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Sur l’UE et ses institutions - Savoir de quoi on parle pour le 7 juin.

Publie le jeudi 4 juin 2009 par Open-Publishing
4 commentaires

Sur l’Union Européenne (créature absolument capitaliste et impérialiste, il n’y a pas à tortiller là-dessus) : savoir de quoi on parle pour savoir vraiment quoi faire le 7 juin (disons au moins, pouvoir décider "en conscience"), c’est un minimum.

Hélas, aucun candidat (ou presque) n’a pris la peine, préalablement, de faire descendre sur nous ses lumières de grand défenseur de l’Europe, qu’elle soit pour lui/elle, soi disant "sociale", ou "moderne" ou "libérale" ou "Etats Unis d’Europe" ou "peuple européen".

Non. Toutes et tous (ou presque) nous ont laissé dans notre ignorance (et pour cause, elle doit bien arranger un bon paquet d’impétrants à l’institutionnalisation de la politique version UE) ou dans nos mythologies (quelles que soient ces mythologies d’ailleurs, parfois radicalement opposées...).

Ignorance et mythologie légitimes d’ailleurs, faut-il le dire, tant il est malaisé de trouver des informations fiables relatives à ces sujets si on n’a pas un peu de temps, une ou deux langues étrangères à sa disposition, un accès à Internet et/ou qu’on n’en maîtrise pas toutes les subtilités... (et c’est quand même le cas de beaucoup d’habitants de ce pays).

Mémento Francis Lefebvre

Voici donc deux extraits à lire, ci-dessous et en Pièce Jointe, de "Wikipédia" et du "Mémento Francis Lefebvre" sur l’Union Européenne édition 2008/2009

 - NB : les "Mémentos" sont des ouvrages juridiques techniques généralistes sur certains sujets précis, & en général, ils peuvent servir de référence parmi d’autres éléments de "doctrine" du même style.

Désolée pour la nature des sources, mais j’ai pas le temps de rédiger avec "mes" mots. Pour celles et ceux qui n’ont pas le web et qui pourraient être intéressés, pensez à imprimer le cas échéant.

Ensuite, vous vérifierez ou complèterez aisément, pour les plus teigneux, en faisant vos propres recherches sur les sites Web des institutions elles-mêmes....Mais LISEZ !

—> Vous constaterez alors, comme toute personne de bonne foi se donnant un minimum la peine de lire, que, si les pouvoirs du Parlement sont (en effet) accrus depuis 1957, - MAIS vu d’où ils partaient (que dalle) ils ne pouvaient que s’accroitre dirais-je - c’est même pas le Pérou !

Mais surtout, vous constaterez aussi que, en dépit de ce léger accroissement de pouvoirs du Parlement, (en faisant abstraction de la part de propagande assez évidente que recèlent ce type de sources ...)  le soi disant lieu de la "souveraineté des peuples" en Europe est entièrement et exclusivement sous domination des PARTIS POLITIQUES.

Rien que ça, ça "pue". Ça veut dire : aucun député isolé. Aucun parlementarisme réelle hors celui des "groupes" et des "partis". Des groupes. Des corps constitués rigides, quasiment ! Quand on sait ce qu’est un parti dit "politique" dans un régime bourgeois on rigole....

Vous y lirez enfin, avec vos yeux éblouis, que l’Union Européenne à ce jour, et contrairement à ce que racontent certains, c’est encore et toujours l’Europe des NATIONS (même si ces nations sont d’accord pour se lier de plus en plus les mains elles-mêmes). Et que ce sont les gouvernements de ces nations qui décident d’eux mêmes de "limiter" certains de leurs pouvoirs NATIONAUX (mais pas européennes).

Qui décide en Europe ? Les GOUVERNEMENTS des États membres, leurs délégations, leurs représentations - que ce soit au travers du Conseil des Ministres de l’Union Européenne ou au travers de la Commission. Et oui !

Tiens, qui va sanctionner, par exemple, le fait que la France décide de se foutre complètement de ce que le Parlement a pris comme disposition contre la loi HADOPI française ? Personne - rien ( ou presque) - tout le monde s’en tape, et pour cause....

MORALITÉ ?

Ben c’est "simple" (en tout cas, c’est simple à dire) - Hélas, ça va faire pleurer dans les chaumières certain-e-s qui s’excitent comme des pantins pour nous faire voter X ou Y à ces élections soi disant "législatives" soi disant fondamentales

Mais non, c’est pas en votant le 7 juin que l’on "lutte contre l’UE".

Non, c’est pas en votant le 7 juin qu’on "lutte contre Sarkozy" (et tous les types de son espèce qui sont aux gouvernements en Europe - bientôt le retour des conservateurs à Londres ,je le rappelle...).

Et pourtant, il y a grand et urgent besoin de se battre, dans sa ville, dans sa région, en France, en Europe, dans le monde, contre la bourgeoisie, la vraie, contre les propriétaires du Capital, contre la vraie droite et la fausse gauche qui les représentent dans de nombreux pays...

A ce jour, encore et maintenant, si on veut "changer d’Europe" , ’faut (re)commencer par BOSSER ICI ET MAINTENANT, et chaque peuple, oui, chaque peuple de cette Union du Capital, doit reconstruire la solidarité internationale qui permettra à chacun de dégager la bourgeoisie "localement" mais en s’entraidant mutuellement.

Et oui. Pour certain—es (je ne citerai pas de noms pour ne pas être cruelle) , je conçois bien que c’est rudement difficile à mettre en oeuvre - ça veut dire refaire de la POLITIQUE ici et MAINTENANT, avec "les gens", dans "les luttes", au lieu d’aller attraper des escarres sur les bancs du Parlement à blablater des trucs qui servent pas à grand chose pour renforcer, quoi qu’on fasse ou presque, le système capitaliste à échelle impérialiste...

C’est à dire : si on veut "changer d’Europe" faut d’abord changer la politique, l’Etat, le système, les "hommes" politiques... LOCALEMENT. Au niveau "national" (disons, Infra européen) - Sinon, à ce stade de notre évolution politique à nosu prolétaires, et bien tout le reste, c’est ABSOLUMENT et radicalement du pipeau.

Ensuite, on verra bien comment elle se fera notre "ALBA" à nous.

Le 7 juin donc, faites comme vous voulez (abstention, vote "d’extrême gauche’) ! !!!

De mon point de vue, s’abstenir ou voter, les deux sont parfaitement légitimes, et qu’on le veuille ou pas, ils auront surtout et d’abord, il me semble, un "usage interne" (mais l’abstention, a , il me semble, une dimension réellement tournée vers la question européenne, surtout si elle devenait vraiment de plus en plus massive, -et si elle pouvait être organisée - ,elle aurait quand même le mérite de ressembler fortement à un "NON" clair et net à cette Union Européenne-là)...

J’espère que ce petit "topo" vous aura éclairci certains points.

VIVEMENT LE 8 JUIN EN TOUT CAS, QU’ON PASSE A AUTRE CHOSE !!!!

Docs ci joint et ci dessous
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- Processus de décision [modifier]

Deux principes guident les processus décisionnels[6] de l’Union européenne depuis le traité UE (1992) : le principe de subsidiarité et le principe de proportionnalité dégressive. Ces principes font l’objet de protocoles annexés au traité d’Amsterdam (1997).

  • Le Conseil européen attribue à chacun des états membres un nombre de voix (redéfinis en 2001 par le Traité de Nice), qui détermine l’adoption ou non des lois votées. La constitution européenne,
    repoussée par la France par référendum en 2005, prévoyait de modifier
    ce système de voix par un système de double majorité qualifiée basé sur
    la population de chaque État membre (renforçant le pouvoir de la
    France).
  • Seul organe directement élu par les citoyens de l’Union, le Parlement européen

    a acquis au cours de l’histoire récente un poids de plus en plus
    important : simple organe consultatif au départ, il a acquis un réel
    pouvoir de codécision à parité avec le Conseil des ministres pour de nombreux dossiers. En 2004, il a même pu influencer la nomination de la Commission européenne.
    Sa représentativité reste cependant handicapée par les taux
    d’abstention aux élections des députés européens généralement
    supérieurs à ceux des élections nationales.

L’activité prélégislative de l’Union européenne fait en principe l’objet d’un système d’alerte du Parlement français, selon la procédure de l’article 88-4 de la Constitution de 1958. [7]

En résumé :

  • Le président de la Commission européenne participe aux réunions du
    Conseil européen. À l’issue des Sommets, le Conseil européen rédige des
    conclusions qu’il adresse à la Commission européenne.
  • La Commission dispose d’un monopole du droit d’initiative dans le
    premier pilier de l’Union européenne qui lui permet de peser dans la
    formation des actes du Conseil de l’Union et du Parlement. L’article
    250 TCE accroît encore l’importance de ce rôle : il stipule que le
    Conseil de l’Union « ne peut prendre un acte constituant amendement de
    la proposition que statuant à l’unanimité ». Le Conseil de l’Union ne
    peut ainsi s’écarter de la proposition de la commission qu’à
    l’unanimité, ce qui confère parfois à la Commission un rôle de
    conciliation entre États membres.
  • Le Parlement ne peut pas proposer de lois (règlements et
    directives), mais il peut déposer des amendements et user de son veto
    dans certains domaines. Le Parlement siège à Bruxelles et à Strasbourg
  • Le monopole du droit d’initiative de la commission connaît des
    limites. Le Parlement et le Conseil de l’Union peuvent demander à la
    Commission qu’elle légifère dans un domaine. En outre, dans le cadre du
    deuxième et du troisième piliers, la commission partage le droit
    d’initiative avec les États membres.
  • Le Conseil (des ministres) de l’Union européenne prépare les
    réunions du Conseil européen et adopte, avec le Parlement européen, les
    textes juridiques qui traduiront en actions les orientations fixées par
    les chefs d’État ou de gouvernement.
  • Les gouvernements des États membres transposeront ces législations
    dans leurs États (vérification des transpositions par la Cour de
    Justice Européenne)

- Institutions [modifier]

Icône de détail Article détaillé : Institutions européennes.

L’Union européenne est dotée de cinq institutions, qui jouent chacune un rôle spécifique :

  • le Parlement européen,
    dont les membres sont directement élus par les citoyens des États
    membres, a un rôle co-législatif avec le Conseil de l’Union et vote
    seul le budget ;
  • la Commission européenne (moteur de l’Union et son organe exécutif) ;
  • le Conseil de l’Union européenne

    (composante législative de l’Union où se réunissent les ministres par
    spécialité, représentant les gouvernements des États membres) ;

  • la Cour de justice (garantie du respect de la législation et en même temps créatrice de droit européen) ;
  • la Cour des comptes (organe de contrôle de l’utilisation correcte et légale du budget de l’Union).

À côté de ces cinq institutions, on trouve six autres organes importants :

  • le Conseil européen
    (composé des chefs d’états et de gouvernement des pays membres, il
    donne à l’Union les impulsions nécessaires à son développement et les
    grandes orientations de ses politiques)
  • le Comité économique et social (il exprime les opinions de la société civile organisée dans les domaines économique et social) ;
  • le Comité des Régions (il exprime les opinions des collectivités locales et régionales) ;
  • la Banque centrale européenne (elle est responsable de la politique monétaire et de la gestion de l’euro) ;
  • le médiateur européen
    (il traite les plaintes des citoyens européens pour mauvaise
    administration de la part des institutions ou organes de l’Union) ;
  • la Banque européenne d’investissement (elle contribue à la réalisation des objectifs de l’Union en finançant des projets d’investissement) ;

Par ailleurs, le Conseil de l’Union européenne et le Conseil européen sont présidés par un pays à tour de rôle pour une période de six mois ; c’est ce que l’on appelle la présidence tournante.

- Les trois piliers [modifier]

Icône de détail Article détaillé : Piliers de l’Union européenne.

Le traité sur l’Union européenne, signé le 19 octobre 1992 et entré en vigueur le 1er novembre 1993, fonde l’UE sur trois piliers, qui se distinguent par le mode de décision employé, selon les domaines concernés :

  • 1er pilier : les Communautés européennes (au pluriel), « héritières » de la CECA, de Euratom et de la Communauté européenne (CE, au singulier, anciennement dénommée Communauté économique européenne, CEE) instituée par le traité de Rome et révisée par l’Acte unique.
    Il s’agit d’un pilier supranational relatif aux politiques intégrées
    (Politique Agricole Commune, union douanière, marché intérieur, Euro,
    etc.). Pour les matières relevant de ce pilier, les États membres ont
    transféré une partie relativement importante de leurs compétences à
    l’Union européenne.
  • 2e pilier : la Politique étrangère et de sécurité commune

    (PESC), coopération intergouvernementale, en matière d’affaires
    étrangères et de sécurité. L’ensemble des règles relatives à la PESC
    figure dans le Titre V du traité sur l’Union européenne.

  • 3e pilier : la coopération
    policière et judiciaire en matière pénale, coopération
    intergouvernementale. Les matières relevant du troisième pilier sont
    communément appelées les matières JAI (Justice et Affaires Intérieures), même si le traité d’Amsterdam
    a modifié l’appellation du Titre VI du traité sur l’Union européenne
    pour rendre compte pour l’essentiel du transfert de matières non
    pénales (visas, asile, immigration) dans le premier pilier
    communautaire.

L’image du pilier s’est imposée au printemps 1991, sur le modèle du
temple antique, le fronton, l’Union européenne est soutenue par trois
piliers qui donnent à l’ensemble sa stabilité et son équilibre. Le traité de Rome de 2004,
qui instaurait un traité constitutionnel pour l’UE, après sa signature
par les chefs d’État et de gouvernement le 29 octobre 2004, n’a pas été
ratifié par référendum par la France et les Pays-Bas au premier
semestre 2005. Un traité "simplifié" se référant en particulier à la
partie institutionnelle du projet de traité constitutionnel, a été
approuvé par les 27 en 2007 sous la présidence d’Angela Merkel. Ce
nouveau traité fera l’objet d’une ratification par les parlements de 26
états européens et par référendum en Irlande.

Le peuple irlandais a rejeté ce traité, dit de Lisbonne, le 12 juin
2008, par 53,4% des suffrages, et "gèle" son application initialement
prévue au 1 janvier 2009.

L’Union européenne est donc un système hybride dans lequel, pour
certains domaines, les États cèdent entièrement leur souveraineté à
l’Union, tandis que, pour d’autres, les États préfèrent avoir recours à
des coopérations intergouvernementales.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Union_europ%C3%A9enne

Messages

  • à en croire le traité de Lisbonne, le parlement européen ne va absolument pas voir ses pouvoirs augmentés, car les domaines où la codécision ne s’appliquera pas passeront de 40 à 61, sur 90. cela signifie que pour la majorité des textes, le parlement ne sera que consulté, voire pas du tout. la décision reviendra au conseil des ministres, tout simplement et pour tous les sujets d’importance...

    http://calebirri.unblog.fr/2009/05/...

  • Saints rappels pour les grenouilles de bénitier de l’UE.

    (on peut lire également ce qui existe sur l’UE, son processus de constitution, etc, sur une partie des textes du NPA.... et aussi les critiques qu’il convient d"y porter).

    Toutefois il n’a échappé à personne que les répressions diverses, pelotons d’exécution judiciaires, déploiements policiers gigantesques , qui se jettent à la gorge des travailleurs en lutte, de la jeunesse en lutte, des classes déshéritées en lutte ne sont pas fait par une police de l’UE mais bien toujours des états bourgeois nations qui composent l’UE.

    C’est qu’il faut bien se pencher sur la relation intime qui lie l’appareil de l’UE en construction et ces états.

    L’UE, à cet égard, est + qu’un système hybride, c’est un système cohérent articulant UE et appareils d’états.

    1)
    La démonstration qui a été faite dans l’article montre bien une partie de ces aspects, mais peut-être pas assez la place de la bande armée de chaque état et son intégration profonde dans la construction de l’UE.

    Sous le fatras des camouflages complexes et des illusions tant nationales qu’unionistes, c’est bien une machine cohérente, entre états nations et UE, qui avance jusqu’à maintenant inexorablement.

    Ceux qui voudraient jouer un morceau contre l’autre (les appareils d’état nations contre l’appareil politique del’UE) seraient bien en veine de réussir à trouver un quelconque camp plus acceptable, ou bien prêt à scissionner, tant l’ensemble se tient comme une association de malfaiteurs.

    des fois ils voudraient bien se séparer mais ils sont comme le rocher et la patelle, terrifiées d’être croquées par notre classe barbare si ils montraient une minute leur ventre mou sans leur carapace.

    Il manque dans notre démonstration un travail sur l’articulation de l’Union avec les appareils d’états bourgeois des nations qui possèdent les gros gourdins et portent l’UE.

    Sans ces gros bâtons, pas d’Union européenne. Et je dirai plus, l’UE aurait déjà sauté.

    Les états nations qui fournissent la totalité des contingents de répression glissent de plus en plus sur les basiques des états bourgeois au sens de l’analyse marxiste, des forces policières de plus en plus extraverties, puissantes et arrogantes, des pelotons d’exécution judiciaires, des ministres et un président qui parlent de plus en plus comme des soudards.

    C’est d’ailleurs une faiblesse dans bien des analyses de ne pas insister sur cette articulation.
    L’UE a été fabriquée par les états nations d’Europe, états au service de la bourgeoisie.
    Ces états nations continuent d’avoir toute latitude au service de la bourgeoisie sur une série de terrains privilégiés et régaliens de l’état.

    L’UE, sauf dans le domaine de la BCE, se comporte comme la direction politique des états nations bourgeoise de l’UE.

    2)
    Face à cette UE là, celle qui s’articule avec la direction européenne au travers de l’UE et ses bandes d’hommes armés des états nations
    , le combat des travailleurs et des peuples ne connait pas de frontières infranchissables, inviolables.

    Il ne prend pas les cadres fixés, nationaux ou sous-continentaux, il se sert des cadres géographiques comme des utilités pratiques, sauf dans le cas de nationalités opprimées internes à l’UE (Basques, Corses, Inuits, etc).

    La bataille pour l’Europe des travailleurs face à l’Union Européenne et ses états nations prend un aspect important.

    Symbole , en Galice (où le feu est passé des chantiers navals vers la métallurgie) se sont les flics de l’état nation qui cognent pour obéir à la direction politique de l’UE. Et nous le savons, et ces travailleurs ont eu, en début d’année les exemples des travailleurs d’entreprises en France en rage et séquestrant des patrons, comme les étudiants espagnols ont vu les étudiants italiens en lutte contre le protocole de Bologne.

    Les ouvriers de Turin se sont déchainés face à des directions de syndicats molles du genou en prenant d’assaut à plusieurs milliers une tribune évanescente Ils avaient certainement au fond des yeux les images des mouvements de jeunesse en Grèce, des luttes dures et sporadiques en France, comme les travailleurs britanniques qui occupaient récemment une usine avaient certainement en mémoire les assauts à Bruxelles de travailleurs.

    C’est que face à des attaques uniformes, des critères de convergence qui ont essentiellement consisté en convergences d’agressions, les réactions de la jeunesse, des travailleurs et du peuple ont pris un chemin convergent allumant un moteur que la nomenclatura dorée européenne n’avait pas vraiment bien prévu.

    Dorénavant ce qui se passe en réactions populaires dans l’UE est su de plus en plus vite partout, malgré la chape de plomb que font peser les médias d’état et des grands groupes financiers.

    Les résistances et rebellions qui se passent en un point servent de plus en plus vite d’exemples ailleurs en d’autres points, les brasiers s’allument de plus en plus nombreux dans l’espace même de l’UE et au dela (Suisse, Monaco, Russie, luttes en Turquie, grèves et répressions au Maroc et en Tunisie, résistance en palestine, grèves dures et manifs en Egypte, ...).

    le mouvement Guadeloupéen a fait tache d’huile sur la Martinique, la Réunion et la Guyane, a donné des idées en France mais a pesé également sur l’arc caraïbes, l’Amérique centrale, le Mexique et les USA, montrant ainsi les articulations qui jouent comme des failles tectoniques entre les plaques continentales des zones géo-politiques du monde populaire.

    Les dimensions de la lutte dans l’Union européenne qui ont de plus en plus leurs moteurs de convergence internes sont bien en articulation avec le reste du monde et , pour les révolutionnaires, la dimension sous-continentale de l’UE est de fait une facilité , qui permet de porter le feu à hauteur sans se laisser entraver par des frontières imposées par la bourgeoisie européenne, mais pour lequel il faudra bien trouver des médiations tactiques de lutte et de riposte.

    Il existe le vieux mot d’ordre de l’Europe des travailleurs contre l’UE qui est bon.

    Mais il importe probablement d’en trouver une expression encore plus à hauteur qui exprime mieux l’opposition aux états nations et l’UE, et qui montre notre irrespect des bornes frontières mises en place par la bourgeoisie, comme le rideau de fer en Méditerranée qui condamne à la noyade des milliers d’immigrés, comme les douves du Bosphore qui essaye d’écarter comme une faille volcanique infranchissable ce qui fut pendant des millénaires un pont et un centre de culture humaine insécable, il y a les batteries de missiles qu’on veut mettre en Tchéquie et en Pologne pour menacer d’autres européens, moscovites et ukrainiens, il y a l’OTAN qui roule ses mécaniques provocatrices contre les peuples du Caucase , etc .

    Cette Europe là n’est pas la notre, ses frontières nous ne les reconnaissons pas , les vraies frontières ne passent pas entre états mais entre classes. Donnez-nous Mohamed et Idriss, Youri et Yvan, et nous vous envoyons la bourgeoisie de Neuilly, les rapaces de la City, etc.

    La notre, commence à émerger, elle commence à converger dans ses révoltes, elle cherche ses organisations de masse pour avoir enfin les outils nécessaires à l’extension de la démocratie là où ça compte, dans les entreprises après expulsion de la classe bourgeoise (l’inverse de la séquestration, ils seront contents ainsi).

    La notre voit comme des vaguelettes aux clameurs désuettes les trêves électorales inutiles.
    .Nous irons voté en rangs serrés le plus possible, le plus à gauche possible mais sans lâcher une seconde l’esprit de résistance qui a ses places fortes hors des cirques institutionnels.

    La lutte des classes, le soulèvement, après un long détour de 40 ans fait de coups de grogne sporadiques , vient de faire un retour remarqué et tonitruant dans la vieille Europe avec une terrible âpreté , partagé intimement par la jeunesse . D’ailleurs jamais nous n’avons eu une jeunesse depuis 50 ans qui n’avait autant conscience de son destin de jeunesse prolétaire.

    On commençait à ne plus regarder qu’ailleurs,et voila que les brasiers se multiplient en Europe sous les coups de la plus grande crise capitaliste depuis 80 ans.

    Cette résurgence profonde de la classe exploitée en Europe appelle à densification, meilleure organisation.

    Un arc des forces révolutionnaires dans le sous-continent ,du Magreb à Oslo, de Dublin à Moscou, qui travaillerait à aider cette émergence d’une classe organisée en comités démocratiques, en COBAS, en UL, en sections communes d’entreprises, en syndicats unifiés démocratiques , le tout centralisés par des coordinations, serait un grand pas en avant.

    Vieille taupe, tu as fait du bon travail....