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Le boycott du Congrès annoncé par le PS provoque la colère des "nonistes"
Publie le jeudi 10 janvier 2008 par Open-Publishingde Patrick Roger
Le président du groupe socialiste de l’Assemblée nationale, Jean-Marc Ayrault, a annoncé, mardi 8 janvier, que les députés du PS boycotteraient le Congrès prévu le 4 février pour la révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité européen de Lisbonne. "Nous n’irons pas à Versailles. Un référendum a rejeté le traité précédent. Un nouveau texte a été préparé. Il me paraît impossible que nous participions à la révision préalable de la Constitution dès lors que nous défendons la voie référendaire plutôt que la voie parlementaire", a indiqué M. Ayrault, précisant par la suite qu’il s’agissait de sa proposition mais que celle-ci n’avait pas été discutée en groupe.
Un peu plus tard, toutefois, le premier secrétaire du PS, François Hollande, confirmait cette position. Les deux responsables socialistes ont justifié ce choix par un souci de "cohérence" et de "rassemblement". Ils entendent ainsi, tout en se disant favorables à la ratification du traité européen, marquer leur désaccord avec la procédure choisie par le président de la République et éviter la dispersion des voix socialistes au moment du scrutin sur la révision constitutionnelle.
"HOLD-UP DÉMOCRATIQUE"
Les opposants à la ratification du texte n’ont pas tardé à réagir, jugeant que cette position revenait à donner un feu vert de fait à l’adoption du traité par un simple vote au Parlement. La révision constitutionnelle préalable à la ratification nécessite en effet une majorité des trois-cinquièmes, calculée sur les seuls suffrages exprimés. Si le PS décide de ne pas aller à Versailles, cette majorité est acquise et le calendrier de ratification à l’Assemblée nationale et au Sénat prévu par Nicolas Sarkozy pourra être appliqué. Ce n’est que dans le cas où la révision constitutionnelle ne recueillerait pas les trois-cinquièmes des suffrages que le chef de l’Etat devrait alors recourir à la voie référendaire.
"Il n’y a qu’une seule solution pour que notre exigence référendaire officiellement proclamée aboutisse (...), pour que la souveraineté populaire ne soit pas bafouée : c’est de s’opposer à la révision constitutionnelle préalable, estime Henri Emmanuelli dans une lettre adressée à ses collègues du groupe. Toute autre position est factice, pour ne pas dire plus." Estimant que le choix annoncé par les dirigeants du PS "est (...) incohérent et ne trompera personne", le député des Landes annonce qu’il ira à Versailles et qu’il votera contre. "Comme d’autres, j’irai au Congrès pour voter non. C’est le seul moyen de redonner la parole aux Français", indique le fabiusien Claude Bartolone (PS, Seine-Saint-Denis).
Dans un communiqué, Marc Dolez, député (PS) du Nord, juge "déplorable" la position du président du groupe socialiste. "Profondément attaché au respect de la souveraineté populaire, je refuse pour ma part de cautionner cette indigne complicité et me rendrai donc au Congrès de Versailles pour voter non", ajoute-t-il. "C’est une forfaiture, s’indigne Jean-Luc Mélenchon, sénateur (PS) de l’Essonne. J’irai à Versailles et je ferai campagne pour que les socialistes y aillent."
De son côté, le PCF a plaidé, dans un communiqué, pour "que l’ensemble des députés de gauche soient présents à Versailles pour empêcher la ratification à la hussarde voulue par Nicolas Sarkozy". La LCR a dénoncé "un hold-up démocratique", accusant le PS de "renoncer à mener la bataille au sein du Parlement".