Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

CR réunion Cesare Battisti 14-02-04


de : Marianne Lagrue
dimanche 15 février 2004 - 13h58 - Signaler aux modérateurs
1 commentaire

Cet après-midi, samedi 14 février 2003, s’est tenue la réunion en soutien de Cesare Battisti.

Ses avocats, Irène Terrel et Jean-Jacques de Félice étaient présents et nous ont informé de l’évolution de l’affaire.

Irène Terrel a commencé en qualifiant l’interpellation de Cesare Battisti d’incroyable.

Incroyable parce que un avis défavorable à l’extradition a été rendu par la Cour d’appel le 29 mai 1991.

Incroyable parce que la demande d’extradition repose sur les mêmes accusations strictement.

Elle a ensuite précisé :

qu’il avait été arrêté vers 10 h, alors qu’il allait relever le courrier, par la DNAT (Direction Nationale de l’Anti Terrorisme) qui lui ont demandé son nom puis de les suivre

qu’il n’existe aucune querelle de voisinage ni de menaces,

qu’une fausse fiche de police circule à son sujet mentionnant un avis favorable rendu par la Cour.

Elle a continué en affirmant que sur le plan juridique il s’agissait d’une monstruosité et que le premier objectif était le combat pour sa liberté, puis le second, obtenir un deuxième avis défavorable bien qu’il s’agisse d’une procédure inique car le procès avait déjà eu lieu 10 ans auparavant.

Procédure qui s’inscrit dans le cadre de la politique italienne : dévoiement de l’Etat de droit dans les procés politiques ; condamnation par contumace non purgée ; deux condamnations prononcées par deux cours d’assises différentes pour les mêmes faits.

Elle a enfin conclu que cette interpellation était également choquante au regard de l’asile politique. Que parler de jurisprudence "Mitterrand" était inexact car c’est l’Etat français, à l’initiative du Président François Mitterrand, entérinné et officialisé par les gouvernements successifs et celui de Jacques Chirac, qui a mis en oeuvre cette politique de l’asile.
Ces personnes ne se sont pas défendues en Italie à cause de l’asile octroyé.

Aujourd’hui, 25 ans plus tard l’Etat français viendrait livrer à Berlusconi des personnes qui n’ont même plus droit à un procès.

C’est une trahison.

En cours de réunion, Irène Terrel a rappelé que les italiens étaient tous en possession d’une carte de résident ainsi que Cesare Battisti. Depuis 98, ce titre de séjour consacrait donc l’asile politique, tous les italiens étant considérés comme des réfugiés politiques qui de plus ne se sont pas présentés à leurs procés en Italie devenu définitif en 1993, leur situation étant donc agravée. La cour de Strasbourg a d’ailleurs condamné la procédure italienne du caractère définitif des jugements par contumace. L’arrêt du 29 mai 1991 avait d’ailleurs été pris sur ce même motif, mais aussi parce qu’il n’était pas admissible qu’une personne soit jugée deux fois pour les mêmes faits.

Jean-Jacques de Félice a pris la parole en exprimant sa révolte et sa colère. Car a t-il dit "on ne peut trahir la parole donnée. Ce n’est pas un conflit droite-gauche. On voudrait dire aux juges français : appliquez le droit. L’extradition a été refusée par arrêt du 29 mai 1991. Les juges français ont pour devoir d’examiner les conditions des procès, de détentio n, d’application de la CEDH".
"Cesare Battisti avait été mis en liberté après tant d’épreuves (détention, procès, procédure administrative...) qui aujourd’hui est reconnu comme écrivain, a des enfants et qui essaie de dépasser ces années. Aujourd’hui elle est arrêtée et jetée en pature à l’opinion publique.
Plus de 13 ans après avoir été remise en liberté elle se retrouve dans le même piège. C’est sur le plan humain épouvantable. Mais c’est un homme qui résiste."

Venez nombreux à l’audience du 3 mars 2004 à 14 h à la chambre de l’Instruction de Paris faisant suite à sa demande de mise en liberté.

Jean-Jacques de Félice a terminé :

en se demandant pourquoi le renvoyer aujourd’hui. Pourquoi à Berlusconi ? Pourquoi au ministre de la justice, président de la Ligue du Nord qui méprisent le droit, qui prennent des lois protégeant laurs activités politico-mafieuses ;

en disant aux juges français qui en 1985, 1990 avaient eu une attitude de dignité, que ces gens n’avaient pas trahi cette position ;

en nous exhortant de ne pas nous "laisser piéger par de fausses questions juridiques. Les choses sont claires : il y a eu un avis d’extradition défavorable et aujourd’hui il y a les mêmes faits globalement".

En cours de réunion Jean-Jacques de Félice a précisé que la procédure d’extradition est une procédure longue qui commence par une mise sous écrou extraditionnel obligatoire à la suite de la demande d’un gouvernement et se poursuit par un avis pris par un magistrat. Si l’avis est défavorable à l’extradition le gouvernement doit y obéir. S’il est favorable le gouvernement peut ou non suivre l’avis.
Puis, la cour de cassation peut être saisie ce qui prend plusieurs mois. Ensuite, le gouvernement prend un décret d’extradition, à son tour, attaquable devant le condeil d’Etat.

Il a également rappelé que Paolo Persichetti a été livré alors que le décret d’extradition avait été signé en 93 par Balladur. Des demandes d’aborgations avaient été adressées aux gouvernements successifs sans succés.
En août 2002, le gouvernement avait donc un décret en main.

Aujourd’hui la procédure est différente car la procédure en est à son début.

Ensuite ont pris la parole :

Marina Petralla, une des italiennes concernée par la procédure d’extradition, composant la liste dressée par le ministre italien et remise à Perben d’après la doctrine du cas par cas, visant à nous diviser en faisant croire qu’il y en auraient des plus méchants que d’autres, des plus condamnés que les autres. Ce qui n’est pas vrai. Nous venons de la même histoire. Histoire de combats, de lutte des classes, de lutte armée, de morts.
Aujourd’hui, la bataille est d’abord de sortir Cesare Batisti tout de suite. c’est une bataille de solidarité avec tous les réfugiés.

La représentante de France-Liberté a transmis le message de Danielle Miterrand : "Après Paolo Persichetti en août 2002 c’est Cesare Battisti qui est menacée alors que l’avis de la cour d’appel était défavorable. Qui sera le prochain. Par ces décisions, le gouvernement a porté un coup fondamental au droit d’asile. Depuis 20 ans, les personnes bénéficiaient de la doctrine Mitterrand. Quel élément nouveau est invoqué ? Aucun. Ce n’est pas admissible.
France-Libertés demande au gouvernement de revenir sur sa décision et de respecter le droit d’asile".

Anne Bruslon, juge, pour elle-même et le Syndicat de la Magistrature, annoncé le soutien du SM et la sortie du prochain communiqué,

Marianne Lagrue, avocate, pour le Syndicat des Avocats de France, a rappelé que le SAF avait dénoncé l’extradition de Paolo Persichetti en août 2002, informé que le Bureau se réunirait afin de prendre un communiqué qui serait lu lors de la prochaine coinférence de Presse jeudi 19 février 2004 à 16h à la LDH et que le SAF soutenait ce combat

Hélène Gacon, avocate, pour le GISTI, a affirmé le soutien du GISTI tout en précisant que le GISTI s’était intéressé de longue date à la libre circulation des personnes en Europe,

le GISTI avait alerté du danger de voir des procédures judiciaires réinitiées alors que la loi du 26 novembre dispense les ressortissants communautaires de posséder un titre de séjour que la seule réserve qui puisse être opposée à tout personne qui en sollicite un est celle de l’ordre public

de nombreux arrêts rendus aux niveaux européen et français consacraient déjà l’interprétation stricte de cette notion au cours des décennies chaudes pour les italiens et les espagnols (basques ou non) pour finalement écarter dans la plupart des cas les mesures de refus

aujourd’hui, elle s’applique a fortiori lorsqu’aucun élément nouveau n’est intervenu récemment, de surcroît depuis que les intéressés ont été mis en possession d’un titre de séjour en France, dans certains cas renouvelés

qu’à ce jour et à sa connaissance, le ministère de l’intérieur n’a opposé ce motif de refus à aucun italien.

Sont également intervenus Dan Franck, Philippe Maurice, un représentant de la LCR, ...e

Les Prochaines dates à noter :

- lundi 16 février à 17 heures : manifestation (non autorisée) devant la prison de la Santé

- mercredi 3 mars à 14 heures : audience à la Chambre de l’instruction portant sur la mise en liberté .

Marianne Lagrue



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
> CR réunion Cesare Battisti 14-02-04
16 février 2004 - 16h43

Je trouve les interventions des uns et des autres un peu naif et par fois, cet à dire des avocats qui conaissent bien la loi à la limite de la faute, en effet il suffi de lire le projet, pardon la loi, qui vienne d’être votée le du 12 fevrier dernier pour découvrire à son chapitre IV section 3 "dispositions relatives à l’ésecution d’un mandat d’arrêt européen décerné par les jurusditions étrangères", pour découvrire deux éléments importants. C’est à dire que ni un précedent avis défavorable à l’extradition, ni, (encore plus grave), la non conformité de la loi étrangère avec la loi francèse, au sujet de la révision du procés en cas de condannation en contumace de la personne à extrader, ne figurent parmis les cuases qui justifitaient le refu d’esecution du mandat d’arrêt européen.






polémique du jours beurette est-ce raciste ?
mardi 2 - 10h57
de : sôs
communiqué de sôs Soutien ô Sans papiers :États Unis France mème combat
mardi 2 - 09h52
de : sôs
Consommez plus, travaillez plus, gagnez moins
lundi 1er - 15h19
MANIFESTATIONS : LA RUE REPREND SES DROITS
lundi 1er - 10h57
de : joclaude
1 commentaire
VOYAGE EN MISARCHIE - Essai pour tout reconstruire
lundi 1er - 09h21
de : Ernest London
Un goût de revenez-y
dimanche 31 - 22h42
de : Le CERCLE 49
Les pénibilités selon "le monde d’après" !
dimanche 31 - 16h22
de : joclaude
1 commentaire
Les lois scélérates d’antan, les revoilà en macronie !
dimanche 31 - 16h01
de : joclaude
Face au capitalisme, se fédérer pour le « salut commun »
vendredi 29 - 22h52
de : Louise
2 commentaires
Ségur de la santé : L’INDECOSA-CGT réclame des vrais états généraux !
vendredi 29 - 20h32
de : nono47
Malgré la crise sanitaire la casse de l’hôpital public continue
vendredi 29 - 18h06
de : joclaude
Les médecins cubains quittent l’Italie
vendredi 29 - 10h56
de : joclaude
Allemagne : les asperges de la colère
vendredi 29 - 07h57
L’heure du réveil - C’est l’heure de l’mettre
mercredi 27 - 20h58
de : Hdm
Les trans-croissances émancipatrices du peuple
mercredi 27 - 09h21
de : Christian Delarue
Le prolongement de la CRDS, premier « impôt coronavirus »
mercredi 27 - 01h12
de : Bce_106,6
1 commentaire
41 JOURS FACE A COVID-19 : ce n’est pas une petite grippette, ça ne touche pas que les vieux (témoignages)
mardi 26 - 12h26
de : nazairien
2 commentaires
Hôpital : les embauches absentes des pistes du Ségur de la santé
mardi 26 - 11h58
Dimanche 31 mai Pas de retour à l’anormal
lundi 25 - 22h37
de : Le Cercle 49
De 1789 au 29 mai 2005, mobilisation du peuple-classe.
lundi 25 - 22h31
de : Christian DELARUE
LE COVID-19 RÉVÈLE LA FOLIE DU CAPITALISME.
lundi 25 - 17h24
de : joclaude
Gifle énorme dans l’escarcelle de l’impérialisme : Les Tankers Iraniens sont arrivés au Venezuela !
lundi 25 - 17h16
de : joclaude
Pour comprendre le nouveau pouvoir des Banques Centrales
lundi 25 - 14h20
de : Lepotier
1 commentaire
Bagnols sur cèze (30 Gard) : les raisons d’un incendie.
lundi 25 - 04h24
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
Fier d’être un minimaliste vaincu !
dimanche 24 - 18h05
de : Claude Janvier
1 commentaire
Violences policières : nier, nier, il en restera toujours quelque chose
dimanche 24 - 18h04
ACHÈVEMENT D’UN MONDE INVIVABLE
dimanche 24 - 17h24
1 commentaire
La liberté d’expression en net progrès aujourd’hui à Angers
samedi 23 - 21h36
de : Le CERCLE 49
Que sait-on des navires iraniens qui arriveront au Venezuela ?
samedi 23 - 17h50
de : joclaude
1 commentaire
Un monarque s’en inspire d’un autre ! Des accusations fusent !
samedi 23 - 16h17
de : joclaude
La chenille qui redémarre.
vendredi 22 - 16h14
de : L’iena rabbioso
Le concept de peuple-classe dans ATTAC Démocratie
vendredi 22 - 11h59
de : Christian DELARUE (ATTAC Démo)
1 commentaire
TRUMP, président ou gangster : La paix du monde en danger ?
vendredi 22 - 11h30
de : joclaude
Licenciements, où en est-on ?
vendredi 22 - 10h41
Urgence sociale
vendredi 22 - 02h09
de : Martine lozano
Le 21 mai 1871 débutait la Semaine sanglante
jeudi 21 - 22h00
de : Le pouvoir est maudit
2 commentaires
Appel à agir contre la réintoxication du monde !
jeudi 21 - 16h41
de : jean1
1 commentaire
Pas la haine du voleur de vélo.
mercredi 20 - 23h17
de : Christian DELARUE
Opération mangouste - C’est l’heure de l’mettre !
mercredi 20 - 18h38
de : Hdm
Astuces patronales pour un monde d’après, pire qu’avant !
mardi 19 - 07h48
2 commentaires

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
Christophe nous a quittés (video)
vendredi 17 avril
de Roberto Ferrario
Je me rappelle de cet soirée moi et Thom juste derrière a gauche entrain de manger du couscous vapeur... Le musicien et chanteur Christophe nous a quittés hier soir. Il collaborait encore récemment avec les musiciens de Ménilmontant Hakim Hamadouche, Mirabelle Gilis etc. et l’association Ménil Mon Temps souhaitait lui proposer d’être le parrain de la prochaine édition du Gala des Artistes de Ménilmontant. Nous le croisions au restaurant La Cantine de Ménilmontant. Il y (...)
Lire la suite
« Vous paierez tout et vous paierez cher, vous les capitalistes ! » Milan, 16 avril 1975, très sombre souvenir... (vidéo)
jeudi 16 avril
de Roberto Ferrario
Une soirée mémorable dans une trattoria a coté d’un canaux de Milan (Naviglio) Claudio, moi et d’autres camarades on mange ensemble pour fêter nôtres élections comme représentants des étudiants dans nôtres respectif instituts technique, lui dans ITIS du Tourisme, moi dans l’ITIS Molinari (XI ITIS). Une semaine après le 16 avril 1975 tard dans la soirée un coup de téléphone d’un camarade de mon organisation politique (A.O.)... J’arrête de manger avec mes parents (...)
Lire la suite
Scoop Bellaciao : scandale, un rapport de Santé Publique France de mai 2019 réclamait 1 milliard de masques !
jeudi 26 mars
de Roberto Ferrario
6 commentaires
La date est importante (mai 2019), le gouvernement de Macron ne peut donc pas continuer à dire que les responsables sont les anciens gouvernements... Deuxièmement, c’est cette phrase dans le rapport qui est très importante et qui détermine le milliard de masque demandé : "En cas de pandémie, le besoin en masques est d’une boîte de 50 masques par foyer, à raison de 20 millions de boîtes en cas d’atteinte de 30% de la population..." Il est extrêmement "bizarre" (...)
Lire la suite
Projection-soutien aux grévistes "Soigne et tais-toi" Mardi 4 février à 19h30
jeudi 30 janvier
de Info’Com-CGT
2 commentaires
Pour soutenir les grévistes qui luttent actuellement contre la réforme des retraites, "Les rencontres Info’Com" organisent une soirée projection-soutien du film ’’Soigne et tais-toi". • Date : 4 février à 19h30 • Lieu : Salle Colonne au 94 bd Auguste-Blanqui 75013 Paris • Participation libre reversée à la Caisse de grève. "Les rencontres Info’Com" est un rendez-vous culturel organisé par le syndicat Info’Com-CGT. Son objectif est de vous (...)
Lire la suite
REMISE DE LA SOLIDARITÉ FINANCIÈRE À L’OPERA DE PARIS MARDI 31 DÉCEMBRE 14H
mardi 31 décembre
de Info’Com-CGT
6 commentaires
Donnez, partagez, investissez dans la lutte… c’est déterminant ! Faire un don en ligne https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... #CaisseDeGreve : remise solidarité financière pour salariés de l’Opéra de Paris mardi 31 décembre 2019 à 14h, dernier jour de l’année en symbole de lutte artistique vs #reformesdesretraites de #macron. Participation 13h à l’AG et remise publique du chèque sur les marches de l’Opéra Bastille à (...)
Lire la suite
POUR DÉFENDRE MA RETRAITE ET CELLE DE MES ENFANTS, JE VERSE À LA CAISSE DE GRÈVE (VIDEOS)
vendredi 27 décembre
de Info’Com-CGT
https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... Nous sommes des millions à être opposés à la réforme des retraites que veut imposer le gouvernement. Cette "réforme" a pour objectif de nous faire travailler encore plus longtemps et mettre en place une retraite à points qui baissera inéluctablement le montant nos futures pensions ! Ne laissons pas faire. Agissons ensemble en participant aux mobilisations ou en alimentant la caisse de grève afin d’aider celles et ceux qui sont en grève et se (...)
Lire la suite
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite