Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !
Scoop Bellaciao : scandale, un rapport de Santé Publique France de mai 2019 réclamait 1 milliard de masques !
jeudi 26 mars
de Roberto Ferrario
3 commentaires
La date est importante (mai 2019), le gouvernement de Macron ne peut donc pas continuer à dire que les responsables sont les anciens gouvernements... Deuxièmement, c’est cette phrase dans le rapport qui est très importante et qui détermine le milliard de masque demandé : "En cas de pandémie, le besoin en masques est d’une boîte de 50 masques par foyer, à raison de 20 millions de boîtes en cas d’atteinte de 30% de la population..." Il est extrêmement "bizarre" (...)
Lire la suite, commenter l'article...

LE MANDAT D’ARRET EUROPEEN N’EST PAS UNE OPERATION DE JUGE A JUGE


mercredi 7 novembre 2012 - 23h17 - Signaler aux modérateurs

Le Ministre de l’Intérieur et la Ministre de la justice ont tous les deux essayé de faire croire qu’ils n’étaient pour rien dans l’extradition d’Aurore Martin vers l’Espagne. Comme écrit dans les articles suivants (il y en a beaucoup d’autres) :

Extradition d’Aurore Martin : "c’est pas moi c’est l’Europe"
http://www.humanite.fr/politique/extradition-d-aurore-martin-c-est-pas-moi-c-est-l-europe-507751
Valls et Taubira se défendent dans l’affaire Aurore Martin
http://tempsreel.nouvelobs.com/topnews/20121103.REU9839/valls-et-taubira-se-defendent-dans-l-affaire-aurore-martin.html
Aurore Martin : Valls affirme n’avoir pris « aucune décision »
http://www.liberation.fr/societe/2012/11/03/aurore-martin-politiques-syndicats-associations-interpellent-hollande_857915
Les questions que pose l’arrestation d’Aurore Martin
http://www.lemonde.fr/societe/article/2012/11/02/les-questions-que-pose-l-arrestation-d-aurore-martin_1784920_3224.html
Extradition d’Aurore Martin : les critiques, les ripostes
http://www.francetvinfo.fr/extradition-d-aurore-martin-les-critiques-les-ripostes_164801.html
Dans ce dernier article la ministre explique :
Mme Taubira explique que le gouvernement "n’intervient plus". Dans un communiqué, la ministre de la Justice Christiane Taubira affirme de son côté que "la remise de Mme Martin à la justice espagnole s’est opérée dans le strict cadre du mandat d’arrêt européen". Elle souligne que l’intéressée avait épuisé toutes les voies de recours juridiques, jusqu’à la cour européenne des droits de l’homme (CEDH). "Le mandat d’arrêt européen est une opération de juge à juge, les autorités gouvernementales n’intervenant plus", et est "utilisé pour une liste précise d’infractions graves (et, en particulier, la participation à une association de terroristes)", explique le ministère.

C’EST FAUX sur deux points :
Le MAE s’applique bien à 32 crimes et délits importants suivant une liste détaillée mais aussi, ceci suivant la demande du pays requérant à tous délit pouvant donner lieu à 1 an et plus de peine de prison ainsi qu’à toute condamnation de quatre mois et plus de personne (voir pages 28 et 29 du Manuel du MAE : champs d’application du MAE). C’est bien sur ce dernier point le problème : on peut faire un MAE pour tout et n’importe quoi.

Par ailleurs le processus de MAE n’est pas un processus de juge à juge ; Pas du tout !

Pour faire un MAE un mandat d’arrêt national doit d’abord être émis au niveau national, puis le procureur demandeur remplit un MAE dans sa langue et fait remplir une fiche dans le fichier Européen Schengen, cette fiche est lisible dans tous les pays concernés. En France la Direction Centrale de la Police Judiciaire rue des 3 fontanôts à Nanterre a des services spécialisés (voir organigramme DCPJ en PJ) qui s’occupent de ces fiches, traduisent certaines parties et diffusent sur le territoire. A ce stade, le MAE n’est pas diffusé par ce service car il n’est pas dans le fichier !

L’organisation et les structures de la direction centrale de la police judiciaire
http://www.police-nationale.interieur.gouv.fr/Organisation/Direction-Centrale-de-la-Police-Judiciaire/L-organisation-et-les-structures

C’est dans cette direction qu’officie La division des relations internationales (DRI) (voir organigramme et liens ci dessus pour les missions.

En particulier :
" La division des relations internationales assure la gestion et le suivi des trois canaux de coopération opérationnelle : Interpol, Schengen et Europol. Ces missions lui sont confiées par plusieurs textes interministériels, dont l’art. D 8-2 du code de procédure pénale : la DCPJ est la seule autorité compétente et responsable pour assurer la centralisation nationale de la coopération policière internationale par ces canaux multilatéraux.

Elle suit les procédures de coopération opérationnelle et technique dans les relations bilatérales et multilatérales.

Elle comprend :

Une section centrale de coopération opérationnelle de police (SCCOPol) composée de policiers, gendarmes, magistrats et douaniers, qui constitue le point de contact unique entre les services répressifs français et leurs partenaires étrangers. Cette entité regroupe :
le BCN France pour Interpol ;
le bureau SIRENE France pour Schengen ;
L’unité de coopération européenne (UCE) incluant l’UNE pour Europol, l’UCCPI pour la coopération Schengen et l’UCAP pour les échanges opérationnels liés à la Décision Prüm.
Un service des actions de coopération européennes et internationales qui pilote la section des négociations européennes et la section des négociations internationales. Il assure le suivi de toutes les questions relatives aux missions, structures juridiques et modes de fonctionnement des instances précitées, en apportant à la DCPJ une expertise juridique et stratégique.
Une section de gestion administrative qui comprend la cellule informatique et un groupe de 16 traducteurs.
La « mission Justice » composée de magistrats et de greffiers détachés par la chancellerie.

En clair tout ces personnels dépendent du ministère de l’Intérieur et de la Justice principalement mais aussi de Bercy. Pour l’instant il n’y a aucun juge dans le circuit du MAE du côté du pays requis. Aucune fiche Sirene ne peut être inscrite sans l’aval d’un magistrat.

A ce stade, la fiche Sirene devient accessible aux policiers et gendarmes qui ont pour mission d’arrêter les personnes inscrites. Cela peut durer des mois voir des années. A l’occasion d’un contrôle de routine ou d’une vraie recherche les personnes peuvent être arrêtées, interrogées à partir seulement de la fiche Sirene, puis elles sont transférées dans une cour d’appel auprès d’un avocat général puis d’un conseiller , il est alors notifié un "PV de notification de MAE " Jusqu’à ce moment il n’y a aucun MAE notifié et il n’est généralement pas traduit. Dans le cas de Lionel Gilberti il est arrêté le 8 octobre vers 12H, transféré chez une avocate générale de la CA de Colmar vers 16H30, puis il passera dans les mains d’un conseiller et se verra conduire à la maison d ’arrêt de Colmar illico. Le MAE arrivera d’Allemagne directement à la CA de Colmar après la mise en prison de Lionel Gilberti et sera traduit au frais de la France par une experte auprès de la CA de Colmar. Le MAE et sa traduction auront un cachet du parquet général daté du 10 octobre. A noter que les MAE ont des dates maximales :
Délais applicables, après l’arrestation de la personne recherchée, pour la réception du mandat d’arrêt européen Page 78 du Manuel du MAE
de 48H à 40 jours !
40 jours en Allemagne
6 jours en France

Mais en France (page 123 du Manuel du MAE) :
Portée du délai de six jours pour recevoir le mandat d’arrêt européen
Dans l’arrêt nº 4785 rendu le 1er septembre 2004, la Cour de Cassation, chambre criminelle, a jugé que le délai de six jours prévu par la loi française pour recevoir le mandat européen en original ou en copie n’est pas prévu à peine de nullité. La question de savoir si ce non respect justifie ou non la remise en liberté de la personne n’est pas encore tranchée.

DONC IL N’Y A PAS UNE OPÉRATION DE JUGE A JUGE COMME TENTENT DE LE FAIRE CROIRE LES MINISTRES.

Le Manuel du MAE dit page 3 :
Les observations formulées dans le présent document ne sont nullement contraignantes et ne portent nullement atteinte à la législation nationale mettant en œuvre la décision-cadre. Il s’agit de simples recommandations. Il est toutefois rappelé aux autorités judiciaires qu’elles sont tenues d’interpréter leur législation nationale conformément à la décision-cadre

ça c’est fort de café !

De plus l’introduction de ce Manuel du MAE précise :
INTRODUCTION

 La présente publication vise à fournir des orientations en vue de l’adoption de bonnes pratiques, compte tenu de l’expérience acquise, tout en fournissant aux juges et procureurs compétents des informations précises sur la manière dont les formulaires de mandat d’arrêt européen devraient idéalement être remplis. À cette fin, le texte contient des exemples précis montrant comment établir un mandat d’arrêt européen (MAE).

 Le mandat d’arrêt européen est le premier instrument juridique fondé sur la reconnaissance mutuelle des décisions pénales. Il entraîne un changement radical par rapport à l’ancien système d’extradition, qui a été remplacé par un système de remise des personnes au sein d’un espace de liberté, de sécurité et de justice, l’effet se faisant sentir notamment sur les procédures, les délais et les motifs de non-remise d’une personne. Le MAE est donc intimement lié à l’objectif énoncé à l’article 29 du traité sur l’Union européenne.
- Il convient d’utiliser le MAE de façon efficace et proportionnée, comme un outil de prévention et de répression de la criminalité, tout en respectant les droits fondamentaux des suspects et des personnes condamnées. Cet instrument, fondé sur la privation d’une personne de sa liberté, est en principe destiné à permettre de poursuivre les infractions les plus graves ou les plus préjudiciables, susceptibles de justifier dans une large mesure son utilisation, ou d’exécuter des condamnations. Son utilisation n’est prévue que dans les cas où un mandat d’arrêt - ou toute autre décision judiciaire exécutoire ayant la même force - a été émis au niveau national.

Il ne reste plus qu’à compléter ce Manuel de tout de même 129 pages d’un livre "Le MAE pour les nuls" La justice française a précisé sa doctrine dans un document de 75 pages en PJ
LES PROCESSUS DE REMISE DES PERSONNES :
EXTRADITION et MANDAT D’ARRET EUROPEEN

Vous pouvez diffuser et utiliser ce texte
On reviendra sur les procédures d’Olivier KARRER et de Lionel GILBERTI

http://www.jugendamt-wesel.com/MAE/...



Imprimer cet article





Journal de confiné (2).
jeudi 2 - 22h04
de : L’iena rabbioso
Masques : les preuves d’un mensonge d’Etat
jeudi 2 - 18h55
de : Yann Philippin, Antton Rouget et Marine Turchi
CORONAVIRUS : PAS DE CONFINEMENT POUR LES FRAIS BANCAIRES ...
jeudi 2 - 15h11
de : Mickael Wamen
Covid-19 des médecins Cubains en Bretagne ?
jeudi 2 - 13h06
de : Gael
Le jour d’avant, C’est l’heure de l’mettre !
jeudi 2 - 10h28
de : Hdm
1 commentaire
Exemplarité et police : Se (re)tenir ou se lâcher !
mercredi 1er - 19h51
de : Christian DELARUE (MRAP)
Des nouvelles de la région rennaise
mercredi 1er - 18h12
de : jean1
CORONAVIRUS, RIEN N’EST TROP GROS POUR LA CLASSE ORDURIÈRE...
mercredi 1er - 17h13
de : Mickael Wamen
1 commentaire
Coronavirus : Mais nous(La CHINE) on voit clair, HEIN/HEIN !
mercredi 1er - 14h46
de : JO
1 commentaire
Journal de confiné (1).
mercredi 1er - 12h09
de : L’iena rabbioso
Aérien, grande distribution, courrier, transports, les salariés tombent comme des mouches
mercredi 1er - 08h02
Bâtiment et construction : la Ministre, le patronat , les ouvriers, les syndicats.
mardi 31 - 22h49
de : Ch DELARUE
Survivre au virus : une méthode anarchiste
mardi 31 - 18h59
de : jean1
1 commentaire
Coronavirus aux Etats-Unis : Incroyable mais vrai, la Russie envoie des équipements médicaux !
mardi 31 - 13h37
de : JO
Crise sanitaire - Les derniers billets d’humeur d’un médecin urgentiste !
lundi 30 - 16h24
de : JO
2 commentaires
Mesures de confinement : les contrôles de police ne doivent être ni abusifs ni violents ni discriminatoires
lundi 30 - 13h35
de : la LDH
3 commentaires
CORONAVIRUS : LECLERC-VOYANT...
lundi 30 - 13h18
de : Mickael Wamen
1 commentaire
Certains et certaines sont "au front de l’essentiel"
lundi 30 - 12h49
de : Christian DELARUE
2 commentaires
Double peine pour la banlieue (video)
lundi 30 - 11h33
de : azard
1 commentaire
Les conditions idéales
lundi 30 - 11h15
de : UJFP via JYP
1 commentaire
Pour combattre le Covid-19, il faut des mesures radicales et un choc de solidarité !
lundi 30 - 08h56
ENORME Coup de Gueule du Dr Christophe Prudhomme vs un pitoyable C. Barbier Chien de Garde de Macron (video)
lundi 30 - 00h21
de : Jean REX
2 commentaires
Sauvez-nous du coronavirus Covid 19 avant que nos cellules ne se transforment en tombeaux !
dimanche 29 - 22h00
de : Jean Clément
Post-pandémie : refusons 40 ans de thatchérisation du monde !
dimanche 29 - 18h54
de : Christian DELARUE
En cours de tournage "Soigne et créve" (video)
dimanche 29 - 16h47
de : Mourad Laffitte
Incroyable mais vrai, Ian Brossat rend hommage à Patrick Devedjian...
dimanche 29 - 15h16
de : Raphael Da Silva
4 commentaires
La haine des riches (video)
dimanche 29 - 14h53
de : jean1
2 commentaires
Coronavirus : hors de la Chine, point de salut ?
dimanche 29 - 12h44
de : Jean-Marc ADOLPHE
1 commentaire
CORONAVIRUS : LE FRIC C’EST CHOC !
dimanche 29 - 12h25
de : Mickael Wamen
La Russie dévoile son médicament pour traiter le coronavirus
dimanche 29 - 11h54
COVID-19 : la loi organique d’urgence empêche-t-elle les recours devant le Conseil constitutionnel ?
dimanche 29 - 09h57
de : Tam Tran Huy
1 commentaire
Dans les favelas du Brésil, des habitants s’organisent pour freiner la progression du Covid-19
dimanche 29 - 08h46
Difficulté du confinement dans le mal-logement.
dimanche 29 - 00h00
de : Christian DELARUE (co-psdt INDECOSA 35)
Etats-Unis : Refusé de traitement, un adolescent décède du coronavirus (video)
samedi 28 - 18h08
de : JO
COVID-19 : LA COLÈRE MONTE CONTRE LES INCOMPÉTENTS ! (video)
samedi 28 - 17h56
de : Le Média
2 commentaires
CORONAVIRUS:Cuba, Venezuela : Pourquoi ces deux pays Socialistes démontrent leur supériorité au capitalisme ?
samedi 28 - 17h34
de : JO
Coronavirus : Les médecins Cubains seront autorisés d’aller en Martinique !
samedi 28 - 17h15
de : Serge Bilé
1 commentaire
L’Union Européenne survivra-t-elle au coronavirus ?
samedi 28 - 15h19
de : Fabien Buzzanca
PIB VS COVID
samedi 28 - 12h41
de : Mickael Wamen
CORONAVIRUS : COMPLEMENT D’ENQUËTE. DANS L’OMBRE DES DIRIGEANTS
samedi 28 - 12h33
de : Jean-Marc ADOLPHE

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
Scoop Bellaciao : scandale, un rapport de Santé Publique France de mai 2019 réclamait 1 milliard de masques !
jeudi 26 mars
de Roberto Ferrario
3 commentaires
La date est importante (mai 2019), le gouvernement de Macron ne peut donc pas continuer à dire que les responsables sont les anciens gouvernements... Deuxièmement, c’est cette phrase dans le rapport qui est très importante et qui détermine le milliard de masque demandé : "En cas de pandémie, le besoin en masques est d’une boîte de 50 masques par foyer, à raison de 20 millions de boîtes en cas d’atteinte de 30% de la population..." Il est extrêmement "bizarre" (...)
Lire la suite
Projection-soutien aux grévistes "Soigne et tais-toi" Mardi 4 février à 19h30
jeudi 30 janvier
de Info’Com-CGT
2 commentaires
Pour soutenir les grévistes qui luttent actuellement contre la réforme des retraites, "Les rencontres Info’Com" organisent une soirée projection-soutien du film ’’Soigne et tais-toi". • Date : 4 février à 19h30 • Lieu : Salle Colonne au 94 bd Auguste-Blanqui 75013 Paris • Participation libre reversée à la Caisse de grève. "Les rencontres Info’Com" est un rendez-vous culturel organisé par le syndicat Info’Com-CGT. Son objectif est de vous (...)
Lire la suite
REMISE DE LA SOLIDARITÉ FINANCIÈRE À L’OPERA DE PARIS MARDI 31 DÉCEMBRE 14H
mardi 31 décembre
de Info’Com-CGT
6 commentaires
Donnez, partagez, investissez dans la lutte… c’est déterminant ! Faire un don en ligne https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... #CaisseDeGreve : remise solidarité financière pour salariés de l’Opéra de Paris mardi 31 décembre 2019 à 14h, dernier jour de l’année en symbole de lutte artistique vs #reformesdesretraites de #macron. Participation 13h à l’AG et remise publique du chèque sur les marches de l’Opéra Bastille à (...)
Lire la suite
POUR DÉFENDRE MA RETRAITE ET CELLE DE MES ENFANTS, JE VERSE À LA CAISSE DE GRÈVE (VIDEOS)
vendredi 27 décembre
de Info’Com-CGT
https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... Nous sommes des millions à être opposés à la réforme des retraites que veut imposer le gouvernement. Cette "réforme" a pour objectif de nous faire travailler encore plus longtemps et mettre en place une retraite à points qui baissera inéluctablement le montant nos futures pensions ! Ne laissons pas faire. Agissons ensemble en participant aux mobilisations ou en alimentant la caisse de grève afin d’aider celles et ceux qui sont en grève et se (...)
Lire la suite
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
2 commentaires
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite