Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
de : Jor
vendredi 5 décembre 2014 - 07h30 - Signaler aux modérateurs
7 commentaires

Le projet d’ordonnance Macron qu’il va présenter au conseil des ministres du 15 décembre, semble porter en lui - pour ce qu’on en connaît pour le moment - la fin du Code du travail et son remplacement par le Code Civil et donc la fin des délégués DP, CE, CHSCT et donc des organisations syndicales telles qu’elles existent pour le moment en France. Voilà ce qu’en dit Filoche sur son site :

http://www.filoche.net/ Intervention du 2.12.14 sur le projet d’ordonnance Macron Mais je commence ici, par celle là qui est immense si elle est confirmée : il s’agit de la MODIFICATION de l’article 2064 du CODE CIVIL et ABROGATION article 24 de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relative à l’organisation des juridictions et à la procédure civile, pénale et administrative. Ou ca va ca ? est ce la fin du code du travail, et le remplacement du contrat de travail spécifique par un contrat civil ordinaire ? en effet, l’article 1529 du code de procédure civile explique que, pour la résolution amiable des différents, les dispositions du code de procédure civile s’appliquent « sous les réserves prévues par les articles 2064 du code civil (qui exclut jusqu’ici le doit du travail des conventions amiables) et de l’article 24 de la loi du 8 février 1995 ». Et l’ordonnance MACRON supprime le deuxième alinéa de l’article 2064 du code civil (« Toutefois, aucune convention ne peut être conclue à l’effet de résoudre les différends qui s’élèvent à l’occasion de tout contrat de travail soumis aux dispositions du code du travail entre les employeurs, ou leurs représentants, et les salariés qu’ils emploient. ») qui exclut la convention entre les parties pour le règlement des litiges en droit du travail qui depuis qu’il existe un droit du travail reconnaissant l’inégalité entre le patron et son subordonné, le salarié, a confié à la juridiction prud’homale le soin de limiter cette inégalité… Qui tranchera en dernier ressort dans ce nouveau cas les conflits du travail ? Ce ne sera plus les prud’hommes ? Il s‘agit bien de faire sauter tout le droit du travail comme le souhaite le Medef depuis que Laurence Parisot a organisé dans les locaux de Wagram pendant trois jours un colloque sur « la soumission librement consentie » afin de remplacer la « subordination ». De même lorsqu’elle disait « la liberté de penser s’arrête là ou commence le code du travail ». S’agit il de tout envoyer au civil, comme aux USA ou le code fait 36 000 pages de ce fait. Ou il n’y a donc pas de protection particulière au contrat de travail. Le contrat sera comme entre bailleur et locataire, ou entre voisins égaux, pas entre un employeur et un subordonné, et les droits que donne le code du travail en contre partie de la subordination seront non invocables. Est ce cela qu’il faut débusquer en douce dans l’ordonnance ?

Dans le détail, et pèle-mêle, Macron semble avoir prévu, pour ce qui a fuité dans la presse et tel que ça a été interprété :

D’autoriser encore plus facilement au travail du dimanche ( 12 au lieu de 5), ce qui permettra aux patrons de faire travailler 7 jours sur 7.

De considérer que le travail de nuit commence à minuit et non 21 h, ce qui permettra aux patrons de moins indemniser ces horaires et faire travailler femmes et enfants la nuit.

De supprimer l’augmentation de salaire pour le travail de nuit pour les salariés des entreprises de moins de 20 salariés et de discuter entreprise par entreprise pour les autres.

De supprimer la possibilité de recours juridique contre les plans sociaux

De supprimer les protections contre les licenciements personnels, où il ne sera plus tenu compte des critères de situation sociale, d’ancienneté, de compétence...

De remplacer l’élection des délégués salariés aux tribunaux des prud’hommes (qui gèrent 92% des licenciements) par des nominations. Les juges professionnels auraient priorité sur les juges prud’homaux et il n’y aura plus de procès mais un barème d’indemnités forfaitaires, qui permettront aux patrons de chiffrer à l’avance leurs licenciements abusifs

De supprimer le « délit d’entrave » qui pouvait sanctionner les patrons qui font entrave à l’activité syndicale De remplacer les délégués par des espèces d’avocats/salariés mais sans règle de confidentialité, à la merci donc du patron

De supprimer les visites médicales périodiques des salariés

De supprimer les avis médicaux « d’aptitude avec restriction » qui obligeait les patrons à aménager les postes de travail

De supprimer la possibilité de réintégration des salariés qui auront été licenciés sans « cause réelle et sérieuse, ou abusive ».

De réviser l’inspection du travail de manière à ce qu’elle puisse moins sanctionner les patrons, et pour le moins, supprimer la menace de prison pour ceux d’entre eux qui s’en prennent aux syndicats

On ne sait pas exactement dans le détail ce que contiennent ces ordonnances Macron, puisque elles devraient être données au public le 10 décembre. Mais ce qui a "fuité" en donne bien l’orientation et donne le cadre de ce qui est en train de se discuter dans les négociations actuelles Medef/syndicats du "dialogue social" et de la proposition patronale de supprimer les délégués et de l’acceptation de la CGT de le faire pour les entreprises de moins de 50 salariés (il suffira aux grands groupes de filialiser un peu plus pour multiplier les unités de moins de 50 salariés : 80% des PME, TPE sont déjà des filiales).

Par ailleurs Renault vient de supprimer les heures de délégation des délégués suppléants DP et CE, une quasi liquidation de fait, d’utiliser ces heures pour une formation donnée par le patron, et supprime, si j’ai bien compris, ses subventions aux syndicats. D’autre part, la direction PSA a demandé au gouvernement de pouvoir supprimer le vote syndical pour le fractionnement des congés ce qui lui permettrait de ne donner que deux semaines consécutives de congés.

Ce qui semble donc s’annoncer, comme pour l’ANI qui a d’abord été testé chez Renault puis PSA, avant d’être étendu au pays, c’est que l’automobile pourrait bien être le secteur de test de la suppression du code du travail.

Quoi qu’il en soit réellement du contenu de ces ordonnances Macron, on voit se dessiner entre ces ordonnances gouvernementales, le dialogue patronat/syndicat et les premières mesures prises dans l’automobile, une politique globale de remise en cause du code du travail et des organisations syndicales telles qu’elles ont existé jusque là en France.



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 09h04

Détruire la plupart des droits conquis par les travailleurs au cours du vingtième siècle comme le réclamait ouvertement le théoricien patronal Denis Kessler ( et comme le vulgarise quotidiennement BFM), c’est en fin de compte créer les conditions d’un bouleversement violent qui abolira enfin le patronat de droit divin.
En attendant, combien de générations de salariés vont-elles pâtir ?



Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 15h38

La fin des prétendues "garanties" accordées au prolétariat en échange de la paix sociale en période faste est effectivement programmée ; ne s’en étonneront que les agents du réformisme et du collaborationnisme de classe que sont les anciens- futurs militants d’organisations centristes comme la Ligue Communiste ralliés au parti socialiste comme les Filoche et Cie .
Ou plutôt s’en étonneront avec eux tout l’arc en ciel des dirigeants des organisations collaborationnistes que sont au niveau politique la social démocratie , le PCF , les organisations centristes ( NPA , LO ) et quelques autres et au niveau syndical les bonzes et bureaucrates de la CGT , CFDT , FO et quelques autres de moindre importance .
Par contre les révolutionnaires y voient une occasion qui permettra , si les conditions subjectives de l’intervention du parti révolutionnaire sont remplies , de détacher le prolétariat de ces organisations qui , afin de profiter des miettes tombées de la table des festins impérialistes , ont mené toutes les luttes à la défaite en les émiettant et en les maintenant dans un étroit corporatisme .

Bien à vous

Jojo



Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 16h40 - Posté par

" les organisations centristes ( NPA , LO )"

jojo, j’aime ton humour !


Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 16h50 - Posté par

""ces organisations qui , afin de profiter des miettes tombées de la table des festins impérialistes , ""

exact je te raconte pas mon dernier diner à la tour d’argent avec mes potes du NPA ,on a envoyé l’addition au MEDEF,comme d’hab ,je me demande bien qui est la taupe qui t’as informé.


Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 17h05 - Posté par

A part ça il parait que proposer une GREVE GENERALE longue et hargneuse n’est pas nécessaire...


Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
5 décembre 2014 - 18h46 - Posté par

Je voudrai indiquer à tous ceux qui ont une culture du mouvement ouvrier et révolutionnaire assez récente que les partis centristes sont ,d’après Lénine , " les organisations révolutionnaires en paroles et contre révolutionnaires dans les faits " .
Je vous laisse bien entendu le soin de parcourir ses ouvrages , pour retrouver la citation exacte , vous y apprendrez apparemment bien des choses .

Bien à vous

Jojo


Projet de loi Macron : des attaques encore plus incroyables !
6 décembre 2014 - 14h22 - Posté par lechat

Heureusement la cgt est là.....ou pas.....





Les régimes sociaux coûtent un pognon de dingue ? No coment !
mercredi 11 - 09h57
de : JO
1 commentaire
Contre le travaillisme , une gauche de RTT 32 H et de retraite à 60 ans.
mardi 10 - 23h01
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Deuxième journée de grève : le nombre de manifestants dans 50 villes
mardi 10 - 17h50
2 commentaires
Les manipulations de macron, pour "piller" , nos retraites révélées au grand jour
lundi 9 - 20h13
de : nazairien
5 commentaires
Delevoye et le think tank "Parallaxe"
lundi 9 - 13h59
de : Mat
2 commentaires
Les liaisons troubles de Jean-Paul Delevoye avec le milieu de l’assurance !
lundi 9 - 11h43
de : lullal
5 commentaires
Emission - Grève SNCF : Cheminots et cheminotes luttent pour tout le monde !
lundi 9 - 11h14
de : Emission Polémix et La Voix Off
(video) Pour gagner : « reconduction, auto-organisation, généralisation » de la grève
lundi 9 - 07h13
2 commentaires
Grève : le scénario catastrophe d’un "lundi noir" se précise, la RATP et la SNCF alarmistes
dimanche 8 - 19h08
de : nazairien
Le labyrinthe.
dimanche 8 - 16h14
de : L’iena rabbioso
(video) « Nos camarades de la SNCF et la RATP ne veulent pas de chèques, ils veulent qu’on fasse grève avec eux »
dimanche 8 - 16h06
Convergence des luttes : 5 décembre : les manifs dans plus de 45 villes en France ! à suivre... (vidéos)
dimanche 8 - 11h37
de : nazairien
6 commentaires
LA TERRORISATION DÉMOCRATIQUE
dimanche 8 - 11h31
de : Ernest London
Jamais 2 sans 3
samedi 7 - 18h14
de : jean1
3 commentaires
Un peu plus de musique
samedi 7 - 18h08
de : jean1
UN PEU DE MUSIQUE
samedi 7 - 17h58
de : jean1
Suppression des régimes de retraites des parlementaires ?
samedi 7 - 09h08
de : Jean-Marie Défossé
Reportage photo : Manifestation à Paris pour les retraites- jeudi 5 décembre 2019
vendredi 6 - 21h39
de : jean1
Grève de la destruction du monde à Saint-Victor
vendredi 6 - 18h36
de : AMASSADA
Comment Maduro, a t il pu laisser faire cela, livrer « Stan Maillaud » au psychopathe macron (vidéo)
vendredi 6 - 17h07
de : nazairien
2 commentaires
Verdi, ancien « vrai journaliste », nous fait, une analyse extremement détaillée de cette puissante mobilisation du 5-12
vendredi 6 - 15h44
de : nazairien
1 commentaire
Quand les riches détruisent des bâtiments publics, avec le soutien de la justice
vendredi 6 - 13h00
de : Louisette
2 commentaires
Les Etats-Unis se hasardent-ils à considérer la CHINE comme une République bananière ?
jeudi 5 - 22h46
de : JO
Le principe de continuité du mouvement de grève
jeudi 5 - 20h03
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Grève du 5 décembre : manif monstre à Saint-Nazaire
jeudi 5 - 13h12
de : naairien
6 commentaires
LREM, Macron, farandole de casseroles : A mettre dans le livre des records (document Médiapart)
mercredi 4 - 23h53
de : nazairien
1 commentaire
Un mouvement de grève ne nous empêche pas de vous proposer nos programmes, bien au contraire ! C’est l’heure de l’mettre
mercredi 4 - 22h07
de : Hdm
VIOLENCE D’ETAT, VIOLENCE REVOLUTIONNAIRE
mercredi 4 - 19h55
de : Nemo3637
Pas d’argent pour les Retraites ?
mercredi 4 - 17h49
1 commentaire
Spectacle ’Du Gabon à la Russie’ le 7 décembre à Nantes : exil, amour, justice
mercredi 4 - 00h41
Retraites des fonctionnaires : ça va saigner pour les enseignants, les paramédicaux et les agents territoriaux
mardi 3 - 14h01
« Rassemblement non stop » : les pompiers veulent occuper la place de la République une semaine entière (vidéo)
lundi 2 - 20h25
de : nazairien
4 commentaires
En grève jusqu’à la retraite !
lundi 2 - 12h47
de : jean1
2 commentaires
Acte 55 Gilets Jaunes à Toulouse ! Témoignage d’un vrai REPORTER !
dimanche 1er - 20h40
de : JO
CRITIQUE du TRAVAIL salarié et de la RELIGION
dimanche 1er - 15h49
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Vous avez dit : Un monde multipolaire ? Autre démonstration !
samedi 30 - 10h58
de : JO
1 commentaire
EPO et Hamster chinois.
vendredi 29 - 18h03
de : L’iena rabbioso
L’éruption de la faim - C’est l’heure de l’mettre !
vendredi 29 - 12h44
de : Hdm
1 commentaire
CONVERGENCE DES LUTTES : Contribution !
vendredi 29 - 12h14
de : JO
BOLIVIE : La succession d’EVO Morales assurée et organise la Résistance !
vendredi 29 - 11h25
de : JO

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

C'est par nos pensées, nos paroles et nos actions, individuellement et collectivement, que nous façonnons nos lendemains. Sagesse Tsagali
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
2 commentaires
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite