Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Communiqué : Victoire par KO contre Guinot et Combrexelle ! 14 à 0
de : Gérard Filoche
mercredi 11 juillet 2012 - 20h45 - Signaler aux modérateurs
1 commentaire

La Cour d’appel a déclaré « irrecevable » la plainte du « CE » Guinot contre Gérard Filoche

L’inspecteur du travail, déjà relaxé en première instance le 12 octobre 2011 obtient complète satisfaction le 3 juillet 2012 après 8 ans de procédure acharnée : la plainte attribuée au « CE » Guinot est jugée « irrecevable » par la Cour d’appel du TGI de Paris.

En fait Gérard Filoche avait été poursuivi depuis 2004 par les patrons de Guinot parce que dans l’exercice de ses missions, il avait refusé par trois fois l’autorisation de licenciement d’une salariée protégée, déléguée CGT, de retour de congé maternité.

Ces patrons Guinot (condamnés à plusieurs reprises pour différents délits) avaient voulu à la place de leur “Comité d’Entreprise” (instance bidon qui leur était acquise et ne fonctionnait pas, ne prenait pas d’heures de délégation, ne prenait pas de budget de fonctionnement, ne se réunissait pas, composée en fait d’un seul homme) poursuivre, Gérard Filoche pour « chantage » envers le « CE » (sic).

Puis, conseillés en décembre 2007 par le Directeur général du travail, le dénommé Jean-Denis Combrexelle (celui qui a commis la « recodification » du Code du travail pour le compte du Medef) et même, pendant un temps, (on se demande encore pourquoi) par le Parquet, le « chantage » a été remplacé par « entrave » au « CE ».(resic)

Pareille ineptie ne s’était jamais vue, depuis 1945, en 66 ans : un inspecteur du travail qui a poussé à ce que le CE soit créé, élu, et fonctionne (sans l’intervention de Gérard Filoche en 2003 il n’y aurait même pas eu l’ombre d’un CE au siège de Guinot), est accusé de « l’entraver » (sic).

Et au lieu de défendre son subordonné, le DGT, pour le compte direct des patrons Guinot, sans s’informer et sans même s’enquérir des faits auprès de l’inspecteur concerné, a « chargé » l’inspecteur de façon violente et partiale dans une lettre accusatrice, juridiquement inepte à un niveau de mauvaise foi incroyable.

Et le Parquet (qui n’a jamais le temps de juger les procès-verbaux de l’inspection, trois sur quatre sont classés sans suite par la Parquetière concernée), a trouvé le temps de poursuivre… non pas Guinot mais Gérard Filoche, par un « réquisitoire supplétif » (sic), pour un « délit d’entrave » malgré le fait que le juge d’instruction – après cinq heures d’interrogatoire le 7 mars 2007) y avait renoncé !

Et depuis 2004, la procédure est poursuivie, par les patrons Guinot avec le même avocat M° Varaut qui annonce à la presse que l’inspecteur du travail « va être moins fier que lorsqu’il s’en prend aux employeurs »… Pure visée politique !

Quand l’avocat de Gérard Filoche, Me Tricaud, dépose des conclusions fin 2008, qui font remarquer aux patrons de Guinot que leur prétendu « CE » ne s’est jamais plaint lui-même, et que sa plainte est irrecevable, ils feignent d’organiser une réunion de celui-ci, tenez-vous bien, le 9 mars 2009, 5 ans après les faits, pour qu’il se porte lui-même partie civile. Mais même ça, ça ne réussit pas, car ils ne font pas de convocation, de compte-rendu de ladite réunion (il n’y en a jamais), et c’est cette plainte (que le Parquet ni le DGT n’avaient sans doute pas examinée ?) qui est finalement déclarée « irrecevable » le 3 juillet 2012.

Le même avocat du patron de 2004 à 2009 devenu avocat du CE de 2009 à 2012, est donc battu sur toute la ligne : car le jugement en 1ere instance relaxe Gérard Filoche de tout fait fautif, et le jugement en appel annule la procédure depuis 2009, laissant le DGT et le Parquet à leur honte de 2004 à 2012.

Le DGT Jean-Denis Combrexelle est particulièrement responsable : sans jamais demander à entendre l’inspecteur à ce sujet, il l’a chargé en douce, dans son dos, par une lettre au juge qui devait ne pas être rendue publique…mais qui l’est, et qui, pour des juristes experts en droit du travail est particulièrement scandaleuse.

La salariée concernée dans cette affaire à du subir et engager 12 procédures : elle les a toutes gagnées, 12 sur 12. La Cour d’appel du Tribunal administratif (TA) a donné raison à cette salariée et à l’inspecteur du travail, elle a reconnu qu’il y avait discrimination à son égard et à imposé sa réintégration, de même le Tribunal correctionnel a condamné les patrons de Guinot pour entrave à l exercice du mandat de cette déléguée CGT.

Guinot l’avait accusée (entre autres) de « faux en écriture » au pénal, elle a été blanchie définitivement. Ce prétendu « faux » était censé être un formulaire interne à Guinot, la salariée fut accusée d’avoir « imité » la signature de son chef de service pour un congé ordinaire de 8 jours par ailleurs non contesté. Ledit chef de service, devant l’inspecteur, lors de l’enquête contradictoire du 24 juillet 2004, avait affirmé ne plus se souvenir s’il avait signé ledit formulaire, et ne pas reconnaître si c’était ou non sa signature… Puis quatre ans après, le même chef de service, viré de l’entreprise Guinot, avait avoué au juge qu’il avait bel et bien autorisé le congé… Ce qui fit perdre Guinot bien sûr, malgré l’attestation devenue bidon d’un graphologue ami des patrons. En fait c’était un réel complot, une accusation fabriquée comme certains salauds de patrons sans scrupule peuvent en faire pour virer une déléguée syndicale : cela arrive plus souvent qu’on ne croit. Cela visait la salariée et ensuite l’inspecteur qui refusa de cautionner cette machination !

Finalement Guinot à été contrainte au bout de six ans de proposer une transaction avantageuse à la salariée discriminée, ce qui est une victoire pour les droits des femmes de retour de maternité qui ont de plus en plus de mal à retrouver leur poste ! Cette jeune femme a été extraordinairement courageuse d’avoir tenu bon malgré ce qu’elle a enduré !

Gérard Filoche, lui, jugé une première fois le 6 juillet 2011, à été relaxé le 12 octobre 2011. Il avait exercé donc normalement sa mission comme inspecteur du travail. La Cour d’appel du Tribunal administratif en reconnaissant la « discrimination » qui existait contre la salariée a cassé les décisions de Combrexelle lesquelles avait cassé les décisions de refus d’autorisation de licenciement de Filoche ! C’est une faute professionnelle de Combrexelle sur toute la ligne. C’est jugé et définitif !

On se demande pourquoi les patrons Guinot se sont entêtés. Mais ils ont fait appel de la décision du 12 octobre 2012 de relaxe en faveur de Filoche. C’est donc cet appel qui a eu lieu le 5 juin 2012 et le tribunal, cette fois a tranché en évidence : le 3 juillet, il a jugé définitivement que le CE Guinot n’a pas été “entravé » : sa plainte est déclarée « irrecevable » ! Tout cela était illégitime, une intox, une manipulation.

C’est une victoire par KO. 14 à 0.

Car sur le fond en première instance, comme sur la forme juridique en appel, toute cette procédure Guinot est balayée – à moins qu’ils n’aillent en Cassation !

Il restera à comprendre comment et pourquoi une telle machination si longue a pu être ourdie sans aucun fondement contre l’inspecteur du travail !

Il reste à comprendre pourquoi il n’a pas obtenu le soutien de sa hiérarchie. Y a t il eu complicité de Combrexelle avec les patrons Guinot ? Bien que Combrexelle ait travaillé trois ans Place Vendôme et que Guinot soit juste au coin au n° 1 rue de la Paix. Bien que le DGT rencontre régulièrement le patronat, (il déjeunait selon Liaisons sociales régulièrement avec Denis Gautier-Sauvagnac, l’homme de la caisse noire de 600 millions d’euros de l’UIMM) on n’a pas de preuve de ce qu’il échangeait avec l’UIC (Union des industries chimiques, branche à laquelle appartient Guinot, proche de l’UIMM).

Mais sans être « parano » il faut bien expliquer comment une telle procédure, aussi creuse, aussi vaine, a pu prospérer si longtemps !

Guinot a dû dépenser 300 000 à 400 000 euros dans l’ensemble de ses 12 procès. Mais ils ont gagné 8 ans de non contrôle de l’inspection, de non-fonctionnement du CE, de non-présence d’un syndicat, et ils ont pu continuer de ne pas payer les heures supplémentaires pendant ces 8 ans aux 280 salariés du siège. Il faut savoir qu’ils font faire 41 h payées 35 h et que les salariés, contraints, appellent ces heures des « heures philanthropiques ». En dépensant plusieurs centaines de milliers d’euros à poursuivre une salariée et un inspecteur, Guinot a dû gagner quelques millions d’euros à ne pas respecter le droit du travail chez eux !

Pourquoi ce tracassin professionnel, moral, avec de lourds effets financiers a t il été organisé par la haute administration, sous la droite, contre un inspecteur ?

Pourquoi le parquet (généralement capable de « classer » sans suite 3 PV sur 4 de l’inspection) a t il suivi ?

Pourquoi Guinot s’est-il acharné ?

Pour que ça terrorise toute l’inspection du travail ?

Pour atteindre la personne de Gérard Filoche dans ses missions, dans ses fonctions ?

Pour encourager d’autres patrons a résister ainsi et a systématiquement accuser les inspecteurs qui les contrôlent (car depuis, c’est arrivé pour plusieurs autres affaires moins médiatisées, – dont celle de l’inspecteur Serge Lavabre, à Montpellier le 29 mai 2012) les patrons délinquants pris la main dans le sac, portent plainte… contre les inspecteurs ?

Gérard Filoche est rétabli dans son honneur et il est confirmé pour son respect, son efficacité dans l’exercice de ses missions de service public. Par 14 jugements et 8 ans de procédure coûteuse !

Car la « protection fonctionnelle » que Gérard Filoche avait demandé en le 20 novembre 2008 lui a été refusée le 20 janvier 2009 SANS MOTIF, par « rejet implicite » lâchement, par Combrexelle.

C est aussi une victoire pour toute l’inspection du travail qui était mise en cause derrière cette affaire et qui aurait été éclaboussée, c’est sans doute ce que doivent regretter le plus les patrons Guinot, Me Varaut, l’UIC, et le Medef.

Je remercie avec force et affection toutes celles et tous ceux qui m’ont apporté leur soutien militant et financier tout au long de cette épreuve. Merci aux témoins, amis et camarades. Merci à Me Dominique Tricaud. Merci à ceux qui furent là aux procès des 6 juillet 2011 et 5 juin 2012. Merci aux collègues dont l’appui et la confiance ne se sont jamais relâchés. Merci aux syndicats CGT, Sud, SNU, CFDT, CFTC, FO UNSA de l’inspection. Impossible de répondre aux 42 000 signataires, ni individuellement aux 4000 messages de soutien militant et de solidarité financière inouïe venue de toute la France, de salariés, de syndiqués de partout, de toutes les branches, de tous les syndicats. Impossible hélas, de faire un mot à chacun, mais le cœur y est, ce fut une émotion de découvrir tant de chaleur, tant d’appuis, tant d’amitiés. Merci, merci, merci, cette victoire est due à cette mobilisation fraternelle. Bien à vous, Gérard Filoche

Toutes infos sur sur le site dédié, pétition, soutien financier : http://www.solidarite-filoche.fr chèques à l’ordre de “solidarité gérard filoche” C/O 85 rue Rambuteau 75 001 Paris



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Communiqué : Victoire par KO contre Guinot et Combrexelle ! 14 à 0
11 juillet 2012 - 21h26 - Posté par Copas

Bonne nouvelle et honneur à celui qui n’a pas plié face aux patrons.






Féminisme hypertextile et féminisme hypotextile
lundi 19 - 01h00
de : Christian DELARUE
Voiler sans tarder les jeunes filles de 2 à 12 ans ?
dimanche 18 - 22h09
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Suite des oeuvres des brutes de Macron ! Mes observations !
dimanche 18 - 21h25
de : JO
Pudeur pour soi ou pudeur pour autrui.
dimanche 18 - 21h13
de : Christian DELARUE
3 commentaires
ADIEUX AU CAPITALISME Autonomie, société du bien être et multiplicité des mondes
dimanche 18 - 07h31
de : Ernest London
G7EZ BLOKATU Deuxième communiqué/Bigarren agiria
samedi 17 - 12h06
de : g7blokatu
Théorie de la consience du monde ; aujourd’hui la Palestine
vendredi 16 - 22h54
de : Agence media palestine
ÇA GRÉSILLE DANS LE POTEAU - Histoires de la lutte contre la T.H.T Cotentin-Maine – 2005-2013
vendredi 16 - 11h04
de : Ernest London
Santé de la population : les connivences de l’aristocratie médicale avec le nucléaire, le pétrole, la téléphonie,...
jeudi 15 - 22h49
de : coordi sud-est
2 commentaires
Grèce. La chasse aux jeunes rebelles est ouverte.
mercredi 14 - 23h02
de : Ne vivons plus comme des esclaves - Yannis Youlountas
Tournesol OGM fauché dans l’Hérault
mercredi 14 - 22h44
de : faucheur de chimères
Chez Castagner le nucléaire
mardi 13 - 22h51
de : Intercollectif contre les projets nucléaires et imposés
G7 BLOKATU : Bloquons le G7 et son monde !
mardi 13 - 21h04
de : jean 1
Rassemblement de soutien aux mobilisations du 13 août au Brésil contre l’extrême droite de Bolsonaro
mardi 13 - 08h43
de : jean 1
1 commentaire
Quand Castaner diffusait une BD porno contre ses adversaires politiques
lundi 12 - 22h25
de : Les Crises
Selon l’IGPN
lundi 12 - 22h21
de : Chantal Mirail
1 commentaire
Bulletin du 8 aout 2019
lundi 12 - 22h17
de : CADTM
NathalieLoiseau dans ses oeuvres.
lundi 12 - 09h18
de : jean 1
La SCOPTI 1336 a besoin de vous !
vendredi 9 - 08h10
de : Frérot
Festival « Les Bure’lesques 2019 »
jeudi 8 - 22h43
de : jean 1
Acte 42 : Appel à passage de la frontière Suisse le 31 aout 2019
mercredi 7 - 22h09
de : JOJO
Mort de Toni Morrison
mercredi 7 - 11h51
de : Cyclo 33
3 commentaires
Il y a dix jours, trois jeunes hommes étrangers à la rue sont morts à Paris »
mardi 6 - 07h41
de : jean 1
1 commentaire
"Sans haine et sans violence" , Geneviève Legay, s’adresse, aux forces de l’ordre encore dignes de leurs fonctions
mardi 6 - 00h35
de : nazairien
6 commentaires
final atomik tour à Dijon puis Burelesque en meuse
lundi 5 - 21h56
de : burelesque
LA REPUBLIQUE DES RABUTCHIKS
lundi 5 - 20h21
de : Nemo3637
L’abolition des privilèges : il paraît que c’était le 4 août 1789...
dimanche 4 - 22h32
de : Rebellyon
1 commentaire
Vénézuela, La Via Campesina condamne le massacre de Barinas
dimanche 4 - 22h12
de : via campesina
IGNOBLE MENTALITE REACTIONNAIRE : Homophobie archaïque, homophobie fasciste, homophobie viriliste et patriarcale, etc
dimanche 4 - 11h10
de : Christian DELARUE
2 commentaires
mort de Steve : prolongement de la répression et des affaires d’Etat
samedi 3 - 23h26
de : Olivier LONG et Pascal Maillard
3 commentaires
Services publics supprimés et injustice territoriale
samedi 3 - 20h50
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Les médias se taisent sur le rejet de la plainte déposée par le DNC contre Julian Assange
samedi 3 - 14h03
de : Oscar Grenfell
Mort de Steve Alexandre Cervantes : « Dans l’eau, je me suis dit que j’étais perdu… »
samedi 3 - 13h31
de : nazairien
3 commentaires
Continuum de trois violences : politique, policière, pénale plus celle médiatique.
vendredi 2 - 23h52
de : Christian DELARUE
Ballade au pays des Broient de l’homme
vendredi 2 - 19h04
de : azenon
Mort de Steve Caniço : les deux juges d’instruction nantais demandent à être dessaisis
vendredi 2 - 17h37
de : nazairien
4 commentaires
25ème FORUM de Sao Paulo
vendredi 2 - 12h31
de : JO
LE TOTALITARISME INDUSTRIEL
vendredi 2 - 06h55
de : Ernest London
mieux vaut ne rirn faire que d’être payé à faire de la merde.
jeudi 1er - 23h03
de : irae
Grèce : la chasse aux anarchistes est ouverte !
jeudi 1er - 21h49
de : jean 1
2 commentaires

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Devenir adulte, c'est apprendre à vivre dans le doute et à développer, au travers des expériences, sa propre philosophie, sa propre morale. Éviter le "prêt à penser". Hubert Reeves
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
NON AU LICENCIEMENT DE GAEL QUIRANTE / STOP À LA REPRESSION (video)
Solidarité, le sens d’une vie » de Mourad Laffitte et Laurence Karsznia
« Liquidation » de Mourad Laffitte (video)
DAZIBAO
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
1 commentaire
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite
Disparition de Marceline Lartigue, Communiqué de presse
dimanche 6 mai
de Micheline Lelièvre
C’est avec une grande tristesse que nous apprenons la disparition de Marceline Lartigue. Elle s’était faite discrète les temps derniers, mais je voudrais saluer la mémoire de celle que je connaissais depuis le début de sa carrière. Elle avait 16 ans, je crois, et dansait avec Fabrice Dugied la première fois que je l’ai vue. Puis nous nous sommes liées d’amitié. Marceline avait un caractère bien trempée, une intelligence très fine et un grand talent de chorégraphe. (...)
Lire la suite
Marceline Lartigue est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en pleine distribution de tracts
samedi 5 mai
de Jean-Marc Adolphe
Aujourd’hui, 1er mai 2018, Marceline Lartigue ne participe pas aux manifestations du 1er mai 2018. Cela ne lui ressemble pas. Mais elle, tellement vivante, ça ne lui ressemble pas non plus de mourir. Et pourtant, Marceline est partie en voyage, rejoindre Antonio Gramsci et quelques autres camarades de lutte (l’un de ses tout derniers billets sur Facebook rendait hommage à Gramsci, mort le 27 avril 1937). Marceline est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en (...)
Lire la suite