Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Communiqué : Victoire par KO contre Guinot et Combrexelle ! 14 à 0
de : Gérard Filoche
mercredi 11 juillet 2012 - 20h45 - Signaler aux modérateurs
1 commentaire

La Cour d’appel a déclaré « irrecevable » la plainte du « CE » Guinot contre Gérard Filoche

L’inspecteur du travail, déjà relaxé en première instance le 12 octobre 2011 obtient complète satisfaction le 3 juillet 2012 après 8 ans de procédure acharnée : la plainte attribuée au « CE » Guinot est jugée « irrecevable » par la Cour d’appel du TGI de Paris.

En fait Gérard Filoche avait été poursuivi depuis 2004 par les patrons de Guinot parce que dans l’exercice de ses missions, il avait refusé par trois fois l’autorisation de licenciement d’une salariée protégée, déléguée CGT, de retour de congé maternité.

Ces patrons Guinot (condamnés à plusieurs reprises pour différents délits) avaient voulu à la place de leur “Comité d’Entreprise” (instance bidon qui leur était acquise et ne fonctionnait pas, ne prenait pas d’heures de délégation, ne prenait pas de budget de fonctionnement, ne se réunissait pas, composée en fait d’un seul homme) poursuivre, Gérard Filoche pour « chantage » envers le « CE » (sic).

Puis, conseillés en décembre 2007 par le Directeur général du travail, le dénommé Jean-Denis Combrexelle (celui qui a commis la « recodification » du Code du travail pour le compte du Medef) et même, pendant un temps, (on se demande encore pourquoi) par le Parquet, le « chantage » a été remplacé par « entrave » au « CE ».(resic)

Pareille ineptie ne s’était jamais vue, depuis 1945, en 66 ans : un inspecteur du travail qui a poussé à ce que le CE soit créé, élu, et fonctionne (sans l’intervention de Gérard Filoche en 2003 il n’y aurait même pas eu l’ombre d’un CE au siège de Guinot), est accusé de « l’entraver » (sic).

Et au lieu de défendre son subordonné, le DGT, pour le compte direct des patrons Guinot, sans s’informer et sans même s’enquérir des faits auprès de l’inspecteur concerné, a « chargé » l’inspecteur de façon violente et partiale dans une lettre accusatrice, juridiquement inepte à un niveau de mauvaise foi incroyable.

Et le Parquet (qui n’a jamais le temps de juger les procès-verbaux de l’inspection, trois sur quatre sont classés sans suite par la Parquetière concernée), a trouvé le temps de poursuivre… non pas Guinot mais Gérard Filoche, par un « réquisitoire supplétif » (sic), pour un « délit d’entrave » malgré le fait que le juge d’instruction – après cinq heures d’interrogatoire le 7 mars 2007) y avait renoncé !

Et depuis 2004, la procédure est poursuivie, par les patrons Guinot avec le même avocat M° Varaut qui annonce à la presse que l’inspecteur du travail « va être moins fier que lorsqu’il s’en prend aux employeurs »… Pure visée politique !

Quand l’avocat de Gérard Filoche, Me Tricaud, dépose des conclusions fin 2008, qui font remarquer aux patrons de Guinot que leur prétendu « CE » ne s’est jamais plaint lui-même, et que sa plainte est irrecevable, ils feignent d’organiser une réunion de celui-ci, tenez-vous bien, le 9 mars 2009, 5 ans après les faits, pour qu’il se porte lui-même partie civile. Mais même ça, ça ne réussit pas, car ils ne font pas de convocation, de compte-rendu de ladite réunion (il n’y en a jamais), et c’est cette plainte (que le Parquet ni le DGT n’avaient sans doute pas examinée ?) qui est finalement déclarée « irrecevable » le 3 juillet 2012.

Le même avocat du patron de 2004 à 2009 devenu avocat du CE de 2009 à 2012, est donc battu sur toute la ligne : car le jugement en 1ere instance relaxe Gérard Filoche de tout fait fautif, et le jugement en appel annule la procédure depuis 2009, laissant le DGT et le Parquet à leur honte de 2004 à 2012.

Le DGT Jean-Denis Combrexelle est particulièrement responsable : sans jamais demander à entendre l’inspecteur à ce sujet, il l’a chargé en douce, dans son dos, par une lettre au juge qui devait ne pas être rendue publique…mais qui l’est, et qui, pour des juristes experts en droit du travail est particulièrement scandaleuse.

La salariée concernée dans cette affaire à du subir et engager 12 procédures : elle les a toutes gagnées, 12 sur 12. La Cour d’appel du Tribunal administratif (TA) a donné raison à cette salariée et à l’inspecteur du travail, elle a reconnu qu’il y avait discrimination à son égard et à imposé sa réintégration, de même le Tribunal correctionnel a condamné les patrons de Guinot pour entrave à l exercice du mandat de cette déléguée CGT.

Guinot l’avait accusée (entre autres) de « faux en écriture » au pénal, elle a été blanchie définitivement. Ce prétendu « faux » était censé être un formulaire interne à Guinot, la salariée fut accusée d’avoir « imité » la signature de son chef de service pour un congé ordinaire de 8 jours par ailleurs non contesté. Ledit chef de service, devant l’inspecteur, lors de l’enquête contradictoire du 24 juillet 2004, avait affirmé ne plus se souvenir s’il avait signé ledit formulaire, et ne pas reconnaître si c’était ou non sa signature… Puis quatre ans après, le même chef de service, viré de l’entreprise Guinot, avait avoué au juge qu’il avait bel et bien autorisé le congé… Ce qui fit perdre Guinot bien sûr, malgré l’attestation devenue bidon d’un graphologue ami des patrons. En fait c’était un réel complot, une accusation fabriquée comme certains salauds de patrons sans scrupule peuvent en faire pour virer une déléguée syndicale : cela arrive plus souvent qu’on ne croit. Cela visait la salariée et ensuite l’inspecteur qui refusa de cautionner cette machination !

Finalement Guinot à été contrainte au bout de six ans de proposer une transaction avantageuse à la salariée discriminée, ce qui est une victoire pour les droits des femmes de retour de maternité qui ont de plus en plus de mal à retrouver leur poste ! Cette jeune femme a été extraordinairement courageuse d’avoir tenu bon malgré ce qu’elle a enduré !

Gérard Filoche, lui, jugé une première fois le 6 juillet 2011, à été relaxé le 12 octobre 2011. Il avait exercé donc normalement sa mission comme inspecteur du travail. La Cour d’appel du Tribunal administratif en reconnaissant la « discrimination » qui existait contre la salariée a cassé les décisions de Combrexelle lesquelles avait cassé les décisions de refus d’autorisation de licenciement de Filoche ! C’est une faute professionnelle de Combrexelle sur toute la ligne. C’est jugé et définitif !

On se demande pourquoi les patrons Guinot se sont entêtés. Mais ils ont fait appel de la décision du 12 octobre 2012 de relaxe en faveur de Filoche. C’est donc cet appel qui a eu lieu le 5 juin 2012 et le tribunal, cette fois a tranché en évidence : le 3 juillet, il a jugé définitivement que le CE Guinot n’a pas été “entravé » : sa plainte est déclarée « irrecevable » ! Tout cela était illégitime, une intox, une manipulation.

C’est une victoire par KO. 14 à 0.

Car sur le fond en première instance, comme sur la forme juridique en appel, toute cette procédure Guinot est balayée – à moins qu’ils n’aillent en Cassation !

Il restera à comprendre comment et pourquoi une telle machination si longue a pu être ourdie sans aucun fondement contre l’inspecteur du travail !

Il reste à comprendre pourquoi il n’a pas obtenu le soutien de sa hiérarchie. Y a t il eu complicité de Combrexelle avec les patrons Guinot ? Bien que Combrexelle ait travaillé trois ans Place Vendôme et que Guinot soit juste au coin au n° 1 rue de la Paix. Bien que le DGT rencontre régulièrement le patronat, (il déjeunait selon Liaisons sociales régulièrement avec Denis Gautier-Sauvagnac, l’homme de la caisse noire de 600 millions d’euros de l’UIMM) on n’a pas de preuve de ce qu’il échangeait avec l’UIC (Union des industries chimiques, branche à laquelle appartient Guinot, proche de l’UIMM).

Mais sans être « parano » il faut bien expliquer comment une telle procédure, aussi creuse, aussi vaine, a pu prospérer si longtemps !

Guinot a dû dépenser 300 000 à 400 000 euros dans l’ensemble de ses 12 procès. Mais ils ont gagné 8 ans de non contrôle de l’inspection, de non-fonctionnement du CE, de non-présence d’un syndicat, et ils ont pu continuer de ne pas payer les heures supplémentaires pendant ces 8 ans aux 280 salariés du siège. Il faut savoir qu’ils font faire 41 h payées 35 h et que les salariés, contraints, appellent ces heures des « heures philanthropiques ». En dépensant plusieurs centaines de milliers d’euros à poursuivre une salariée et un inspecteur, Guinot a dû gagner quelques millions d’euros à ne pas respecter le droit du travail chez eux !

Pourquoi ce tracassin professionnel, moral, avec de lourds effets financiers a t il été organisé par la haute administration, sous la droite, contre un inspecteur ?

Pourquoi le parquet (généralement capable de « classer » sans suite 3 PV sur 4 de l’inspection) a t il suivi ?

Pourquoi Guinot s’est-il acharné ?

Pour que ça terrorise toute l’inspection du travail ?

Pour atteindre la personne de Gérard Filoche dans ses missions, dans ses fonctions ?

Pour encourager d’autres patrons a résister ainsi et a systématiquement accuser les inspecteurs qui les contrôlent (car depuis, c’est arrivé pour plusieurs autres affaires moins médiatisées, – dont celle de l’inspecteur Serge Lavabre, à Montpellier le 29 mai 2012) les patrons délinquants pris la main dans le sac, portent plainte… contre les inspecteurs ?

Gérard Filoche est rétabli dans son honneur et il est confirmé pour son respect, son efficacité dans l’exercice de ses missions de service public. Par 14 jugements et 8 ans de procédure coûteuse !

Car la « protection fonctionnelle » que Gérard Filoche avait demandé en le 20 novembre 2008 lui a été refusée le 20 janvier 2009 SANS MOTIF, par « rejet implicite » lâchement, par Combrexelle.

C est aussi une victoire pour toute l’inspection du travail qui était mise en cause derrière cette affaire et qui aurait été éclaboussée, c’est sans doute ce que doivent regretter le plus les patrons Guinot, Me Varaut, l’UIC, et le Medef.

Je remercie avec force et affection toutes celles et tous ceux qui m’ont apporté leur soutien militant et financier tout au long de cette épreuve. Merci aux témoins, amis et camarades. Merci à Me Dominique Tricaud. Merci à ceux qui furent là aux procès des 6 juillet 2011 et 5 juin 2012. Merci aux collègues dont l’appui et la confiance ne se sont jamais relâchés. Merci aux syndicats CGT, Sud, SNU, CFDT, CFTC, FO UNSA de l’inspection. Impossible de répondre aux 42 000 signataires, ni individuellement aux 4000 messages de soutien militant et de solidarité financière inouïe venue de toute la France, de salariés, de syndiqués de partout, de toutes les branches, de tous les syndicats. Impossible hélas, de faire un mot à chacun, mais le cœur y est, ce fut une émotion de découvrir tant de chaleur, tant d’appuis, tant d’amitiés. Merci, merci, merci, cette victoire est due à cette mobilisation fraternelle. Bien à vous, Gérard Filoche

Toutes infos sur sur le site dédié, pétition, soutien financier : http://www.solidarite-filoche.fr chèques à l’ordre de “solidarité gérard filoche” C/O 85 rue Rambuteau 75 001 Paris



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Communiqué : Victoire par KO contre Guinot et Combrexelle ! 14 à 0
11 juillet 2012 - 21h26 - Posté par Copas

Bonne nouvelle et honneur à celui qui n’a pas plié face aux patrons.






Points de vue sur les Gilets jaunes
vendredi 18 - 16h35
de : jean 1
Yankees et son larbin français, effacent les preuves, de leur "implication terroriste" en syrie
vendredi 18 - 11h59
de : nazairien
"Gôôôche" démocratique et républicaine ou TRAHISON ?
vendredi 18 - 10h45
de : jean-marie Défossé
2 commentaires
Badgeophobie ou syndicalistophobie
jeudi 17 - 23h45
de : Christian DELARUE
Est-ce que oui ou non castaner va dégager ?
jeudi 17 - 20h22
de : jean 1
VERS LA BANLIEUE TOTALE
jeudi 17 - 14h12
de : Ernest London
Est ce la panique, en macronie ? Le gouvernement envisage de retarder la réforme des retraites (vidéo)
jeudi 17 - 12h49
de : nazairien
3 commentaires
Le Crédit Mutuel prépare une vague de licenciements massifs
jeudi 17 - 11h23
de : PDUROC
Suspicion délation répression ... et agressions impérialistes
jeudi 17 - 10h56
de : Chantal Mirail
Sous le voile, une femme !
jeudi 17 - 10h36
de : Chantal Mirail
2 commentaires
Sociale vigilance / C’est l’heure de l’mettre
jeudi 17 - 10h28
de : Hdm
Droit d’informer : Nous ne devons pas nous habituer aux intimidations, aux gardes à vue et aux poursuites judiciaires
jeudi 17 - 09h58
Barcelone : des manifestants indépendantistes affrontent les forces de l’ordre pour la troisième nuit consécutive (vidéo
jeudi 17 - 00h53
de : nazairien
1 commentaire
Une personne porte ici un signe religieux ostensible !
mercredi 16 - 22h29
de : Christian DELARUE
7 commentaires
La manifestation des pompiers dégénère : incidents et tensions (15 octobre 2019, Paris) (vidéo)
mercredi 16 - 16h24
de : nazairien
2 commentaires
Des scènes de guérilla urbaine dans le centre de Barcelone, après la condamnation des dirigeants séparatistes (vidéo)
mercredi 16 - 16h09
de : nazairien
1 commentaire
Retraites : la CGT, FO, Solidaires et la FSU appellent à la grève le 5 décembre
mercredi 16 - 07h54
1 commentaire
15 Octobre 1987 THOMAS SANKARA
mardi 15 - 17h29
de : CADTM
De qui se moque t on ? Les frais d’hébergement des députés à Paris vont être davantage remboursés
mardi 15 - 17h11
de : nazairien
2 commentaires
ZOMIA ou l’art de ne pas être gouverné
mardi 15 - 14h20
de : Ernest London
Grande Fête du livre de Noir et Rouge
lundi 14 - 23h10
de : Frank
Nucléaire : le danger qui nous menace s’accroît
lundi 14 - 23h03
de : pierre peguin
Emission - Sabotage de l’école – Un peuple éclairé serait-il incontrôlable ?
lundi 14 - 20h03
de : Emission - Polémix et La Voix Off
Rojava : « La révolution ne doit pas disparaître »
lundi 14 - 17h10
de : jean 1
1 commentaire
Pascale Locquin
lundi 14 - 15h45
de : locquin
Les "gilets jaunes, bleus, verts, oranges" dans le VIéme ar, pour la "défense des victimes de l’amiante
dimanche 13 - 14h17
de : nazairien
Le voile ... dévoile une fois de plus sa stratégie de dislocation des valeurs républicaines
dimanche 13 - 11h56
de : Jean-Marie Défossé
18 commentaires
Toulouse, les baqueux toujours aussi dérangés, les CRS sous "captagon" ? et les gedarmes veulent faire aussi bien (vidéo
dimanche 13 - 02h25
de : nazairien
Rencontre débat « L’anarchisme pour les nuls »
samedi 12 - 21h15
de : jean 1
Le crépuscule de l’OTAN.
samedi 12 - 20h56
de : L’iena rabbioso
Soutien vincenzo vecchi
samedi 12 - 17h18
Soutien vincenzo vecchi
samedi 12 - 17h14
N’abandonnons pas les Kurdes et les populations de Syrie - Tribune collective sur Libération
samedi 12 - 16h33
de : Christian DELARUE
3 commentaires
GAZ ET FLOUZE À TOUS LES ÉTAGES - C’est l’heure de l’mettre
vendredi 11 - 15h08
de : Hdm
Intervention turque en Syrie : la révolution politique du Rojava menacée de toute part
vendredi 11 - 08h12
23 commentaires
Rejetée
jeudi 10 - 15h28
de : jean 1
double face
jeudi 10 - 12h01
de : jean 1
1 commentaire
Appel à Manifestation samedi 12 octobre à Saint-Victor
mercredi 9 - 22h05
de : AMASSADA
Détruire le capitalisme avant qu’il ne nous détruise (à propos de Lubrizol)
mardi 8 - 23h50
de : nazairien
3 commentaires
On nous cache tout, on nous dit rien :Frais d’obseques des deputes et de toute leur famille payes par nos impots (vidéo)
mardi 8 - 23h05
de : nazairien

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

L'homme et sa sécurité doivent constituer la première préoccupation de toute aventure technologique. Le problème aujourd'hui n'est pas l'énergie atomique, mais le coeur des hommes. Albert Einstein
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
1 commentaire
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite