Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !


de : Jor
vendredi 5 décembre 2014 - 07h30 - Signaler aux modérateurs
7 commentaires

Le projet d’ordonnance Macron qu’il va présenter au conseil des ministres du 15 décembre, semble porter en lui - pour ce qu’on en connaît pour le moment - la fin du Code du travail et son remplacement par le Code Civil et donc la fin des délégués DP, CE, CHSCT et donc des organisations syndicales telles qu’elles existent pour le moment en France. Voilà ce qu’en dit Filoche sur son site :

http://www.filoche.net/ Intervention du 2.12.14 sur le projet d’ordonnance Macron Mais je commence ici, par celle là qui est immense si elle est confirmée : il s’agit de la MODIFICATION de l’article 2064 du CODE CIVIL et ABROGATION article 24 de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relative à l’organisation des juridictions et à la procédure civile, pénale et administrative. Ou ca va ca ? est ce la fin du code du travail, et le remplacement du contrat de travail spécifique par un contrat civil ordinaire ? en effet, l’article 1529 du code de procédure civile explique que, pour la résolution amiable des différents, les dispositions du code de procédure civile s’appliquent « sous les réserves prévues par les articles 2064 du code civil (qui exclut jusqu’ici le doit du travail des conventions amiables) et de l’article 24 de la loi du 8 février 1995 ». Et l’ordonnance MACRON supprime le deuxième alinéa de l’article 2064 du code civil (« Toutefois, aucune convention ne peut être conclue à l’effet de résoudre les différends qui s’élèvent à l’occasion de tout contrat de travail soumis aux dispositions du code du travail entre les employeurs, ou leurs représentants, et les salariés qu’ils emploient. ») qui exclut la convention entre les parties pour le règlement des litiges en droit du travail qui depuis qu’il existe un droit du travail reconnaissant l’inégalité entre le patron et son subordonné, le salarié, a confié à la juridiction prud’homale le soin de limiter cette inégalité… Qui tranchera en dernier ressort dans ce nouveau cas les conflits du travail ? Ce ne sera plus les prud’hommes ? Il s‘agit bien de faire sauter tout le droit du travail comme le souhaite le Medef depuis que Laurence Parisot a organisé dans les locaux de Wagram pendant trois jours un colloque sur « la soumission librement consentie » afin de remplacer la « subordination ». De même lorsqu’elle disait « la liberté de penser s’arrête là ou commence le code du travail ». S’agit il de tout envoyer au civil, comme aux USA ou le code fait 36 000 pages de ce fait. Ou il n’y a donc pas de protection particulière au contrat de travail. Le contrat sera comme entre bailleur et locataire, ou entre voisins égaux, pas entre un employeur et un subordonné, et les droits que donne le code du travail en contre partie de la subordination seront non invocables. Est ce cela qu’il faut débusquer en douce dans l’ordonnance ?

Dans le détail, et pèle-mêle, Macron semble avoir prévu, pour ce qui a fuité dans la presse et tel que ça a été interprété :

D’autoriser encore plus facilement au travail du dimanche ( 12 au lieu de 5), ce qui permettra aux patrons de faire travailler 7 jours sur 7.

De considérer que le travail de nuit commence à minuit et non 21 h, ce qui permettra aux patrons de moins indemniser ces horaires et faire travailler femmes et enfants la nuit.

De supprimer l’augmentation de salaire pour le travail de nuit pour les salariés des entreprises de moins de 20 salariés et de discuter entreprise par entreprise pour les autres.

De supprimer la possibilité de recours juridique contre les plans sociaux

De supprimer les protections contre les licenciements personnels, où il ne sera plus tenu compte des critères de situation sociale, d’ancienneté, de compétence...

De remplacer l’élection des délégués salariés aux tribunaux des prud’hommes (qui gèrent 92% des licenciements) par des nominations. Les juges professionnels auraient priorité sur les juges prud’homaux et il n’y aura plus de procès mais un barème d’indemnités forfaitaires, qui permettront aux patrons de chiffrer à l’avance leurs licenciements abusifs

De supprimer le « délit d’entrave » qui pouvait sanctionner les patrons qui font entrave à l’activité syndicale De remplacer les délégués par des espèces d’avocats/salariés mais sans règle de confidentialité, à la merci donc du patron

De supprimer les visites médicales périodiques des salariés

De supprimer les avis médicaux « d’aptitude avec restriction » qui obligeait les patrons à aménager les postes de travail

De supprimer la possibilité de réintégration des salariés qui auront été licenciés sans « cause réelle et sérieuse, ou abusive ».

De réviser l’inspection du travail de manière à ce qu’elle puisse moins sanctionner les patrons, et pour le moins, supprimer la menace de prison pour ceux d’entre eux qui s’en prennent aux syndicats

On ne sait pas exactement dans le détail ce que contiennent ces ordonnances Macron, puisque elles devraient être données au public le 10 décembre. Mais ce qui a "fuité" en donne bien l’orientation et donne le cadre de ce qui est en train de se discuter dans les négociations actuelles Medef/syndicats du "dialogue social" et de la proposition patronale de supprimer les délégués et de l’acceptation de la CGT de le faire pour les entreprises de moins de 50 salariés (il suffira aux grands groupes de filialiser un peu plus pour multiplier les unités de moins de 50 salariés : 80% des PME, TPE sont déjà des filiales).

Par ailleurs Renault vient de supprimer les heures de délégation des délégués suppléants DP et CE, une quasi liquidation de fait, d’utiliser ces heures pour une formation donnée par le patron, et supprime, si j’ai bien compris, ses subventions aux syndicats. D’autre part, la direction PSA a demandé au gouvernement de pouvoir supprimer le vote syndical pour le fractionnement des congés ce qui lui permettrait de ne donner que deux semaines consécutives de congés.

Ce qui semble donc s’annoncer, comme pour l’ANI qui a d’abord été testé chez Renault puis PSA, avant d’être étendu au pays, c’est que l’automobile pourrait bien être le secteur de test de la suppression du code du travail.

Quoi qu’il en soit réellement du contenu de ces ordonnances Macron, on voit se dessiner entre ces ordonnances gouvernementales, le dialogue patronat/syndicat et les premières mesures prises dans l’automobile, une politique globale de remise en cause du code du travail et des organisations syndicales telles qu’elles ont existé jusque là en France.



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 09h04

Détruire la plupart des droits conquis par les travailleurs au cours du vingtième siècle comme le réclamait ouvertement le théoricien patronal Denis Kessler ( et comme le vulgarise quotidiennement BFM), c’est en fin de compte créer les conditions d’un bouleversement violent qui abolira enfin le patronat de droit divin.
En attendant, combien de générations de salariés vont-elles pâtir ?



Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 15h38

La fin des prétendues "garanties" accordées au prolétariat en échange de la paix sociale en période faste est effectivement programmée ; ne s’en étonneront que les agents du réformisme et du collaborationnisme de classe que sont les anciens- futurs militants d’organisations centristes comme la Ligue Communiste ralliés au parti socialiste comme les Filoche et Cie .
Ou plutôt s’en étonneront avec eux tout l’arc en ciel des dirigeants des organisations collaborationnistes que sont au niveau politique la social démocratie , le PCF , les organisations centristes ( NPA , LO ) et quelques autres et au niveau syndical les bonzes et bureaucrates de la CGT , CFDT , FO et quelques autres de moindre importance .
Par contre les révolutionnaires y voient une occasion qui permettra , si les conditions subjectives de l’intervention du parti révolutionnaire sont remplies , de détacher le prolétariat de ces organisations qui , afin de profiter des miettes tombées de la table des festins impérialistes , ont mené toutes les luttes à la défaite en les émiettant et en les maintenant dans un étroit corporatisme .

Bien à vous

Jojo



Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 16h40 - Posté par

" les organisations centristes ( NPA , LO )"

jojo, j’aime ton humour !


Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 16h50 - Posté par

""ces organisations qui , afin de profiter des miettes tombées de la table des festins impérialistes , ""

exact je te raconte pas mon dernier diner à la tour d’argent avec mes potes du NPA ,on a envoyé l’addition au MEDEF,comme d’hab ,je me demande bien qui est la taupe qui t’as informé.


Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 17h05 - Posté par

A part ça il parait que proposer une GREVE GENERALE longue et hargneuse n’est pas nécessaire...


Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 18h46 - Posté par

Je voudrai indiquer à tous ceux qui ont une culture du mouvement ouvrier et révolutionnaire assez récente que les partis centristes sont ,d’après Lénine , " les organisations révolutionnaires en paroles et contre révolutionnaires dans les faits " .
Je vous laisse bien entendu le soin de parcourir ses ouvrages , pour retrouver la citation exacte , vous y apprendrez apparemment bien des choses .

Bien à vous

Jojo


Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
6 décembre 2014 - 14h22 - Posté par lechat

Heureusement la cgt est là.....ou pas.....





Venezuela : Publication de la liste des organisations candidates aux élections législatives
mercredi 8 - 16h32
de : joclaude
Du 8 au 12 juillet 2020 Festival des Canotiers 2020 : le programme
mercredi 8 - 07h26
Conférence de presse de Jean-Luc Mélenchon
mardi 7 - 18h03
1 commentaire
IRAN : Israël joue-t-il avec le feu ?
mardi 7 - 17h47
de : joclaude
AVEC CASTEX çA CARBURE SEC
mardi 7 - 05h25
de : Nemo3637
1 commentaire
C’est l’anniversaire de Frida Kahlo
lundi 6 - 21h35
de : Roberto Ferrario
1 commentaire
Services publics pour appliquer les droits sociaux « opposables »
dimanche 5 - 11h14
de : Christian Delarue (Converg SP)
Remaniement Ministériel:le 1er Ministre n’arrive pas en novice !
samedi 4 - 21h28
de : joclaude
Coronavirus : Superbe analyse d’Ignacio Ramonet
samedi 4 - 16h31
de : joclaude
Stopper le rouleau compresseur mondialiste
samedi 4 - 15h37
de : Claude Janvier
1 commentaire
LA PRÉFECTURE DE PARIS MET DES FAMILLES À LA RUE POUR UN HÔTEL DE LUXE
samedi 4 - 11h54
de : joclaude
Nomination de Castex à Matignon
samedi 4 - 08h15
de : jo.dez
L’indépendantisme catalan à la veille d’une recomposition d’envergure
vendredi 3 - 18h20
de : Antoine (Montpellier)
Remaniement : Emmanuel Macron réinvente la macronie d’avant le Covid-19
vendredi 3 - 15h29
Le monde d’après : Jean Castex nouveau premier ministre droitard, sarkozyste et énarque
vendredi 3 - 15h00
de : Roberto Ferrario
4 commentaires
MUNICIPALES : GAUCHE BOBO CONTRE GAUCHE PROLO
vendredi 3 - 11h21
de : joclaude
2 commentaires
SYNDICALISTE - ANTIRACISTE - ANTISEXISTE
vendredi 3 - 07h21
de : DELARUE C. & LE QUEAU S.
La Via Campesina condamne le plan d’annexion colonialiste en Palestine
vendredi 3 - 06h25
de : VIA CAMPESINA
Crise et robotisation : De l’actualité des Grundrisse de Marx !
vendredi 3 - 02h32
de : Lepotier
MON COMMUNISME
jeudi 2 - 21h55
de : Nemo3637
1 commentaire
Soignants : une « grande famille ». Vraiment ?
jeudi 2 - 15h30
Info’Com : "Tu as du taff tu es bien payé alors fermes là"...
jeudi 2 - 11h38
de : Mickael Wamen
Le creux de la vague - C’est l’heure de l’mettre
mercredi 1er - 20h54
de : Hdm
QG présente : "« Le capital se radicalise » Mickaël Wamen, Monique Pinçon-Charlot" (video)
mercredi 1er - 17h28
de : Aude Lancelin
4 commentaires
CARNAGE ORGANISÉ CONTRE RÉACTION DÉSORGANISÉE ...
mercredi 1er - 17h06
de : Mickael Wamen
Convention Citoyenne pour le climat soumis au bon vouloir de notre monarque !
mercredi 1er - 12h27
de : joclaude
Courrier à l’adresse de Philippe Martinez SG CGT.
mardi 30 - 22h38
de : Mickael Wamen
IRAK : M.Macron ne nous l’expliquera pas : NOUS SOMMES EN GUERRE !
mardi 30 - 17h51
de : joclaude
« Ségur de la santé » : les soignants maintiennent la pression
mardi 30 - 17h43
André Bouny : « Agent orange, le déni reste total »
mardi 30 - 14h23
de : jean1
Municipales 2020:ABSTENTION – Une « insurrection froide contre toutes les institutions du pays »
lundi 29 - 17h57
de : joclaude
2 commentaires
Elections municipales 2020 : un vote nul ...
lundi 29 - 16h40
de : Mickael Wamen
1 commentaire
Election Municipale à LYON : l’Humanitaire forcément HUMANISTE ?
lundi 29 - 11h02
de : joclaude
[Vidéo] Covid-19 : la Guyane souffre de sous-équipement et d’un manque de préparation de l’État
dimanche 28 - 18h50
Libérez Roland Veuillet !
dimanche 28 - 17h21
de : CNT 30
Pour un grand bol d’air pur, le point avec Manon Aubry , LFI au Parlement Européen.
samedi 27 - 17h14
de : joclaude
BFM-TV EN GRÈVE POUR LA PREMIÈRE FOIS (video)
samedi 27 - 16h41
Coronavirus : 15 médecins Cubains à La Martinique !
samedi 27 - 16h02
de : joclaude
Professeur Raoult auditionné sur RMC-J.J. Bourdin
samedi 27 - 15h26
de : joclaude
Reportage en direct sur la manif. à Paris
samedi 27 - 14h23
de : joclaude

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
C’est l’anniversaire de Frida Kahlo
lundi 6 juillet
de Roberto Ferrario
1 commentaire
Je trouve épouvantable de voir les riches passer leurs jours et leurs nuits dans des parties, pendant que des milliers et des milliers de gens meurent de faim. Magdalena Frida Carmen Kahlo Calderón ou Frida Kahlo, née le 6 juillet 1907 dans une démarcation territoriale de l’actuelle entité fédérative de Mexico, la délégation de Coyoacán, et morte le 13 juillet 1954 au même endroit, est une artiste peintre mexicaine. Son réalisme n’est pas seulement artistique : en 1928, elle (...)
Lire la suite
Le monde d’après : Jean Castex nouveau premier ministre droitard, sarkozyste et énarque
vendredi 3 juillet
de Roberto Ferrario
4 commentaires
"Politiquement, je suis de droite et je l’assume parfaitement", affirmait ce haut fonctionnaire. Membre du parti Les Républicains, il est notamment proche de Nicolas Sarkozy, dont il a été le secrétaire général adjoint à l’Élysée. Ce qui ne l’empêche pas de soutenir la candidature de François Fillon pour la présidence de l’UMP lors du congrès de l’automne 2012. Cette nomination donne le ton de ce qui s’annonce dans les prochains (...)
Lire la suite
Info’Com : "Tu as du taff tu es bien payé alors fermes là"...
jeudi 2 juillet
de Mickael Wamen
Normal de sortir une telle affiche quand on vois comment sont traités les salarié/es précaires du bureau de placement de Info’Com ! « Tu as du taff tu es bien payé alors fermes là, tu n’est pas ici pour militer mais prendre du fric, et puis si il y a des injustices c’est pas ton problème ... » Voilà ce que j’ai entendu non stop durant quasi 2 ans ... Être précaire n’est pas être une sous merde et cela est vrai partout et notamment à la CGT ! Avoir un bureau (...)
Lire la suite
Nouvelle affiche scandaleuse de Info’ Com...
mercredi 24 juin
de Mickael Wamen
13 commentaires
De pire en pire le bad buzz continue... Se réjouir des licenciements à BFM c’est scandaleux !! Cette restructuration est totalement injustifiée comme toutes les autres et qu’elle touche des salarié/es de BFM ne donne pas droit de s’en réjouir ... Les salariés de BFM ne sont pas des chiens comme indiqué par Info’ Com ... En plus ce sont les « petits » qui vont morfler ! Comment Info’ Com peut il être à ce point une fois de plus totalement à la rue sur un (...)
Lire la suite
La chasse continue ... tu gênes donc on te dégage !!!! Bravo info’com ....
mercredi 17 juin
de Mickael Wamen
Ce n’est plus du syndicalisme mais utilisation de méthodes patronales les plus dégueulasses.... Bien content d’avoir démissionné car c’est impossible de continuer d’adhérer à un syndicat qui vire celles et ceux qui ne pensent pas comme la direction !!!! Info’com critique la conf’ mais fait pire ...ilsfont’com leur va très bien ! Ils sont plus fort avec leur « camarade agency » qu’avec la camaraderie la vraie, la gratuite.... Ils sont (...)
Lire la suite
Info’Com Cgt, nous n’avons pas adhéré avec obligation de nous taire !!!
jeudi 11 juin
de Mickael Wamen, Sidi Boussetta
WE LOVE NOTRE SYNDICAT Et OUI, nous aimons notre syndicat qui nous a accueilli en 2016, cette super équipe de l’époque, fraternelle, humaine et profondément militante... Ce même syndicat qui a toujours su différencier la CGT des hommes et des femmes qui la composent, qui a toujours osé dire les choses, par exemple, souvent relever les manquements du secrétaire général confédéral, de la confédération, de sa fédération, sans jamais remettre en cause la CGT... On est en droit de (...)
Lire la suite
Aux dirigeants d’Info’Com-CGT
vendredi 5 juin
de Mickael Wamen
2 commentaires
Après avoir repoussé plusieurs fois cette décision, je vous informe que je ne souhaite plus être adhérent au syndicat info’com CGT et je quitte le bureau de placement de la SACIJO. Je tiens de suite à indiquer que cette décision n’a strictement rien à voir avec cette connerie d’affiches. Ce serait trop facile pour vous de prendre cet argument pour expliquer ma décision.t Depuis les démissions d’Olivier et Stéphane, la ligne du syndicat ressemble bien trop à celle (...)
Lire la suite