Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Réforme des institutions : un projet à minima d’Emmanuel Macron...
de : Albert
dimanche 22 avril 2018 - 19h04 - Signaler aux modérateurs
JPEG - 3 ko

Après des semaines de tractation entre majorité et opposition, le Premier ministre, Edouard Philippe, a présenté le projet gouvernemental de réforme des institutions.

L’examen du texte devant le congrès du parlement est renvoyé en 2019, signe que l’accord avec le Président du Sénat, Gérard Larcher, n’est pas encore entièrement finalisé. Si ce projet ne recueillait pas une majorité des 3/5 de voix lors du congrès, Emmanuel Macron a promis d’organiser un référendum...

Si certains points du projet vont légèrement dans le bon sens, celui-ci reste globalement très timide, en particulier sur le nombre de députés qui seront élus à la proportionnelle :

· 30% de parlementaires en moins, le nombre de députés (577) et de sénateurs (348) seront réduits respectivement à 404 et 244.

· 15% des députés seront élus à la proportionnelle.

· Le nombre de mandats identiques, complets et consécutifs sera limité à trois pour les parlementaires et présidents d’exécutifs locaux.

· Une référence explicite à la Corse sera inscrite dans la constitution.

· Les pouvoirs du conseil supérieur de la magistrature seront renforcés pour la nomination et l’exercice du pouvoir disciplinaire des magistrats du parquet.

· La cour de justice de la République, chargée de juger les ministres, sera supprimée.

· Le Conseil économique, social et environnemental (CESE), actuellement composé de 233 membres, sera réduit de moitié.

Tels sont les principaux points de la réforme des institutions proposée par le gouvernement d’Emmanuel Mauron. Leur date d’adoption, initialement envisagée pour la fin 2017 puis au cours de l’année 2018, est désormais repoussée à… 2019… On avait cru comprendre que nos gouvernants actuels aimaient aller vite, voilà qu’ils décident tout à coup de se hâter lentement...

Une proportionnelle en peau de chagrin

Parmi les sujets les plus importants, c’est naturellement la « dose » de proportionnelle pour les élections législatives de 2022 qui a été au cœur du débat. La dose promise par Emmanuel Macron, sera de 15% pour permettre à « toutes les sensibilités d’être justement représentées » mais cette dose devrait être au minimum de 50 %, l’autre moitié pouvant être élue au scrutin majoritaire comme cela se fait dans une écrasante majorité de pays européens.

La raison de ce pourcentage minime est simple : les conseillers du président de la République, en effectuant des projections calquées sur les résultats des législatives de 2017, ont réalisé qu’une dose de proportionnelle supérieure à 15% appliquée à la nouvelle Assemblée fragiliserait les chances du chef de l’État d’obtenir une majorité absolue en 2022. Emmanuel Macron veut conserver le fait majoritaire induit par la Ve République qui évite au président d’avoir une chambre fragmentée ou difficilement gouvernable.

Mais aujourd’hui et surtout après l’abstention des électeurs les 11 et 18 juin 2017 avec 51,3% au premier tour (le plus fort taux d’abstention depuis l’introduction du suffrage universel en 1848), il n’y a plus aucune raison de continuer à élire nos députés au scrutin majoritaire. Avec 32,3% des voix exprimées au premier tour et seulement 15,4% des électeurs inscrits, La République en marche et le Modem ont obtenu au second tour 350 députés sur un total de 577, soit plus de 60% des sièges à l’Assemblée nationale.

Outre le caractère anti-démocratique du scrutin majoritaire, un deuxième scandale réside dans le fait d’avoir découpé les 577 circonscriptions législatives actuelles (555 en métropole et 22 en Outre-mer) selon les mêmes miroirs déformants que pour le découpage des cantons : sur-représentation de certaines populations, sous-estimation d’autres, volonté de voir au moins deux députés par département sans tenir compte du nombre d’habitants, etc.

Le dernier charcutage des circonscriptions, opéré par un orfèvre en la matière - Charles Pasqua - date de 1986 et il était fondé " officiellement " sur le dernier recensement de 1982. C’est ainsi qu’à Saint Pierre et Miquelon le 18 juin 2017, il a fallu 1886 voix sur 4974 inscrits pour élire un député alors que dans la dixième circonscription des BdR, il en a fallu 22 976 sur un total de 106 109 inscrits !

Comment seront fixées les limites des futures circonscriptions électorales ? Nul ne le sait mais cela suppose de redéfinir les frontières des circonscriptions actuelles en les agrandissant de de façon à respecter enfin le principe de l’égalité des voix, bafoué depuis 1958 mais rien n’est moins sûr...

Une vraie réforme du Sénat est indispensable

La plupart des états dans le Monde connaissent ou ont connu l’existence d’une seconde chambre parlementaire, le plus souvent liée à leur histoire nationale. Généralement, cette deuxième chambre était créée à l’origine pour préserver les intérêts de catégories sociales devenues minoritaires dans la société. Elle s’est maintenue, au cas par cas selon les pays et son existence a été justifiée, par ses initiateurs, par de nouvelles fonctionnalités constitutionnelles ou politiques, souvent très discutables.

Le Sénat est renouvelable par moitié depuis 2011, après avoir été renouvelable par tiers tous les trois ans, à partir de 1958. Les sénateurs, au nombre de 348, sont élus pour six ans au niveau départemental par un scrutin soit proportionnel (dans 52 % des cas), soit uninominal à deux tours (dans 48 % des cas) par un collège composé de 150 000 grands électeurs : députés, conseillers généraux, conseillers régionaux et délégués des conseils municipaux.

L’ensemble de ces grands électeurs ne représente que 0,25 % de la population ! Le poids écrasant des délégués des conseils municipaux (95% du collège), accentué par le fait que 98% des communes françaises comptent moins de 9 000 habitants, contribue à faire du Sénat une chambre vouée à la défense quasi exclusive des intérêts ruraux au détriment de l’intérêt général.

Historiquement, le Sénat n’a eu de cesse de s’opposer aux réformes modernisatrices, comme le PACS, la parité ou encore l’indépendance de la justice. Pendant la première alternance, de 1981 à 1986, 42% seulement des lois ont été adoptées d’un commun accord entre les deux chambres, contre 95% lors des législatures précédentes. Dans 40% des cas, le blocage exercé par le Sénat a été tel que le gouvernement s’est vu dans l’obligation de demander à l’assemblée nationale de statuer en dernier ressort.

« Le Sénat a un privilège exorbitant et imparable, celui de tout bloquer » indiquait jadis le Général De Gaulle qui a tenté d’en faire une sorte de super Conseil économique et social composé de représentants de tous les intérêts de la société. La nécessité d’une seconde chambre consultative représentant les collectivités territoriales et les organisations économiques, familiales, intellectuelles avait été énoncée dans son discours de Bayeux le 16 juin 1946. L’échec du référendum du 27 avril 1969 où le Non l’a emporté par 52,41% des suffrages, a vu la fin de ce projet.

Avec un peu d’ambition et de courage, on pourrait à nouveau proposer de fusionner le Sénat et le CESE au sein d’une nouvelle chambre exerçant une fonction consultative et ne disposant d’aucun pouvoir de blocage :

· L’intérim du président de la République serait exercé par le Premier ministre et non plus par le président du Sénat.

· La nouvelle assemblée n’aurait plus l’initiative des lois.

· Les projets et propositions de révision constitutionnelle seraient adoptés à la majorité absolue des députés puis soumis au référendum et non plus par le congrès (Assemblée nationale + Sénat).

La composition de cette nouvelle assemblée pourrait être la suivante : 300 représentants au total au lieu de 581 (348 sénateurs + 233 membres du CESE) :

· 150 membres représentant les collectivités territoriales de métropole et d’outre-mer élus à la proportionnelle intégrale dans le cadre des circonscriptions régionales.

· 150 autres représentant les activités économiques, sociales et culturelles, désignés par des organismes représentatifs (salariés, agriculteurs, entreprises, familles, professions libérales, enseignement supérieur et la recherche, activités sociales et culturelles).

Telles seraient les axes d’une vraie réforme de l’Assemblée nationale et du Sénat.

Mais aujourd’hui, la LREM est favorable à une réforme à minima.

Le Modem propose un minimum de 25% de députés élus à la proportionnelle mais François Bayrou, très amer, devra finalement s’incliner devant Emmanuel Macron.

Les Républicains sont hostiles à toute proportionnelle à l’Assemblée nationale, à toute diminution du nombre de parlementaires et à toute réforme profonde du Sénat.

Le PS n’a rien proposé de 2007 à 2012 et se contente aujourd’hui du statu quo.

Quant à la France Insoumise, elle propose de convoquer une assemblée constituante pour élaborer une nouvelle constitution, avec une part de représentants élus par élection et une autre part élus par tirage au sort, mais ne fait guère de proposition concrète dans le cadre du débat actuel.

S’il ne fait aucun doute qu’il faut aller vers une 6ème République, la diminution du nombre de parlementaires devrait être adossée à une vraie proportionnelle avec un minimum de 50% de députés élus selon ce mode scrutin et à une fusion du Sénat et du CESE au sein d’une deuxième chambre n’exerçant qu’une fonction consultative et ne disposant d’aucun pouvoir de blocage…

Photo Creative Commons

Lire toutes les infos du blog :

> Les 25 derniers articles

> Tous les articles



Imprimer cet article





Alexandre LANGLOIS, Noam ANOUAR, Axel RONDE et d’autres membres actifs de VIGI sont poursuivis par l’administration
vendredi 18 - 23h45
de : nazairien
Appel de « Gilets Jaunes » de l’Est Parisien
vendredi 18 - 21h50
de : jean 1
Les sociétés d"autoroutes : Péages en hausse de 1,9% au 1er Février : feu vert du pouvoir !
vendredi 18 - 17h54
de : JO
Acte X : à l’aune des Gilets jaunes
vendredi 18 - 17h52
de : Hervé Pitet
Le premier grand débat à Bourgtheroulde était truqué de A à Z
vendredi 18 - 15h26
de : martine
Manifestation à Paris de Gilets jaunes Acte 10 - samedi 19 janvier
vendredi 18 - 14h53
de : jean 1
Hallucinant... !Des gilets jaunes en plein sit-in à Souillac délogés par les forces de l’ordre
vendredi 18 - 14h34
de : nazairien
1 commentaire
R.T. Police : « On voudrait redevenir des gardiens de la paix plutôt que des forces répressives »(vidéo)
vendredi 18 - 12h25
de : nazairien
Fiorina, une jeune femme de 20 ans, quel courage, quelle détermination et quelle lucidité
vendredi 18 - 01h11
de : nazairien
2 commentaires
De NDdL aux Gilets Jaunes – 1 an après l’abandon du projet d’aéroport
jeudi 17 - 23h42
de : nazairien
Alexandre Langlois est policier. Menacé par sa hiérarchie pour "déloyauté", met en cause le gouvernement
jeudi 17 - 22h41
de : nazairien
2 commentaires
Des policiers qui n’attaquent les G
jeudi 17 - 22h22
de : Irae
Un policier courageux balance sa hiérarchie
jeudi 17 - 21h53
de : Irae
Texte intégral et analyse du TRAITÉ FRANCO-ALLEMAND D’AIX-LA-CHAPELLE qui sera signé le 22 JANVIER 2019
jeudi 17 - 19h09
de : Olivier Berruyer - Les Crises
3 commentaires
Macron asphyxie nos libertés !
jeudi 17 - 16h01
de : Jodez
1 commentaire
Macron, une escalade de violence dénoncée par les Institutions des Droits de l’Homme !
jeudi 17 - 16h00
de : JO
GILETS JAUNES ACTE 10 ! La mobilisation s’amplifie !
jeudi 17 - 11h37
de : JO
1 commentaire
Noyer le poisson / C’est l’heure de l’mettre
jeudi 17 - 11h24
de : Hdm
1 commentaire
ZAPATA EST VIVANT !
jeudi 17 - 07h11
de : Ernest London
Appel à converger vers l’AMASSADA
mercredi 16 - 22h53
de : AMASSADA
Plutonium en rafale mauvaise journée pour le social
mercredi 16 - 20h58
de : AIPRI et Savoie Antinucléaire
INTERMEDE DANS LA SEQUENCE "GILETS JAUNES"
mercredi 16 - 20h05
de : Raymond H
1 commentaire
Atomik Tour c’est parti mon kiki
mercredi 16 - 19h49
de : Jean-Yves Peillard
LA LETTRE DE MACRON AUX FRANÇAIS : une MACRO-MANIP pour dévoyer et enterrer l’insurrection citoyenne des #giletsjaunes !
mercredi 16 - 18h25
de : jodez
Affaire Benalla : Le feuilleton n’est pas clos !
mercredi 16 - 17h05
de : JO
300 JOURS DE GREVE ! Fête de soutien à la grève des postier-e-s du 92
mercredi 16 - 15h11
Antisémitisme et gilet jaune sur la 5 :UN AMALGAME SCANDALEUX !
mercredi 16 - 14h50
2 commentaires
GILET JAUNE dans le coma à Bordeaux !
mercredi 16 - 11h50
de : JO
Une Provoc. de plus méprisante et scandaleuse du monarque ! Qu’il dégage !
mercredi 16 - 10h36
de : JO
1 commentaire
Forte mobilisation populaire et de gouvernements du monde entier pour la prise de fonctions du président Nicolas Maduro.
mercredi 16 - 10h14
de : jodez
1 commentaire
On a gagné !
mercredi 16 - 10h07
de : jean 1
Dis moi, Manu... Adaptation de "Céline" d’Hugues Aufray version Gilets Jaunes !
mercredi 16 - 01h23
de : nazairien
1 commentaire
Le "Centre de Racket de Rennes" , inquiet trop de "pompes à fric" neutralisées
mardi 15 - 19h38
de : nazairien
L’Etat policier était donc bien prévu dans l’ambitieux projet du monarque "En marche "
mardi 15 - 17h31
de : JO
1 commentaire
JAUNE, un journal par des Gilets Jaunes, pour les Gilets Jaunes
mardi 15 - 16h02
de : jean 1
Écologie : une nouvelle religion contre les catégories populaires
mardi 15 - 15h32
de : Séquano-Dionysien Rouge
1 commentaire
Los Angeles : grève exceptionnelle des enseignants
mardi 15 - 14h47
Lettre au président.
lundi 14 - 17h52
de : L’iena rabbioso
3 commentaires
GILETS JAUNES ACTE 9 : des CRS armés de fusils d’assaut ! (video)
lundi 14 - 17h50
de : JO
2 commentaires
Frapper les ultras-riches à la caisse ! Une idée qui poursuit son chemin !
lundi 14 - 10h18
de : JO
2 commentaires

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Il faudrait, dans le Code Civil, ajouter partout 'du plus fort' au mot loi. Alfred Jarry
Facebook Twitter Google+
NON AU LICENCIEMENT DE GAEL QUIRANTE / STOP À LA REPRESSION (video)
Info Com-CGT

Souscription Le journal prescrit sans ordonnances ! Moins Une et plus si affinités
Solidarité, le sens d’une vie » de Mourad Laffitte et Laurence Karsznia
« Liquidation » de Mourad Laffitte (video)
DAZIBAO
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite
Disparition de Marceline Lartigue, Communiqué de presse
dimanche 6 mai
de Micheline Lelièvre
C’est avec une grande tristesse que nous apprenons la disparition de Marceline Lartigue. Elle s’était faite discrète les temps derniers, mais je voudrais saluer la mémoire de celle que je connaissais depuis le début de sa carrière. Elle avait 16 ans, je crois, et dansait avec Fabrice Dugied la première fois que je l’ai vue. Puis nous nous sommes liées d’amitié. Marceline avait un caractère bien trempée, une intelligence très fine et un grand talent de chorégraphe. (...)
Lire la suite
Marceline Lartigue est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en pleine distribution de tracts
samedi 5 mai
de Jean-Marc Adolphe
Aujourd’hui, 1er mai 2018, Marceline Lartigue ne participe pas aux manifestations du 1er mai 2018. Cela ne lui ressemble pas. Mais elle, tellement vivante, ça ne lui ressemble pas non plus de mourir. Et pourtant, Marceline est partie en voyage, rejoindre Antonio Gramsci et quelques autres camarades de lutte (l’un de ses tout derniers billets sur Facebook rendait hommage à Gramsci, mort le 27 avril 1937). Marceline est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en (...)
Lire la suite
Tu est tombé devant moi pendant la diffusion des tractés pour la manif du 1ere et du 5 mai...
vendredi 4 mai
de Roberto Ferrario
2 commentaires
C’est une photo prise par Baker 5 minutes avant que tu tombe... Avec ton sourire magique, Marceline Lartigue Ma compagne, mon amour, mon amie, ma camarade tu me manque, tu est tombé devant moi pendant la diffusion des tractés pour la manif du 1ere et du 5 mai, avec tout mon courage et ma force je suis pas arrivé a empêcher la faucheuse de faire son salle boulot, tout le temps ensemble sur les barricadés contre les injustices de cet monde, aujourd’hui je part a manifester pour (...)
Lire la suite
13 Mars ! Déjà 8 ans que Jean Ferrat nous quittait emportant ses rêves inachevés d’un monde meilleur (video)
mercredi 14 mars
de Roberto Ferrario
Jean Ferrat, auteur-compositeur né le 30 décembre 1930 à Vaucresson (Seine et Oise) et mort le 13 mars 2010 à Aubenas (Ardèche) est intimement lié à la commune d’Ivry-sur-Seine, où il a vécu 40 ans. En octobre 1960, il s’installe avec sa compagne Christine dans un petit appartement du 129, rue de Paris (plus tard renommée avenue Maurice Thorez), qui servira de cadre à plusieurs reportages lui étant consacrés, dont cet extrait de l’émission "Au delà de l’écran" (...)
Lire la suite