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DADVSI : Mesdames et Messieurs les députés

Publie le vendredi 6 janvier 2006 par Open-Publishing
11 commentaires

de Serge Rivron

Mesdames, messieurs les députés,

Vous avez majoritairement mis un terme provisoire au projet de loi sur les droits d’auteurs et droits voisins, qui vous était soumis par le gouvernement.

Les internautes "illusoirement satisfaits" (dixit les tenants de la DADVSI, Majors, Sacem, SACD, FNAC et consorts) vous en ont remercié, de même que la grande majorité des très nombreux créateurs et producteurs indépendants de ce pays, pour qui "la toile" est devenue, même illusoirement, un lieu d’échange confraternel et de rencontres avec un public beaucoup plus large qu’ils n’auraient jamais pu atteindre sans la simplicité et la liberté de diffusion qu’elle leur offre. Votre décision, dans le même temps, maintient ouvertes les possibilités de survie et de développement d’une industrie logicielle française, indépendante des puissantes et quasi-monopolistiques multinationales qui dominent le secteur.

Bien évidemment, et avant même que soient clairement annoncées les modalités selon lesquelles vous poursuivrez l’élaboration de votre texte, les lobbies qui par tous moyens entendent contraindre la Nation française à leur assurer un pôle de rendement soumis et durable, se sont précipités pour vous faire douter, et tenter au meilleur de leurs perspectives, d’obtenir un retour au projet initial qu’ils avaient dictés, au pire, toujours selon eux, de parvenir à la définition d’une "licence globale" favorable à leur appétit financier et monopolistique - c’est-à-dire une taxe cher au "consommateur" (du nom qu’ils donnent à nos enfants et à tous ceux qui utilisent internet pour agrandir leur perspective sur le monde) et dont la redistribution les enchérissent eux et leurs poulains, à l’exclusion de tous les autres. Pour être simple, ils veulent que votre décision aboutisse en toute hypothèse à ne pas déranger la construction de leur empire.

On a donc vu monter au créneau quelques "artistes notoires", essentiellement des chanteurs de variétés certes talentueux (et choisis sans doute pour cet incontestable) mais très près de leurs monumentales royalties, et puis naturellement, des sociétés de perception et de répartition des droits, Sacem en tête, avançant pour vous inquiéter des arguments aussi rédhibitoires que la "soviétisation de la création", "la mort des producteurs indépendants" et la victoire définitive des majors que vous "prétendez combattre".

Vu d’en bas, vu d’où je vous parle, on se doute de ce qu’un tel accueil, d’un public tellement "autorisé", peut faire comme dégâts. Ce sont les créateurs, n’est-ce pas, les créateurs eux-mêmes qui s’adressent à vous par leur bouche, qui vous disent leurs craintes, qui vous conjurent de bien réfléchir avant de mettre fin à la magnifique tradition de reconnaissance nationale à l’égard de ceux qui oeuvrent pour le patrimoine des siècles !
Or,ces gens sont des usurpateurs et des menteurs.

La taxe sur la copie privée qu’a redistribuée la Sacem en 2004 représente la moitié de ses frais de fonctionnement. Pourquoi pas, penserez-vous peut-être ? Alors donnons des chiffres, car pour une fois ils parleront mieux que les mots :
les coûts de gestion de la Sacem en 2004 ont avoisiné les 115 000 000 d’Euros ! c’est-à-dire l’équivalent du budget moyen annuel de 100 communes de 2000 habitants, qui entretiennent des kilomètres de voierie, des milliers d’hectares de pelouses et de paysages, qui paient leurs secrétaires, leurs cantonniers, leurs intervenants dans les écoles, les réparations courantes de centaines de bâtiments, qui subventionnent leurs associations sportives, culturelles, sociales...

Autre chose : parmi les quelque 140 000 sociétaires dont se targuent la SACEM et la SACD réunies, combien perçoivent ne serait-ce qu’un millionième de la manne issue de la taxe pour copie privée ? Vous avez accès aux fichiers où sont inscrits leurs noms, j’espère : alors demandez-leur, puisque leurs serviables représentants s’inquiètent tant de leur avenir !

La mécanique complexe de l’équilibre entre la nécessaire rémunération d’un créateur et l’audience de son œuvre, sans arrêt depuis le début de ce débat sert de prétexte démagogique à leurs arguments vénaux, et c’est au moment où vous avez commencé à résister à ces sirènes de paillettes et de strass, qu’ils veulent vous faire entendre au plus fort leur écho.
Majors et sociétés de redistribution, main dans la main depuis 4 ans, font mine de s’inquiéter de la survie des créateurs, alors qu’ils continuent chaque jour de leur proposer des contrats qui limitent au maximum leurs droits et les spolient par avance de la "juste rétribution de leur travail", dont ils ont plein la bouche !

Vraiment, les artistes ont bon dos, quand ils permettent à certain patron d’Universal, défenseur fervent des droits et mémoires de tant de compositeurs, d’encaisser un chèque mensuel de plus de 80 000 Euros, vous ne trouvez pas ?

Non, mesdames et messieurs les députés, la création ni la production ne sont menacées par la liberté des enfants, des jeunes, des adultes ni des vieillards de télécharger des œuvres connues ou inconnues, vendues encore ou introuvables en magasin, de se les échanger gratuitement, de se les faire connaître et d’inciter leur entourage à les écouter, les lire, et même, aussi, les voir. Ce qui menace en revanche le patrimoine audiovisuel ou écrit, c’est qu’on interdise cet échange libre, qu’on le rende encore plus cher qu’il n’est aujourd’hui, livrant par là ce qu’il restera possible de diffuser et de trouver sur la toile à l’intérêt borné de quelques trafiquants de droits !

La Sacem, dont le fonctionnement contractuel vis-à-vis de ses sociétaires ressemble à s’y méprendre à celui des Majors vis-à-vis de "leurs" artistes, aspire comme elles à contraindre toute la création et toute la diffusion musicales à passer par ses voies.

Si cette idée réjouissait tant "les artistes", pourquoi les licences libres auraient-elles connu le succès qu’elles rencontrent depuis leur importation toute récente dans notre pays ? - encore convient-il de dire que nombre d’artistes SACEM s’y seraient sans doute affiliés eux aussi s’ils n’avaient découvert avec stupeur que le contrat qui les liait à leur maternante Société les empêchait de disposer de leur création... "en danger".

La mécanique complexe de l’équilibre entre la nécessaire rémunération d’un créateur et l’audience de son œuvre mérite effectivement un débat. Mais un débat de fond, qui dépasse de beaucoup les pleurnicheries démagogiques des déclarations opportunistes de ceux qui sont prêts à tout pour préserver un statu quo parfaitement insatisfaisant pour les créateurs, tout en tirant les bénéfices les plus importants possibles d’une loi qui prendrait prétexte d’un sentiment d’injustice partagé par la société tout entière pour mettre cette dernière sous la coupe réglée d’intérêts financiers qui se moquent éperdument de la création, et encore plus des créateurs.

Madame, monsieur le député, le débat que vous avez ouvert est, à bien des égards, effectivement historique - ainsi que le qualifiait le Ministre de la Culture.

Les milliers d’internautes qui ont déjà signé la pétition unitaire de l’EUCD, les milliers de créateurs et interprètes qui ont approuvé celle de la SPEDIDAM, et, bien au-delà, les millions de Français utilisateurs ou non d’Internet attendent de vous rien moins que la garantie pour eux et leurs enfants de la liberté et de la convivialité des échanges sur "la toile", la garantie de la libre circulation des œuvres de l’esprit et celle, magnifique, de leur conservation perpétuelle.

Ils attendent aussi, car votre responsabilité serait encore trop limitée si elle s’en tenait à ces objectifs plus qu’ambitieux, que vos décisions rétablissent les droits, trop souvent spoliés, des créateurs, qui n’ont pas tant besoin pour être défendus d’une nouvelle taxe sur leur public, dont ils font partie eux aussi, mais bien plutôt d’un soutien sans faille à leur côté, face à ceux qui exploitent leur production "- pas toujours pour le pire, d’ailleurs -", de l’autorité et des financements légaux.

Enfin, parce qu’ils se laissent beaucoup moins "illusionner" que ne le disent ceux qui veulent vous faire trébucher, ils attendent que vos décisions donnent à notre industrie logicielle la capacité de maintenir et d’augmenter ses performances dans la compétition économique mondiale.

C’est à vous, madame, monsieur qu’il appartient de donner un cadre POSITIF à la plus importante révolution qui se soit produite dans l’organisation de la circulation des idées et du savoir depuis l’invention de l’imprimerie.

Ce devoir dépasse très largement les clivages politiques habituels à notre République, et son achèvement aura des conséquences immédiates et à long terme sur tous les aspects de la vie individuelle et collective des Français, et sans doute de nombreuses autres nations.

Ne vous laissez pas abuser par ceux qui invoquent faussement les mânes de Beaumarchais et de tous les illustres créateurs qui ont ferraillé pour que leur œuvre ne dépende pas d’une société de nantis.

Beaumarchais l’insolent ne vous aurait probablement aujourd’hui demandé qu’une chose : soyez Beaumarchais !

http://www.e-torpedo.net

Messages

  • URBANUS

    c’est elle l’oppression tranquille
    elle refuse que je te parle de paix
    c’est elle dans son mutisme la ville
    branche toi et fais jaillir les décibels
    c’est là ta seule façon d’exprimer
    la haine de ton esprit rebelle

    fais la trembler fais la hurler l’horrible l’inhumaine
    fracasse ta gratte sur sa tête bétonnée de hyène
    acheve la à coups de dièse de si de bémol
    slappe les graves eclate le sol

    elle voudra te faire taire par tous les moyens
    t’enverra la règle les lois et les chiens
    mais tiens bon et augmente le volume
    tu finiras bien par l’avoir son maudit bitume

    REFRAIN :

    plus tu sors les riffs
    plus elle sort ses griffes

    elle te ronge elle te boit elle te fume
    tu cherches un alibi à tes tourments tes faiblesses
    mais c’est elle l’aguicheuse qui t’allume
    tu l’as dans la peau cette maudite traitresse

    et plus tu descends bas au fond des égouts
    plus elle se dresse fière arrogante et là
    les sons montent par les bouches et les trous
    tu l’ébranles tu la gènes et elle a peur de toi

    REFRAIN...

    et les sons montent s’etendent se propagent
    s’infiltrent dans des consciences qui s’éveillent
    et tu t’étonnes d’expulser tant de rage
    alors que tant d’amour en toi sommeille
    au nom du talent du fric du succès
    elle t’ouvrira peut-être ses portes
    alors observe regarde et garde la clé
    de fa de ta foi et n’oublie jamais

    REFRAIN...

    allons sonder l’âme humaine
    allons sonder l’âme urbaine...
    et je refuse d’être
    et je refuse d’être
    et je refuse de devenir

    Flo/Thom

    c’est aussi de la zik, alors pour écouter (attention aux haut-parleurs en plastique...) :
     http://lescarabee.com/telecharge.ph...

    • J’ai écouté, j’ai bien aimé.

      Ce qu’on peut dire aussi en ce qui concerne la notion de copies illégales qui ne vont pas dans les poches des artistes, c’est cela :
      Un marché de fausses K7 audios il y a longtemps, de K7 vidéo il y a longtemps, pouvait rapporter de l’argent.
      Un marché de faux CD, de faux DVD actuellement rapporte de l’argent, a qui, je ne sais pas.
      en tout cas surement pas directement aux artistes.

      Même si moi je ne l’utilise pas, la possibilité d’acquérir la copie d’un morceau de musique sur un site gratuit doit surement rapporter 0 euros , c’est peut-être l’origine du problème.

      Donc une licence globale concerne à priori les artistes déjà connus.
      Avec un contrat en béton.
      Ceux qui veulent débuter ont intêret plutôt à être diffusés gratuitement, pour se faire connaître.
      Encore la dure loi du darwinisme social...

      Je peux me tromper, mais je crois que tout cela n’a rien à voir avec les artistes eux-mêmes.
      Il faut voir aussi le nombre impressionnant de compilations de titres ayant été produits il y a très longtemps qui sont en vente. C’est sur cela je crois que les vendeurs de musiques espèrent gagner beaucoup beaucoup d’euros, sauf si la copie libre devient officielle.

      Et c’est vrai que c’est hors du champs de la politique, cela dit il me parait clair aussi qu’il y a moins de chanteurs millionnaires proches de la gauche que de chanteurs fauchés proches de l’extreme gauche.
      Mais je peux encore me tromper...

      J’ai juste cette remarque , qui me vient après avoir écouter la musique du groupe ayant fait le premier commentaire : il aura pas 0 euros si l’envie me vient d’aller acheter son CD s’il est vendu quelque part ou d’aller à un concert auquel il participe, c’est peut-être aussi une part du débat...

      jyd.

  • Nos députés ont rendez-vous avec l’Histoire ! Le monde nous regarde. Il suffit de lire les blogs P2P du monde entier, surtout aux USA, pour prendre conscience du caractère Historique de la légalisation des réseaux Peer to Peer. Cela témoigne d’une attente universelle, sue rien ne pourra stopper. Ni l’envoi de publicités financées par VIVENDI Universal dans nos écoles publiques pour expliquer aux plus jeunes la "net attitude". Ni la "greffe" de la patte des majors dans nos ordinateurs, baptisée "URGE Music Service News and Updates", qui sera intégré à Windows Vista, le futur OS Microsoft, et qui permettra d’accéder à deux millions de chansons et de clips vidéos issus du catalogue de MTV. Annonce faite hier par Bill Gates qui nous dévoile ce service musical conçu en partenariat avec la chaîne MTV (groupe Viacom). Tout devient limpide ! Nous pouvons comprendre désormais le positionnement du président de la fnac, des majors, des grands médias dans leur acharnement à dénigrer les réseaux Peer to Peer. La légalisation du P2P par l’introduction d’une licence globale mettrait à mal ce plan démoniaque !

    J’en appelle aux députés français de tout bord ! En confirmant la légalisation du Peer to Peer, vous offrez aux développeurs français de logiciels libres, ou propriétaires, la possiblité de s’engoufrer dans de nouveaux modèles économiques innovants, plaçant par là même la France dans une position innovante !
    C’est un engagement "Win-Win" comme disent les anglo-saxons : tout le monde y gagnera, artistes compris

    genium

  • J’ajouterai à tout ce qui précède, que Mesdames et Messieurs les députés s’honoreraient de ne pas voter une loi DADVSI qui, de toute façon, ne serait pas respectée. Lorsque que les lois d’une société ne sont plus que des murs destinés à protéger les intérêts de particuliers au détriment du général, c’est que cette société est moribonde. Ces murs, nous n’auront de cesse de les abattre.

    Plus de 11 millions d’internautes français (40% du total) partagent déjà de la musique ou des films via le peer-to-peer (enquête UFC-Que choisir). Loi ou pas, je crains que vous ne parveniez à endiguer cette vague.

    Le peer-to-peer, n’est pas un vol. C’est la plus vaste bibliothèque qui ait jamais existé, le plus formidable moyen de transmettre et partager la culture. Une chance exceptionnelle pour les créateurs de faire connaître leur travail au plus grand nombre.

    Vous vous ridiculiseriez en défendant contre toute morale, les intérêts de quelques lobbies qui depuis bien longtemps ne crèent plus rien, n’inventent plus rien, ne partagent plus rien, n’agitent plus la moindre idée, mais n’ont comme seul souci que d’engranger stupidement des profits financiers si phénoménaux qu’on se demande ce qu’ils peuvent encore en faire.

    Loi ou pas loi, nous ne vous laisserons pas fermer notre bibliothèque.

    Le Yéti

  • Pour ma part, je pense qu’il est interessant de s’appuyer tout d’abord sur la seule étude scientifique réalisée sur le P2P, étude dévoilée par UFC-Que choisir et réalisée par des chercheurs de l’Université Paris XI. Cette étude dévoile sur les pratiques de copiage des internautes français, contredisent pas mal d’idées couramment acceptées sur le sujet. Les conclusions préliminaires de l’enquête réalisée donc par des chercheurs de l’Université Paris-XI, entièrement financée par le ministère de la Recherche, et présentée comme indépendante et sans équivalent en France et en Europe par son ampleur (4000 questionnaires remplis), démontre notamment :

    "
     que, d’une manière générale, les achats de CD et de DVD ne sont pas affectés par l’intensité du copiage sur les réseaux P2P. Cela peut s’interpréter comme une indépendance des deux pratiques ou, plus vraisemblablement, par la neutralisation de deux logiques contradictoires : substitution des achats d’originaux par le copiage, complémentarité/"cumulativité" de la pratique de copiage et de l’achat d’originaux.

     qu’en revanche, l’intensité de copiage de musique toutes techniques confondues s’avère un facteur favorable aux achats de CD et de DVD. Les « gros » copieurs achètent donc relativement plus de biens culturels que les autres.

    Partant de cette base, le droit d’auteur du créateur ne peut que s’enrichir et ne doit pas s’opposer du droit de copie et d’échange du citoyen !

    Comme le précise Monsieur le député Patrick Bloche, ne vaut il pas mieux autoriser (le P2P) et rémunérer, qu’interdire et sanctionner ?

    Pour finir, et au vu certes provocateur de cet article ( http://www.framasoft.net/article416.html ), je pense que la légalisation des réseaux Peer to Peer est une avancée pour l’humaité, artistes et citoyens compris

    genium

    • You, Governements, polices, accuse us of destroying the Culture Diversity and Bankrupting Artists by copying illegaly, by stoling them their work. You are wrong, but that is another question.
      We are not doing piracy or swindling, we are sharing culture we like. The way we use is a LOW QUALITY REPRODUCTION. Who can say any MP3 or DIVX is a COPY of ANY analogic signal ?
      or a copy of a high quality DVD signal ?

      There’s no copy possible while using a digital format such as MP3, 128 or 256 kbps.
      In fact, these ’copies’ make listeners that don’t really use their ears.
      If it was WAV24bits, i could agree that it can be considered as a copy !

      When the analogic tape came, it was considered as a danger by the Medias Corporations. They wasn’t as big as needed to corrupt governements. While they were crying about all these ’criminals stoling our money’, a prohibition law for personal copy of radio or analogic tape couldn’t be accepted. But people were able to copy songs from radio, on the tape recorder.

      And they did... A lot !

      Now why you want to stop us to do LOW QUALITY REPRODUCTION ?
      Because Internet is a way to share culture, a way of communication uncensored, spreading ideas about the Unconsumerism Culture, the free softwares, the open source, Creative Commons...??
      Internet is the way how people could organise themselves, and force you to make us concessions.
      Money is the only way to dominate the entire earth, and a lot of us are not okay to let you do it.
      Television let each spectator in his chair, moaning or giving a death rattle, depressive or happy, amused or idiot !

      What destroys the culture are the mainstream medias, who are often flooding people with a "consumerism culture", the same, beatitul semi-nudes girls, beautil cars, beautiful jewels, and a lot of subtle advertisements for macdonald, fashion wears, and fashion stupidity. Of course, an "easy-2-rec" little melody is in the music to catch listeners as fast as possible = > that reduce musical diversity

      What Bankrupt the artists is the ensemble of the medias and rights corporations...Because they spend too much on advertisement and corruption (of justice for exeample) to keep their buiseness on. That also reduces culture diversity.