard Filoche veut régler au plus vite le cas de Nassera F., une déléguée syndicale menacée de licenciement. En août, Filoche part en vacances et il n’y aura alors plus personne pour défendre son dossier. Car, selon le Code du travail, pour licencier un représentant du personnel, le patron doit consulter le CE puis avoir l’aval de l’inspection du travail. Et le 23, le CE est justement censé se réunir pour délibérer sur ce cas Avant le vote et à la demande de la syndiquée, Filoche se rend dans les locaux de Guinot pour assister à une réunion en présence du patron de Guinot, d’autres salariés de l’entreprise et des membres du CE.

 

Et là, la partie civile, citant plusieurs témoins, affirme que Filoche, aurait menacé de saisir le procureur pour harcèlement moral si le CE votait en défaveur de Nassera. A l’audience, Filoche rétorque qu’il n’a « jamais menacé » d’une telle action en justice et que de toute façon l’avis du CE n’a qu’une valeur indicative. Surtout, il note que les jeux étaient déjà presque fait avant cette fameuse réunion du 23 juillet 2004. En effet, par deux fois, Guinot a déjà essayé de licencier Nassera F. A chaque fois, Filoche s’est opposé. En mars 2004, le CE, accusé par Filoche d’être manipulé par la direction de Guinot, avait déjà voté en défaveur de la syndicaliste. Deux arguments brandis par Filoche pour explique qu’il n’avait pas besoin de faire pression puisque le CE et lui-même avait déjà statué sur le cas : « En quoi aurais-je eu besoin de l’influer ? ».

 

Hamon à la barre

Au final, le CE votera quand même quand même en défaveur de Nassera F. Mais Filoche refusera le licenciement avant d’être désavoué par Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail et patron de l’Inspection du travail. « Jean-Denis Combrexelle, c’est le Besson du Code du travail, il vient de la gauche et il fait le boulot de la droite depuis 8 ans », dit Gérard Filoche à son sujet. De son côté, Guinot n’appréciera l’intervention de Filoche et portera plainte contre lui.

 

Et pour Filoche, cette audience va plus que loin que l’affaire Nassera F. Dans le public, on compte des syndicalistes, des sympathisants politiques, Alain Krivine est venu montrer son soutien devant le Palais de Justice, Benoît Hamon est cité comme témoin de même que l’ex-ministre du Travail Jean Auroux. Plus qu’un procès, l’audience a des allures de meeting politique. `

 

L’inspecteur tient d’ailleurs à rappeler les casseroles de Guinot. Car le cas de Nassera F. est un symbole de toutes les dérives en matière de droit social dans les entreprises. En 2003, elle revient d’un congé maternité. Mais elle ne retrouve pas son poste de départ et est désormais chargée en tant que cadre commerciale de l’Amérique latine et non plus du monde arabe. « Ils nous ont interverti avec une collègue pour nous déstabiliser », explique-t-elle. Pire, elle se retrouve sans téléphone ni ordinateur. Pour se défendre, suivant les conseils de Gérard Filoche, elle se syndique et cherche à monter un CE alors inexistant. D’où l’hostilité de Guinot à son égard.

L’entreprise n’hésitera alors pas tous les moyens pour faire tomber la syndicaliste. Pour justifier le licenciement de Nassera en juillet 2004, la direction prétend qu’elle a pris une semaine de congé sans accord de sa hiérarchie. Celle-ci répondra qu’a bien au un accord écrit. Ses patrons prétexteront qu’il s’agit d’un faux et porteront plainte contre elle pour « faux en écriture », procès perdu par Guinot en appel. Le même employeur a également été condamné en appel pour « entrave » à l’exercice du mandat de délégué syndicale de Nassera F. Cerise sur la gâteau, en mars 2010 la Cour d’appel administrative a donné raison à Filoche en cassant la décision de son supérieur Jean-Denis Combrexelle qui avait confirmé le licenciement de la syndicaliste.

 

Patron délinquant ?

Au vu de ce pedigree, Filoche fait le fier : « Elle a gagné 12 procédures sur 12, le patron est trois fois délinquant ». « Une pure invention », répond Me Varaut. Après l’audience, il indiquera à Marianne2 qu’en fait le Conseil d’Etat a été saisi sur le licenciement mais n’a finalement pas statué et que les deux parties ont conclu un arrangement financier tenu secret. Des arguments qui n’atteignaient pas l’ex-inspecteur : « La Cour administrative d’appel a rendu un jugement définitif ».

Et Filoche veut que cette audience soit le procès de tous les patrons voyous. « Si le jugement est défavorable, pour moi, ce ne sera pas grave, je suis à la retraite. Mais ce le sera pour tous les inspecteurs du travail », lance-t-il à ses juges.

A l’inverse, Me Varaut refuse tout procès politique, débutant sa plaidoirie par une touche d’ironie : « On a entendu des ex-directeurs de Gérard Filoche, des chercheurs, des camarades politiques pour dire deux choses : le droit social va mal et Gérard Filoche est quelqu’un de bien ». Pour lui, « ce qui nous intéresse, c’est ce qu’il s’est passé le 23 juillet ». Me Varaut reproche notamment à Filoche d’avoir choisi des témoins très politiques et non des protagonistes directs de l’affaire : « Pourquoi ne pas avoir fait venir des gens qui ont assisté à la scène ? Parce que tous les témoignages ne lui sont guère favorables ». Filoche répond que les salariés ont subi des pressions de leur direction.

De son côté, l’avocat de Filoche estime que son client n’a en aucun cas entravé le fonctionnement du CE : « La réunion s’est déroulée normalement et a abouti à un vote secret ». Dans sa plaidoirie, il cite une jurisprudence de la Cour de Cassation datant de 1983 donnant une définition restrictive du délit d’entrave. Il invite également le tribunal à penser aux conséquences d’un jugement défavorable à Filoche : « On apportera de l’eau au moulin de ceux qui pensent que la liberté de penser s’arrête là où commence le Code du travail ». Il conclut ainsi sa plaidoirie : « Avec lui (Gérard Filoche, ndlr), indignez-vous ! »

Mais si le procureur s’est indigné, c’est surtout contre Filoche. Dans son réquisitoire, elle demande sa condamnation à 2000 euros d’amende. Délibéré le 12 octobre

http://www.filoche.net/2011/07/07/i...



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Indigné et inquiet par le procés qu’on m’a fait. Verdict le 12 octobre
25 juillet 2011 - 04h28

Le fascisme s’installe en France et dans toute l’Europe, il devient urgent de prendre des mesures concrètes mais malheureusement le peuples, et la justice n’est pas toujours au rendez vous.

Je subis moi même des pressions dans mon entreprise qui est dirigé par des menteurs et mon éviction est proche car depuis plus de trois ans il ne me donne aucun travail et me laisse la plupart du temps seul dans un local de l’entreprise. Cordialement Alain 04



Indigné et inquiet par le procés qu’on m’a fait. Verdict le 12 octobre
26 juillet 2011 - 11h18 - Posté par LANCIAL

Il existe un livre datant des années 1970 - 1980 qui indique bien ces méthodes de management.

" Les cancres du management " ......... je ne possède plus ce livre et ne peut donc pas indiquer son ISBN.

Dans votre affaire, et par ce livre tout y est démontré et expliqué ........ ce qui est regrettable c’est qu’en 2011 les cancres du management, que je nomme les " tueurs " du travail humain en soient encore là !...

Courage et amitiés


Indigné et inquiet par le procés qu’on m’a fait. Verdict le 12 octobre
26 juillet 2011 - 11h52 - Posté par josette MARION

Courage Monsieur Filoche et patience en attendant le mois d’octobre et la décision du tribunal.
cordialement
J. Marion






Bastion Social : entre reconstitution et désorganisation
samedi 29 - 10h48
UN COEUR EN COMMUN - La Belge histoire de la sécurité sociale
samedi 29 - 10h42
de : Ernest London
Rencontre Macron/Gilets Jaunes ? Jérôme, éborgné, se confie !
vendredi 28 - 18h30
Un député de LREM mise à fond pour la réforme des retraites, et pour cause !
vendredi 28 - 18h15
Reportage : Quel cadre juridique pour la chirurgie esthétique dans les pays gouvernés par la gauche ou la droite
vendredi 28 - 10h55
de : Stella2
Du pain contaminé et des jeux, Boycott des JO radioactifs TOKYO 2020
vendredi 28 - 10h22
de : JY Peillard
La Bourse de Paris dévisse de 3,36% et ça continue ... !
vendredi 28 - 10h11
de : gutknecht
1 commentaire
Le Dow Jones perd près de 1.200 points, panique persistante autour du coronavirus
jeudi 27 - 23h20
de : nazairien
AVOCATS EN GRÈVE : LA RÉSISTANCE CONTINUE
jeudi 27 - 16h36
de : JO
LE VENIN DANS LA PLUME - Édouard Drumont, Éric Zemmour et la part sombre de la République
jeudi 27 - 14h13
de : Ernest London
1 commentaire
Contre l’interdiction du parti communiste polonais
jeudi 27 - 09h23
de : jodez
2 commentaires
Suppression de tournées : La Poste invente le facteur qui traverse les murs
jeudi 27 - 07h58
Désencerclement : C’est l’heure de l’mettre !
jeudi 27 - 07h28
de : Hdm
Mme. Belloubet pressentie pour le Cour des Comptes ?
mercredi 26 - 11h22
de : joclaude
3 commentaires
Anti-racisme à gauche et signes religieux. (Fr - Deutsch)
mercredi 26 - 00h26
de : Christian DELARUE - Monique DEMARE
UN ESPACE INDÉFENDABLE - L’Aménagement urbain à l’heure sécuritaire
mardi 25 - 07h03
de : Ernest London
Élections, piège à cons ?
lundi 24 - 13h28
de : jean1
1 commentaire
A paris . 24 février 2020 : Les rendez-vous de Publico. ATTENTION (R)évolution permanente
lundi 24 - 12h18
de : jean1
2 commentaires
La Bourse de Paris s’affole face au coronavirus
lundi 24 - 10h55
de : nazairien
6 commentaires
Retraites : « avec le 31 mars, nous voulons refaire une très, très grosse journée »
lundi 24 - 09h12
2 commentaires
AGRIBASHING : COMMUNAUTARISME & AMALGAME
dimanche 23 - 21h44
de : Christian DELARUE
1 commentaire
No soy un hombre libre .
dimanche 23 - 16h07
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
Gilets Jaunes : Éric Drouet évacué du Salon de l’Agriculture
samedi 22 - 11h49
2 commentaires
Ça branle dans le manche ! C’est l’heure de l’mettre
jeudi 20 - 06h14
de : Hdm
(video) Quand Castaner étale l’intimité d’Olivier Faure... pour défendre celle de Benjamin Griveaux
mercredi 19 - 17h48
de : Arnaud Benedetti
2 commentaires
DÉMOCRATIE - Histoire politique d’un mot aux États-Unis et en France
mardi 18 - 20h32
de : Ernest London
MICHEL DEBRONDE VIT EN NOUS
mardi 18 - 12h40
de : Nemo3637
Emission : Radio Manif – L’Hôpital saigne !
mardi 18 - 10h29
de : Emission Polémix et La Voix Off
Graeme Allwright est mort (video)
lundi 17 - 21h03
de : jean1
1 commentaire
La délation au service de la pédagogie !!! ???
lundi 17 - 20h55
de : Le moustique socratique
Tita Nzebi, chanteuse humaniste en concert le 28 mars
lundi 17 - 14h39
LE CAUCHEMAR DE DON QUICHOTTE - Sur l’impuissance de la jeunesse d’aujourd’hui
lundi 17 - 12h40
de : Ernest London
Grande Fête du livre de Noir et Rouge 22 février 2020
lundi 17 - 12h04
de : Frank
Boom de l’IA en France : 260 000 microtravailleurs à 21 € par mois en moyenne
lundi 17 - 08h08
Ce que signifie le retour de Lyssenko et pourquoi il faut le combattre !!!
dimanche 16 - 21h39
de : Lepotier
3 commentaires
BOLIVIE - L’enjeu des services privés de santé derrière l’expulsion des médecins cubains.
dimanche 16 - 12h22
de : allain graux
VENEZUELA : LES ETATS-UNIS ACCUSES DE CRIMES CONTRE L’HUMANITE DEVANT LA COUR PENALE INTERNATIONALE
dimanche 16 - 10h17
de : JO
Plaidoyer pour le Rojava - Réflexions d’un internationaliste sur les aléas d’une révolution - ed. Acratie
samedi 15 - 11h58
de : acrate
RETRAITES : le bracage à 72 milliards qu’aucun média n’a vu !
samedi 15 - 10h28
de : JO
3 commentaires
Le Service national universel que le gouvernement veut rendre obligatoire pour les jeunes de 16 ans
vendredi 14 - 18h41
de : Mars
2 commentaires

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Agissez envers les autres comme vous aimeriez qu'ils agissent envers vous. Confucius
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
Projection-soutien aux grévistes "Soigne et tais-toi" Mardi 4 février à 19h30
jeudi 30 janvier
de Info’Com-CGT
2 commentaires
Pour soutenir les grévistes qui luttent actuellement contre la réforme des retraites, "Les rencontres Info’Com" organisent une soirée projection-soutien du film ’’Soigne et tais-toi". • Date : 4 février à 19h30 • Lieu : Salle Colonne au 94 bd Auguste-Blanqui 75013 Paris • Participation libre reversée à la Caisse de grève. "Les rencontres Info’Com" est un rendez-vous culturel organisé par le syndicat Info’Com-CGT. Son objectif est de vous (...)
Lire la suite
REMISE DE LA SOLIDARITÉ FINANCIÈRE À L’OPERA DE PARIS MARDI 31 DÉCEMBRE 14H
mardi 31 décembre
de Info’Com-CGT
6 commentaires
Donnez, partagez, investissez dans la lutte… c’est déterminant ! Faire un don en ligne https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... #CaisseDeGreve : remise solidarité financière pour salariés de l’Opéra de Paris mardi 31 décembre 2019 à 14h, dernier jour de l’année en symbole de lutte artistique vs #reformesdesretraites de #macron. Participation 13h à l’AG et remise publique du chèque sur les marches de l’Opéra Bastille à (...)
Lire la suite
POUR DÉFENDRE MA RETRAITE ET CELLE DE MES ENFANTS, JE VERSE À LA CAISSE DE GRÈVE (VIDEOS)
vendredi 27 décembre
de Info’Com-CGT
https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... Nous sommes des millions à être opposés à la réforme des retraites que veut imposer le gouvernement. Cette "réforme" a pour objectif de nous faire travailler encore plus longtemps et mettre en place une retraite à points qui baissera inéluctablement le montant nos futures pensions ! Ne laissons pas faire. Agissons ensemble en participant aux mobilisations ou en alimentant la caisse de grève afin d’aider celles et ceux qui sont en grève et se (...)
Lire la suite
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
2 commentaires
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite