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Feu vert pour la carte d’identité électronique

Publie le mercredi 13 avril 2005 par Open-Publishing
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de Stéphane Foucart

Sujet de discussions entre plusieurs ministères depuis de longs mois, le projet de carte d’identité électronique vient de recevoir son coup d’envoi officiel. Le programme Identité nationale électronique et sécurisée (INES) a en effet été approuvé, lundi 11 avril, par le premier ministre Jean-Pierre Raffarin, au cours d’une réunion interministérielle. Piloté par le ministère de l’intérieur, l’avant-projet de loi instituant cette profonde réforme de la gestion de l’identité nationale sera adressé, dans les prochains jours, à Matignon et à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), qui devra rendre un avis consultatif. Si le calendrier est tenu, le texte pourrait être adopté fin juin en conseil des ministres avant le débat législatif.

S’il a aussi pour vocation la simplification des démarches administratives, le programme INES vise d’abord la lutte contre l’usurpation d’identité. "Cela concerne, d’une part, la lutte contre le détournement de droits et l’escroquerie à l’identité, explique-t-on au ministère de l’intérieur. Et, d’autre part, la lutte contre le terrorisme." Du fait de telles motivations, principalement sécuritaires, le ministère de l’intérieur a demandé que la nouvelle carte devienne, à terme, obligatoire. Elle devrait, en outre, offrir plusieurs services associés, comme une fonction d’authentification destinée à renforcer la sécurité des téléprocédures (consultation du dossier fiscal, paiement des amendes, etc.). Pour plus de sécurité, la puce de la carte d’identité électronique sera scindée en blocs indépendants, chacun dédié à une fonction précise.

BASES DE DONNÉES DISTINCTES

L’un de ces blocs contiendra, cryptés, l’état civil du porteur ainsi que plusieurs données biométriques numérisées : deux empreintes digitales et une image faciale. L’utilisation des technologies de reconnaissance biométrique est, selon les experts de la Place Beauvau, le seul moyen de "protéger l’identité des personnes autant que les personnes elles-mêmes". Important détail, l’architecture retenue implique la création de fichiers centralisés de données personnelles.

Ce point est très sensible. La mise en place de tels fichiers pourrait susciter les réserves de la CNIL, traditionnellement opposée à la centralisation d’informations biométriques. "Il n’y aura pas de fichier central unique associant les données biométriques des administrés à leur état civil", précise-t-on cependant au ministère de l’intérieur. De fait, la solution technique envisagée implique la création de plusieurs bases de données distinctes. L’une constituera le fichier d’état civil (comprenant les noms, prénoms, domicile, filiation, etc.) et demeurera sous l’autorité du ministère de la justice. Ce registre sera constitué à partir du Répertoire national d’identification des personnes physiques (RNIPP), aujourd’hui tenu par l’Insee. Le programme INES inclut la création de trois autres fichiers centraux : l’un rassemblera les empreintes digitales de tous les porteurs de titre d’identité, le second leur image faciale numérisée, le troisième étant celui des titulaires de passeport ­ la procédure de délivrance des futurs passeports biométriques (devant être déployés dès la fin de l’année 2006) sera en effet fusionnée avec celle de la carte d’identité.

Cette architecture ­ quatre fichiers centraux au lieu d’un ­ permettra de minimiser les risques de détournement du système par piratage. Seule une série de codes, propres à chaque administré, pourra en effet associer des données biométriques à l’état civil de leur propriétaire. Cette opération de mise en relation des différents fichiers ne sera autorisée que dans quelques situations précises : démarches administratives, passage de frontières, contrôle ou vérification d’identité, enquête préliminaire et information judiciaire.

INTERROGEABLE SANS CONTACT

INES devrait ainsi offrir des capacités d’élucidation renforcées aux services de police, puisqu’il leur sera possible de remonter d’une empreinte digitale anonyme vers un individu, pour peu que celui-ci soit titulaire d’un titre d’identité. Ce point est susceptible de provoquer les protestations des associations de protection des libertés. Celles-ci pourraient, également, pointer du doigt le fait que la puce choisie pour la nouvelle carte d’identité ­ comme pour le nouveau passeport biométrique ­ soit interrogeable sans contact, à la manière du passe Navigo développé par la Régie autonome des transports parisiens (RATP). "Le contrôle d’identité à l’insu de l’intéressé demeure bien sûr illégal", rappelle-t-on cependant Place Beauvau.

"M. de Villepin est très soucieux de rendre compatibles les aspects de sécurité du programme INES avec les libertés individuelles", fait-on savoir dans l’entourage du ministre. Une traçabilité de l’accès aux fichiers du programme INES sera ainsi établie et les sanctions en cas d’utilisation illicite du système seront renforcées. De même, la Place Beauvau a demandé qu’une mission permanente de la CNIL soit mise en place pour contrôler le fonctionnement d’INES. Toutes les facettes du projet n’ont cependant pas encore été totalement explorées : l’incertitude demeure sur la manière dont le système prendra en compte certains cas particuliers ­ graves altérations de la forme du visage, amputations, etc. ­ ou les identifiants biométriques ont été altérés.

Le poids total d’INES sur le budget de l’Etat est estimé à environ 205 millions d’euros annuels, investissements de départ compris. Et ce bien que la future carte d’identité, dont la mise en circulation est prévue pour 2007, ait toutes les chances d’être facturée à son titulaire.

Stéphane Foucart

Dans toute l’Europe, des projets sont en cours ou ont déjà abouti

Belgique. La carte d’identité électronique belge est en cours de distribution, et tous les ressortissants de ce pays devraient en posséder une d’ici à la fin 2006. Obligatoire et payante, elle comporte un module de signature électronique mais ne contient aucune donnée biométrique. Microsoft a récemment annoncé que son service de messagerie MSN serait compatible avec la carte d’identité électronique belge. Estonie. Environ la moitié de la population du petit Etat balte dispose d’une carte d’identité électronique, dont la distribution a commencé en 2003. Celle-ci ne comporte pas de données biométriques mais agrège de nombreuses fonctions : signature électronique, accès au dossier médical, ticket de transport... Italie. La mise en circulation de la carte d’identité électronique italienne a commencé en 2004, et environ un demi-million d’unités ont été distribuées. L’enregistrement des empreintes digitales est facultatif, mais la puce contient le groupe sanguin et le numéro fiscal du porteur. La carte permet l’authentification sur Internet, fonction à laquelle de nombreux services ont été associés : paiement des impôts et des amendes, relation avec les hôpitaux publics, demande d’aides sociales, etc. oyaume-Uni. Le projet britannique de carte d’identité électronique a fait l’objet d’une loi, adoptée fin décembre 2004. Si elle voit le jour, la future carte britannique sera obligatoire, payante et pourrait intégrer plusieurs données biométriques (iris de l’oeil, empreintes digitales et photo numérisée). Cependant, l’hostilité rencontrée par ce projet est telle qu’il est, pour l’heure, suspendu. L’existence d’une carte nationale d’identité serait une grande nouveauté dans ce pays, qui n’en dispose pas.

Le passeport à puce européen retardé

La Commission européenne a officiellement demandé, fin mars, un délai supplémentaire pour mettre en place la nouvelle génération de passeports exigée par les Etats-Unis. En principe, les ressortissants de 27 pays, dont 15 de l’Union européenne (les ex-Quinze moins la Grèce et avec la Slovénie), devront posséder, dès le 26 octobre 2005, un passeport biométrique pour continuer à entrer aux Etats-Unis sans visa. Initialement fixée à octobre 2004, cette mesure avait été reportée de deux ans, puis finalement ramenée à un an par le Congrès. Bruxelles a demandé au gouvernement américain un délai de dixmois supplémentaires, portant l’échéance à la fin août 2006.

Les exigences américaines portent sur l’ajout au passeport d’une puce sans contact contenant une image faciale numérisée. A laquelle devraient s’ajouter une ou deux empreintes digitales.

Dominique de Villepin pour un carte nationale d’identité "obligatoire" et "payante"

Le ministre de l’Intérieur Dominique de Villepin souhaite que la carte nationale d’identité (CNI) devienne "obligatoire" à l’occasion du passage à la biométrie pour sécuriser les documents d’identité, et avance un délai de "cinq ans". Dans un entretien à France-Soir M. de Villepin explique que le coût du système INES (Identité nationale électronique sécurisée) est estimé à "205 millions d’euros par an". Il ajoute également que la nouvelle carte d’identité « sera payante". Parallèlement, la site du ministre de l’intérieur propose sur son site "Un débat national majeur" sur la carte nationale d’identité.

http://www.lemonde.fr/web/imprimer_...

Messages

  • ATTENTION DANGER MORTEL POUR LES LIBERTES PUBLIQUES.

    BOYCOTT DE LA CARTE D’IDENTITE !

    BOYCOTT AUSSI DE LA CARTE RATP NAVIGO, QUI VOUS SURVEILLE A VOTRE INSU !

    • La boucle est bouclée...

      Avec le référendum du 29 mai, l’enfermement du champs des politiques économiques dans un paradigme qui n’a de libéral que le nom est à l’ordre du jour. Il n’est pas le seul... ou plutôt, cet enfermement prend plusieurs aspects : si le durcissement économique et social s’accompagne généralement d’un durcissement sécuritaire, jamais les conditions technologiques et logistiques n’avaient jusque alors été suffisamment réunies pour permettre d’accomplir le rêve de contrôle total exprimé depuis toujours, et désormais tout haut par le ministre Villepin, par les tenants d’un ordre social basé sur le contrôle techno-policier. "Bienvenue chez Orwell et à Gattaka" en même temps, en quelque sorte...

      Il y a encore quelques années, quand on voyait un dessin caricaturant l’emprise du "système" sur le citoyen par le biais d’un code-barre gravé sur sa nuque, on imaginait parfois mal à quel point il ne s’agissait pas que d’une métaphore délivrant une petite part de vérité mais, tout au contraire, d’une réalité absolue et en devenir immédiat. D’ailleurs, on y est ! Et à tel point que, lorsque le ministre de l’Intérieur prétend qu’il s’agira d’une avancée dans les diverses luttes que mène logiquement un Etat contre certaines formes de délinquance et/ou de "terrorisme", même si c’est sûrement vrai, il s’empresse de tenter de "rassurer" le citoyen lambda en lui affirmant solennellement que lui, qui n’a évidemment jamais rien à se reprocher et se comporte en modèle d’intégration participative (économique, culturelle, politique, sociale, fiscale...), ne risque rien en matière d’atteinte aux libertés fondamentales. Pourtant, outre l’avanie définitive - disons philosophique et morale - que constitue en soi un modèle de contrôle absolu, il faudrait que le ministre affine son argumentaire, bâti sur sa fausse faconde de "force tranquille mais déterminée" et les affirmations péremptoires que strictement rien ne vient étayer ; bien au contraire. Mais il aura sûrement du mal, particulièrement avec les citoyens profondément attachés à la notion de liberté, et plus particulièrement encore avec ceux pour qui cette liberté n’est pas plus négociable que soluble dans les mensonges éhontés et les discours de circonstance. Et le ministre le sait bien, qui tente d’allumer des pare-feux aux légitimes protestations qui ne manqueront pas de s’exprimer au fur-et-à mesure que la "carte-mouchard" deviendra plus concrète...

      D’ailleurs, il se garde bien, par exemple, de rappeler que la nouvelle carte "sécurisée", loin de ne représenter aucune menace pour des libertés essentielles et relatives entre autres à la vie privée, sera interrogeable et consultable à distance. Ce qui signife concrètement qu’il suffira simplement de placer discrètement des bornes de lecture partout où on l’aura décidé pour savoir qui passe à proximité, qui c’est socialement, fiscalement ou médicalement, et peut-être même, puisque la possibilité technique existe formellement, politiquement : on finira bien par nous "expliquer" que l’intégration dans la carte de données issues des Renseignements Généraux et autres fichiers assimilés représente une avancée en matière de lutte contre le "terrorisme" ou la grande délinquance financière ou électronique...
      Mais si la chose n’est heureusement pas encore faite (et le ministre prétendra encore le contraire quand elle l’aura été dans le dos de tout le monde), une chose est en revanche absolument certaine, elle : c’est que la transmission de données à distance est une technologie aisément détournable et, plus encore, interceptable. Et ce, quelles que soient les "précautions" et autres "avancées technologiques" dont, bien sûr, on nous garantira la sécurité et la fidélité absolues... alors que ces garanties n’existent jamais que sur le papier des proclamations médiatiques, mais jamais sur celui de ceux qui ont décidé de contourner un problème et finissent toujours par y arriver ! De toute manière, comment rester de marbre quand on sait que le moindre ingénieur informatique compétent et qui s’en donne les moyen parvient, au mieux en quelques heures, à décrypter n’importe quelle puce informatique ou autre code censément "inviolable" (cf. le décryptage du code fondamental du système de transaction bancaire français... "le plus sûr du monde") ?

      Mais si cette question était tout, ce serait sûrement un moindre mal rectifiable au coup par coup (à condition d’oublier, bien sûr, que même si la consultation ne pourrait en principe se faire "sans en informer l’intéressé", il suffirait de changer la loi... ou que les Renseignements Généraux, qui ne se sont jamais embarrasés de démocratie et de respect des lois, existent !). Or, même si le ministre et ses tenants tenteront systématiquement de "techniciser" le débat pour mieux le dépolitiser, l’essentiel est définitivement ailleurs. Il réside dans le fait que l’ensemble des données compactées dans la carte (en quatre puces distinctes "pour plus de sécurité" ou pas) correspondent peu ou prou à la totalité des éléments concernant un citoyen et sa vie et que, où qu’il aille et quoiqu’il fasse, toute cette vie sera étalable (et plus sûrement encore étalée) à la moindre occasion. Et les occasions sont toujours plus nombreuses : du contrôle de police au guichet de sécurité sociale, des milliers et des milliers de personnes que rien n’autorise en principe moralement à compulser votre vie, auront pourtant le moyen de le faire. Ce qui est proprement inacceptable... même sans évoquer cet autre point fondamental de la carte INES qui est la collecte de données biométriques, idée à la mode, consistant à accumuler sur un même support tout un ensemble de données biologiques (empreintes digitales, iris des yeux, mais aussi toutes les caractéristiques et particularités physiques) qui ne regardent que l’intéressé(e) et certainement pas le moindre policier de quartier, ou même son supérieur.

      Bref, tout ceci est tellement inacceptable que, même si la loi la rendant obligatoire devait passer, nous devrons être des dizaines, des centaines de milliers, à refuser catégoriquement de faire établir une telle "carte-mouchard" qui scellerait la moindre parcelle de nos vies dans le marbre informatique du ministère de l’Intérieur. Ne serait-ce que, parce qu’obligatoire et payante à la fois, elle contreviendrait à l’égalité d’accès aux documents administratifs... et qu’il est de toute façon hors de question de débourser le moindre euro pour financer son propre flicage social et policier : autant demander à un esclave de payer ses chaînes !!!
      Il est encore difficile de décider sous quelles formes devront s’organiser la résistance massive et le boycottage actif du projet, mais on peut d’ores-et-déjà décider qu’ils seront incontournables. Le chantage aux sanctions ou à l’accès à un certain nombre de prestations sociales (CAF, Sécurité Sociale...) ne devront strictement rien y changer : que fera le ministre, et plus largement le gouvernement, si des centaines de milliers de citoyen(ne)s refusent de se soumettre à l’obligation d’établissement de leur "carte-mouchard" ? Ils les feront condamner par des tribunaux qui n’auront même pas le temps (et finiront par refuser) d’instruire les affaires ? Ils les empêcheront d’inscrire leurs enfants à l’école pour défaut de formulaires ou de documents administratifs, prenant le risque de déscolariser des dizaines ou des centaines de milliers d’enfants ? Ils interdiront d’accès aux soins ou aux prestations sociales des centaines de milliers de personnes, se rendant par là-même anticonstitutionnels ?..
      En tout état de cause, que chacun(e) sâche que plusieurs centaines de personnes d’horizons divers ont d’ores-et-déjà solennellement juré de ne jamais se soumettre à cette péripétie totalitaire, et s’interrogent actuellement pour décider si leur serment prendra telle quelle une forme publique ou, après un travail d’élaboration plus unitaire, les formes déclinées d’une campagne nationale de boycottage qui ne prendrait fin qu’avec l’enterrement du projet. Afin de ne pas interférer avec la campagne pour le "non" au référendum du 29 mai, cette décision est reportée sine diae et se reposera, après cette date, en fonction du rapport contextuel. Mais une chose est déjà acquise, c’est le nombre de réactions strictement négatives enregistrées par les organisations de défense des Droits de l’Homme et les associations citoyennes. Autant de choses qui sont peut-être passées encore inaperçues au ministre de l’Intérieur et à son gouvernement mort-vivant en sursis limité, mais que l’avenir proche devrait rapidement rendre "inapercevable"...

      En tentant de profiter de ses derniers soubressauts pour mettre à profit le contexte (campagne référendaire masquant les débats, élection présidentielle encore éloignée), le gouvernement Raffarin, s’appuyant sur son ministre de l’Intérieur, sa majorité parlementaire et le président de la République sans qui rien ne se fait, tentent de faire passer au forceps une mesure dont ils savent pertinemment qu’elle sera largement impopulaire, à la fois par le danger formel que constitue cette "carte-mouchard" et par son caractère obligatoire et obligatoirement payant. Comme à leur habitude, les pré-cités feront tout pour concrétiser leur projet sans s’embarrasser de réels débats. Et tenteront de faire une fois de plus ce qu’ils ont toujours fait : organiser médiatiquement la concertation de façade pour mieux imposer, par la force, dans les faits. Il faudra donc être vigilants et, le moment venu, déclencher la somme de moyens nécessaires à ce que, cette fois-ci, ce gouvernement réactionnaire en soit totalement pour ses frais et que, contrairement à la fâcheuse tendance depuis trop longtemps, la liberté y gagne enfin un peu de repos bien mérité, elle qui doit être absolument éreintée depuis que la vraie droite a pris la relève d’une fausse gauche qui n’avait déjà pas beaucoup fait pour elle ! Mais pour cela, il faudra que la mobilisation sociale et citoyenne soit suffisamment à la hauteur du péril pour remiser ce projet liberticide au fond de la poubelle de l’histoire des fantasmes totalitaires. Car sinon, la notion de "liberté" ne sera réellement plus qu’un mot sur les frontons de mairie... et si le "oui" au référendum l’emporte en prime, camisolant pour des décennies le champs des politiques économiques et sociales possibles, alors la boucle sera bouclée. Et nous tous avec...

      – Xaï a.k.a. Oncle Oi ! (Red Action Skinhead Occitània / Bordeaux).