Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Massacre du code du travail dans le silence général


de : Gérard Filoche
samedi 24 novembre 2007 - 19h28 - Signaler aux modérateurs
6 commentaires

de Gérard Filoche

Le code du travail va être réécrit en quelques heures à l’Assemblée nationale, le 27 novembre et le 4 décembre.

En 2005, une commission de cinq « rédacteurs » avait été mise en place et il était prévu de publier le nouveau code en mai-juin 2006 si la grande mobilisation victorieuse contre le CPE ne l’avait empêché. Au forcing, l’UMP a glissé dans la loi « sur le développement de l’actionnariat salarié », publiée le 30 décembre 2006, un « cavalier parlementaire », l’article 57, renouvelant les délais du 1er janvier au 30 septembre. Puis le ministre Gérard Larcher a annoncé qu’ils allaient le passer avant la présidentielle. Tous les syndicats ont protesté : « Ne faites pas de coup de force, pas à marche forcée ! » Mais Larcher, Villepin, Chirac et Sarkozy l’ont imposé quand même, le 7 mars, en Conseil des ministres. On a donc pu, dans ce pays, en dépit de l’opposition totale des syndicats, changer le code du travail de fond en comble.

On est, depuis le 1er octobre, dans une zone de non-droit : quel code s’applique, l’ancien ou le nouveau ? La partie réglementaire serait prête le 1er janvier 2008, applicable le 1er mars 2008 au plus tard. La partie législative n’entrerait, semble-t-il, mais c’est contesté, en vigueur qu’à ce moment-là.

Sur le fond, ils n’ont rien simplifié, ils ont complexifié : « Plusieurs mois, voire plusieurs années seront sans doute nécessaires pour que ce nouveau code révèle tous ses secrets », a reconnu Christian Redé, l’un des cinq rédacteurs du « comité d’experts ».

Il y avait 271 subdivisions, on en arrive à 1 890. Il y avait 1 891 articles de loi, il y en a 3 652 ! Ils ont déclassé près de 500 lois en décrets modifiables à l’avenir… sans repasser par le Parlement. Ils font s’écrouler toutes les jurisprudences, abrogent des articles clés, restructurent le fond théorique et pratique du code. Tout est modifié. Dans les questions d’hygiène, de santé, de sécurité, les obligations des employeurs sont devenues un élément avec « les obligations des travailleurs » faisant partager les risques et responsabilités avec les salariés – ce qui est un recul décisif d’un siècle !

Certaines catégories de salariés sont externalisées vers d’autres codes : salariés agricoles, assistants maternels, salariés du transport, des mines, de l’éducation, marins, dockers. Les contrats de travail sont de plus en plus précaires avec la permissivité à l’égard du marchandage du prêt de main-d’œuvre : intérim et CDD, salariés détachés, pigistes, indépendants, etc. Les moyens de contrôle de l’inspection du travail sont démantelés, ainsi que les obligations d’information de l’employeur (registres, affichage). On a une quasi-suppression du droit pénal du travail : plus de sanctions prévues en récidive pour les employeurs. Les prud’hommes sont quasi supprimés, le nombre de délégués baisse. La question de la durée du travail est renvoyée à la partie « salaires ».

L’apprentissage a été chassé de la partie « contrat de travail » pour être renvoyé à la formation professionnelle. Le droit de grève a été introduit dans la partie « négociation collective » alors que c’est un droit constitutionnel non négociable. L’inspection du travail, indépendante des gouvernements en place du fait de la convention 81 de l’Organisation internationale du travail, a été renvoyée dans la partie « administration du travail ».

Tous les professionnels – syndicalistes, inspecteurs du travail, juristes, avocats, magistrats – signent des pétitions, des appels contre ce massacre. Des recours devant le Conseil d’Etat ont été déposés contre cette étrange procédure, alors le gouvernement envisage de passer par l’Assemblée plus tôt que prévu : le 27 novembre en commission. Ce n’est pas un classique débat parlementaire, il s’agit de ratifier une ordonnance. On peut encore rétablir ce qui a été supprimé (nous avons fait le travail, avec quelques inspecteurs du travail, et proposons environ quatre cents modifications pour réintroduire le droit constant).

Le code du travail, c’est le droit le plus intime, le plus quotidien, pour seize millions de salariés du privé, mais aussi le droit le moins connu, le plus contesté, le plus fraudé. C’est la base de l’Etat de droit dans l’entreprise. C’est le seul droit qui protège – trop fragilement – et contribue à fixer le coût de la force de travail de 91 % de la population active.

C’est un droit évolutif, élaboré en cent trente ans, avec des hauts et des bas, minutieusement, sous l’impact des luttes sociales et politiques. Chaque ligne, chaque article, chaque alinéa représente de la sueur et des larmes, des souffrances et des grèves, des victoires et des échecs, produits de toute l’histoire des mouvements sociaux de notre pays. C’est un texte de notre droit qui ne devrait pas être réécrit. Ce qui est effrayant, c’est le silence général, déterminé, étouffant sur une telle affaire. Pas de une. Pas de débat. Pas d’explication. Motus et bouche cousue de tous. Il paraît que c’est « trop compliqué » pour « intéresser les gens » alors que la vie de seize millions de salariés en dépend et qu’ils savent, souvent instinctivement, ce qui va en résulter pour eux : des conditions de travail dégradées, une souffrance accrue, une protection moindre, des salaires bloqués et des droits syndicaux diminués.

http://www.liberation.fr/rebonds/29...



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Massacre du code du travail dans le silence général
24 novembre 2007 - 19h46

Bien d’accord.

Ne faudrait-il pas lancer une pétition contre cette récriture qui n’a pas été négociée avec les syndicats ? Pour qu’il en soit question plus largement ?

JeanNimes



Massacre du code du travail dans le silence général
24 novembre 2007 - 22h59 - Posté par

UN REFERENDUM est necessaire et indispensable ,on ne peut pas recodifier le code du travail sans
concerter les 20millions de salariés , dans quel pays sommes nous si nos dirigeants font tout et n’importe quoi sans concerter le peuple dans sa majorité , que font les syndicats ,que font les inspecteurs du travail qui savent que plus tard les salariés seront laminés et passés au rouleau
compresseur du patronat charognard et sans concessions sociales , ils faut prevenir tous les
salariés par courrier de ce nouveau code du travail , ; pourquoi les medias ne font pas leur boulot ,les
journalistes doivent le mettre sur la table ; apres la constitution modifier sauce sarko et passée sans
referendum , alors qu’il est noté que toute modif dans la constitution 2005 europeenne doit donner
lieu a un nouveau referendum obligatoire !! ;
REVEILLONS NOUS PEUPLE DE FRANCE ,personne ne doit modifier LE CODE DU TRAVAIL SANS UN
REFERENDUM AU PREALABLE ; tous les salariés sont concernés par ces attaques sur le code du travail,
c’est un acquis social important et un contre pouvoir face au medef ,cet assassin du peuple qu’il faut
combattre plus que jamais ; souvenez vous des parole de la parisot : la vie est precaire ,la sante
est precaire ,le travail est precaire , mais pour elle LES PROFITS SONT ETERNELS !! cette droite est a vomir , on le sait , pourrie jusqu’au trognon ;le peuple attend quoi pour se reveiller ? !que le ciel
leur tombe sur la tete ,ou quoi ,réveillez vous bordel !! ,réagissez ,tout le monde dans la rue ,avant
qu’on se retrouve en slips !! foi de christophe maignard ,le soixante huitard !! ...
PS : vous etes au courant que 63 tribunaux prudhommaux salariés vont etre supprimés , alors
bon courage les salariés quand vous aurez un probleme avec votre boss , vous allez etre mal barrés !!


Massacre du code du travail dans le silence général
25 novembre 2007 - 09h47 - Posté par

d’aprés ce que je viens de lire , j’ai l’impression que les conseils des prud’hommes ne seront plus trop necessaires avec le nouveau code du travail.

et puis c’est bien de dire il faut mais que faites vous , vous ?

pour Mr Filoche , vous nous dites que les inspecteurs proposent 400 modifications . Que faut il faire en tant que citoyen lambda pour vous aider à faire passer ces propositions ?

Marielle


Massacre du code du travail dans le silence général
26 novembre 2007 - 00h01 - Posté par

je vous remercie de votre post indigné ! depuis 3 jours, je poste, je mail, je contacte organisations syndicales et politiques pour signaler CE MASSACRE A LA TRONCONNEUSE, comme a écrit un ami, DU CODE DU TRAVAIL. INDIFFERENCE TOTALE !!!
Moi, je suis en retraite, mais je suis révoltée par l’acharnement de ce pouvoir à CASSER LA FRANCE.
Je pense à nos enfants et petits-enfants, et à tous les salariés qui vont vivre un enfer au travail. Durée légale du travail revue à la hausse, salariés sortis du code du travail et dépendant d’autres codes, moins payés (intérimaires et contrats précaires : suppression de la prime de fin de contrat), mise à mal des délégués syndicaux, délégués du personnel, des comités d’entreprise, de la médecine du travail, de l’inpection du travail, des prud’hommes, sont touchés également, les contrats de travail, l’hygiène et la sécurité, les salaires et le smic, .........................................
C’EST INTOLERABLE !!!!!!!!!! CHACUN DOIT POSTER, MAILER, ECRIRE aux syndicats, politiques (député, maire)
ET PARTICIPER A UN GRAND MOUVEMENT SOLIDAIRE ET UNITAIRE POUR REFUSER LA RECODIFICATION
(terme plus élégant que massacre !!!) DU CODE DU TRAVAIL. IL EN VA DE L’AVENIR DE TOUS !
Merci.


Massacre du code du travail dans le silence général
25 novembre 2007 - 09h53

Bon courage au monde du travail pour lui permettre d’exercer ses droits dans l’avenir !

nb : l’ordonnance chiraco-sarkosiste du 12 mars dernier sera effective au 1 mars 2008 (art 14)



Massacre du code du travail dans le silence général
25 novembre 2007 - 21h07



Réforme des retraites : ces économistes proches de Macron qui conseillent la CFDT
lundi 20 - 15h48
de : Bertrand Bissuel et Raphaëlle Besse Desmoulières
5 commentaires
Police partout, Justice nulle part !
lundi 20 - 14h58
de : JO
Dunkerque : CGT et avocats attendent Macron de pied ferme pour sa visite d’un fleuron industriel (vidéo)
lundi 20 - 11h57
de : nazairien
1 commentaire
Au Théâtre ce soir : Par où t’es rentré ? On t’a pas vu sortir . . . .
dimanche 19 - 22h04
de : Bouffe du Nord
1 commentaire
Présence irrégulière d’une députée RASSEMBLEMENT NATIONAL au CESER de GUADELOUPE.
dimanche 19 - 13h50
de : UGTG (Union Générale des Travailleurs de Guadeloupe)
Denis Robert : la révolte du peuple citoyen, pour défendre ses droits : EN MARCHE VERS L’AFFRONTEMENT TOTAL(vidéo)
dimanche 19 - 13h06
de : nazairien
10 commentaires
ONG, syndicats et agriculteurs signent une tribune commune face à "l’urgence climatique"
dimanche 19 - 12h45
de : jean1
Comment vont être calculés vos droits au chômage à partir du 1er avril ?
dimanche 19 - 08h19
A visionner (YouTube) : Concert des artistes de l’Opéra de Paris ! Emotionnant !
samedi 18 - 16h41
de : JO
3 commentaires
Bravo et merci la confédération paysanne et surtout à ses adhérents
samedi 18 - 14h32
de : jean1
3 commentaires
Macron exfiltré d’un théâtre parisien
samedi 18 - 08h11
de : Ernest London
6 commentaires
Les Stats.
vendredi 17 - 19h16
de : L’iena rabbioso
4 commentaires
Extrême-droite économique et dictature : De Hayek à Thatcher et Pinochet.
jeudi 16 - 22h00
de : Christian DELARUE
6 commentaires
Municipales : comment Castaner va embellir le score de LREM, escroquerie électorale
jeudi 16 - 20h26
de : nazairien
12 commentaires
L’âge pipeau - C’est l’heure de l’mettre !
jeudi 16 - 13h23
de : Hdm
1 commentaire
L’AFFAIRE AUDIN (1957-1978)
jeudi 16 - 12h24
de : Ernest London
une analyse parmi d’autres.
jeudi 16 - 10h45
Ségolène.
mercredi 15 - 16h38
de : L’iena rabbioso
10 commentaires
Grève des avocats : préserver une certaine idée de l’accès au droit
mercredi 15 - 14h41
Quand l’argent public finance de très controversés élevages industriels de poulets - Basta !
mardi 14 - 23h22
de : Christian DELARUE
Pour ceux, qui n’auraient pas compris les dangers : « RETRAIT » DE L’ÂGE PIVOT = FAKE NEWS ?! (ET IL Y A PIRE !) (vidéo)
mardi 14 - 18h51
de : nazairien
11 commentaires
Info-tour dans l’ouest : Contre l’agriculture industrielle et son monde - Free The Soil !
mardi 14 - 16h20
de : Free The Soil
Manif animée à Brest
mardi 14 - 14h28
de : azard
10 commentaires
Aboutir.
lundi 13 - 19h37
de : L’iena rabbioso
13 commentaires
Liberté pour Ahmad Sa’adat, Georges Abdallah et tous les prisonniers palestiniens !
lundi 13 - 16h18
de : Jean Clément
Mutilés pour l’exemple : une marche pour ne pas oublier
lundi 13 - 10h05
2 commentaires
C’est la Saint Carlos Ghosn
lundi 13 - 09h00
de : Hdm
La direction de la CFDT rejoint le bloc bourgeois !
dimanche 12 - 21h09
de : Christian DELARUE
5 commentaires
KANAKY - Sur les traces d’Alphonse Dianou
dimanche 12 - 15h20
de : Ernest London
Édouard Philippe et Laurent Berger nous prennent-ils pour des imbéciles ?
dimanche 12 - 11h42
3 commentaires
60 milliards d’euros de dividendes distribués aux actionnaires en 2019 : record historique atteint en macronnie. CQFD :
dimanche 12 - 11h21
de : JO
Acte 61 Paris, convergence des luttes : violents affrontements, place de la République et ailleurs (vidéos) (
dimanche 12 - 00h36
de : nazairien
3 commentaires
Retraites : le spectacle syndical en marche !
samedi 11 - 23h16
de : Lepotier
3 commentaires
Saint Nazaire 11 Janvier : Convergence des luttes : beaucoup de monde pour un samedi matin
samedi 11 - 15h29
de : nazairien
7 commentaires
Retraite à points : Syndicalisme contre bloc bourgeois.
vendredi 10 - 23h37
de : Christian DELARUE
1 commentaire
LA RETRAITE... ET LE BONHEUR TOUT DE SUITE !
vendredi 10 - 18h57
de : Nemo3637
[Vidéos] Paris, jeudi 9 janvier la police s’est déchaînée
vendredi 10 - 18h25
de : jean1
2 commentaires
CHOQUANT ! Les brutes de Macron ont encore fait pleuvoir des coups !
vendredi 10 - 15h22
de : JO
Mouvement social cherche grève reconductible
vendredi 10 - 08h34
3 commentaires
Pour 2020, mobilisons nous pour nos retraites ! Exigeons le retrait du projet de loi !
jeudi 9 - 23h49
de : Christian DELARUE (Conv SP)
2 commentaires

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Nous sommes les autres. Henri Laborit
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
REMISE DE LA SOLIDARITÉ FINANCIÈRE À L’OPERA DE PARIS MARDI 31 DÉCEMBRE 14H
mardi 31 décembre
de Info’Com-CGT
6 commentaires
Donnez, partagez, investissez dans la lutte… c’est déterminant ! Faire un don en ligne https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... #CaisseDeGreve : remise solidarité financière pour salariés de l’Opéra de Paris mardi 31 décembre 2019 à 14h, dernier jour de l’année en symbole de lutte artistique vs #reformesdesretraites de #macron. Participation 13h à l’AG et remise publique du chèque sur les marches de l’Opéra Bastille à (...)
Lire la suite
POUR DÉFENDRE MA RETRAITE ET CELLE DE MES ENFANTS, JE VERSE À LA CAISSE DE GRÈVE (VIDEOS)
vendredi 27 décembre
de Info’Com-CGT
https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... Nous sommes des millions à être opposés à la réforme des retraites que veut imposer le gouvernement. Cette "réforme" a pour objectif de nous faire travailler encore plus longtemps et mettre en place une retraite à points qui baissera inéluctablement le montant nos futures pensions ! Ne laissons pas faire. Agissons ensemble en participant aux mobilisations ou en alimentant la caisse de grève afin d’aider celles et ceux qui sont en grève et se (...)
Lire la suite
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
2 commentaires
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite