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LE CODE du TRAVAIl est OBESE !

par Alain chancogne RELAYANT un texte de ROUGE MIDI

Publie le mardi 16 juin 2015 par Alain chancogne RELAYANT un texte de ROUGE MIDI - Open-Publishing
17 commentaires

Merci, Charles

Je savais qu’en militant, même à distance avec des copines et copains comme les RV 13 on s’engaeait pas "par défaut"..mais pour y puiser quelques "qualités" à acquérir pour tout combattant de Classe

http://www.rougemidi.org/spip.php?article8939

LE CODE du TRAVAIl est OBESE !

Tant que c’était les patrons qui le disaient on pouvait avoir des doutes, mais là si ce sont des « socialistes » comme Robert Badinter et Antoine Lyon-Caen qui l’affirment on ne peut qu’approuver.

Et quand Dominique Seux, l’incontournable éditorialiste de France Inter qui nous explique gentiment tous les matins en quoi la lutte des classes et toutes celles et tous ceux qui y croient sont dépassés, quand Dominique Seux donc, le journaliste du MEDEF, donne raison à ces brillants hommes de « gauche » on ne peut que se réjouir du consensus enfin trouvé pour le bien du pays et de ses masses laborieuses, euh pardon, de ses collaborateurs enthousiastes.

3000 pages pour le code du travail c’est beaucoup trop : il faut réduire. D’autant que ça économisera du papier et donc des arbres. La modernisation et la simplification au service de l’environnement, voilà une idée qu’elle est bonne !

Elle est tellement bonne que Rouge Midi a décidé de participer lui aussi à ce nécessaire choc de simplification et d’apporter ses propositions en ce sens. Lectrices et lecteurs à vous de dire.

Le code du travail actuel est divisé en 8 parties :
La partie I est consacrée aux relations individuelles de travail.
La partie II est consacrée aux relations collectives de travail.
La partie III porte sur la durée du travail, le salaire, l’intéressement, la participation et l’épargne salariale.
La partie IV a été conçue de sorte de pouvoir intégrer des textes réglementaires - décrets et arrêtés importants.
La partie V est consacrée à l’emploi.
La partie VI porte sur la formation professionnelle.
La partie VII intègre les professions et activités soumises à un régime particulier.
La partie VIII contient les dispositions régissant le contrôle de l’application de la réglementation du travail.

Voici donc nos propositions de simplification et de réécriture qui ne demandent qu’à être retravaillées

Préambule
L’emploi est un droit et tout salarié momentanément sans emploi doit, conformément à la constitution française, bénéficier d’un salaire de remplacement.
Nul n’a le droit de s’enrichir du travail des autres.
Les richesses produites par les activités humaines sont la propriété collective de la nation prise dans sa globalité et ce, indépendamment de la nationalité des individus qui la composent.
Le droit du travail est défini par les articles ci-après. Aucun accord collectif ne peut prévoir des dispositions dérogatoires par rapport à ceux-ci qui constituent un plancher de droit social.

– Partie I
Article 1 : tout salarié, sauf disposition décidée par le collectif de travail, pour des raisons d’activités temporaires, sera embauché en CDI avec une période d’essai d’un maximum d’un mois. Les CDD constituent l’exception et ne peuvent être renouvelés qu’une fois.
Article 2 : les licenciements économiques sont interdits (NDLR cet article supprime beaucoup de pages à lui tout seul)
Article 3 : en cas de mutation ou de baisse d’activité le collectif de travail a obligation de reclasser le salarié dans un autre secteur d’activité. (NDLR simplification)
Article 3 : si le collectif veut se séparer d’un salarié qui aurait commis une faute, celui-ci a un droit de recours suspensif devant le conseil de prud’hommes.

– Partie II
Article 1 : la propriété privée des grands moyens de production et d’échange étant interdite, c’est aux collectifs de travail qu’il appartient de décider les choix de gestion. Pour ce faire ils élisent leurs directions et celles-ci sont révocables à tout moment par référendum du collectif.
Article 2 : il est défini un certain nombre d’activités relevant du bien commun et des services qu’on appelle services publics. Ceux-ci sont gérés, comme indiqué à l’article I de la présente partie et sur des critères de réponse aux besoins et en aucun cas sur des critères de rentabilité.
Article 3 : pour les échanges internationaux il est interdit à un collectif de travail de spolier des travailleurs d’un pays étranger. Les échanges doivent se faire dans un souci de co-développement et de progrès social partagé. En cas de litige et en l’absence actuelle d’institution internationale respectueuse de la souveraineté des peuples, ce sont les accords de collectifs à collectifs qui trancheront.

– Partie III
Article 1 : la durée du travail est immédiatement abaissée, sans perte de salaires, à 32h et progressivement au-delà au fur et à mesure des besoins en emplois du pays. Les temps partiels imposés sont interdits.
Article 2 : tout travailleur a droit à prendre sa retraite à 60 ans étant entendu que les années d’études après le bac comptent pour le calcul des annuités.
Article 3 : Nul ne peut être embauché à un salaire inférieur à celui défini par le monde du travail et nommé SMIS (Salaire Minimum Interprofessionnel Social). (NDLR simplification, plus de dérogation)
Article 4 : l’écart entre le salaire minimum et maximum ne peut excéder le rapport de 1 à 5. Ce rapport a vocation à diminuer dans le temps.
Article 5 : l’évolution des salaires suit l’échelle mobile selon des critères fixés par les organisations syndicales de travailleurs. (NDLR : suppression de tous les articles et décrets sur l’intéressement, la participation et l’épargne salariale devenus inutiles)

– Partie IV
NDLR Elle est profondément remaniée et raccourcie en fonction des articles qui précédent (à peine 10% de la partie actuelle).

– Partie V
Le droit à l’emploi étant garanti par la constitution, cette partie est considérablement allégée
Article 1 : le gouvernement, en accord avec les organisations syndicales, définit tous les 5 ans un plan de développement des activités du pays nécessaires aux besoins de la population.
Article 2 : L’inspection du travail dispose des moyens nécessaires pour que soit garanti à toutes et tous un emploi et ce quelle que soit sa nationalité ou son handicap.
Article 3 : Il appartient aux organisations syndicales et aux salariés du ministère du travail de définir annuellement les missions et les moyens de l’inspection du travail afin que son efficacité soit garantie.

– Partie VI
Article 1 : la formation professionnelle continue, rémunérée comme un temps de travail, tout au long de la vie est un droit. Chaque année les collectifs de travail et leurs institutions représentatives définissent un plan de formation qui ne peut être inférieur à 10% du temps de travail total.

– Partie VII
Article 1 : aucun régime particulier ne peut être inférieur au régime général défini ci-dessus

– Partie VIII
Article 1 : les organisations syndicales non compromises avec le grand patronat et indépendantes de celui-ci bénéficient d’une représentativité irréfragable. Elles sont, avec l’inspection du travail et comme défini ci-dessus (Partie 5, article 3) le garant de l’application du droit social y compris dans les TPE et PME selon les dispositions réglementaires définies dans la partie IV

Article 2 : les IRP (institutions représentatives du personnel CE, DP, CHSCT et seuils) sont rétablies comme avant la loi de 2005. Les DUP [1] sont donc supprimées. Les IRP sont renouvelées au maximum tous les deux ans. Pour les TPE et PME des institutions élues spécifiques sont élues sur le même modèle en regroupant les entreprises d’un même secteur géographique ou professionnel.

Article 3 : les IRP ont voix délibérative sur toutes les questions touchant à leur collectif de travail.

Ce n’est pas plus simple et moins « obèse » ?

Ensuite on s’attaquera au code de la finance qui fait lui aussi 3000 pages et dont curieusement Dominique Seux, Robert Badinter et consorts ont oublié de parler...

[1] Délégations Uniques du Personnel qui fondent en une seule instance les CE et DP dans les entreprises de moins de 200 salariés réduisant par là même le nombre de délégués et donc leurs moyens d’intervention

Comme quoi, il n’ya pas besoin de siéger au Bureau National..des "macronisateurs socialos" , pour avoir une réflexion tout aussi utile au militantisme de classe.. que celle de FILOCHE(par ailleurs "intéressant" à lire pour ses diagnostics)

Portfolio

Messages

  • Bonjour,
    Juste une petite réflexion : à quoi cela sert-il de faire un simple copier-coller d’un texte si, en le publiant ici, tu n’y apportes pas d’annotations personnelles dans le corps même du texte ?
    Ne suffirait-il pas de se limiter à indiquer le lien ? (avec, comme tu l’as fais ici, un message introductif de résumé/mise en perspective).
    D’un clic, n’importe qui peut (et doit) activer le lien et aller lire la publication. C’est le principe même de la toile.

    Après se pose la question de où placer un commentaire/réaction. Ici, sur BellaCiao ou sur le site de RougeVif ?
    Réponse : ça dépend.
    En premier lieu, de la fiabilité et de la solidité du support : bande passante, protection contre le hacking, volume d’hébergement, etc.
    En second lieu, de considérations plus déontologiques : notion d’anonymat, de liberté d’expression, dégré de susceptibilité, censure, niveau et réactivité de modération, etc.

    Replacer une publication ici, c’est aussi un peu en faire une photographie, qulque chose de figé. Au contraire, un lien est dynamique car si le contenu veanit à changer, le système te ’servira’ la dernière mouture du texte. Le pire dans pareille situation serait la disparition complète du contenu. Mais les p’tits geeks ont mis en place aussi des ’airbags’ anti-crash comme ici

    • Ta petite réflexion est intéressante

      Ceci dit, je viens aussi de laisser une réponse à Roberto concernant le fil STAMBUL - LE FORT, qui concerne aussi les "formes" de publication

      Beaucoup pour un aprem....

      http://bellaciao.org/fr/spip.php?article146390#forum537792

      J’ignore qui tu es mais si t’es un habitué , tu auras mis du temps à réagir à cette façon de publication d’un article de la plupart des contributeurs !

      Je vais donc de te répondre :

      Je sais aussi bien que toi qu’un simple lien..ne conduit pas forcèment à "cliquer" dessus
      L’article d’HOAREAU en étant intégralement ici en ligne permet le débat, en s’y référant sans repasser par RM.

      Tout le reste , excuse moi, mais je suis pas un militant qui pige toutes les subtilités de tes explications.!

      De toutes façons, ....sans être parano maissimplement "fatigué", ,je vais encore re-essayer de pas trop faire chier par la FORME de ce que j’écris, et aussi par mon "humour à deux balles" .

      .Voire parfois en n’étant pas tout à fait sur le FOND...en phase avec la majorité des intervenants..

      Espérons quand même que cet article de RM permettra de débattre , au moins de façon aussi "passionnante" (?) que l’islam, l’athéisme....de ces derniers jours.....
       :)
      Très certainement, ton opinion sera un moyen de ne pas trop discuter de la forme d’une"assiette" quand on se restaure, mais de ce qu’on bouffeet qu’elle contient

      Cordialement .

      Ni parano, ni susceptible, j’ai bien envie de dire" Joyeux Noêl" ..à tt le monde..

      Sachant que l’absence de ma "prose" ne constituera pas un drame aussi tragique que si Marx avait foutu à la poubelle le brouillon de"Das Kapital" et eu la flemme de recommencer à écrire....

    • Mais mon "chere anonyme" Bellaciao est un site partecipatif ou on poste les articles en entier avec la source pas une boîte a lettre avec des renvoi... ton charabia est incompressible ou suspect...

      Alain arrête de t’énerve chaque fois que je intervient tu peux pas voir les choses a sens unique la gestion du site est invisible on travaille des heures par jour derrière par exemple pour empecher les attaque informatique et la marée des spams... nous rendre responsable de la non pubblication d’un article ou de un autre peux effectivament déclencher une reaction épidermique. .. on et je me excuse bon toi aussi tu reagi dans la memme façon. ... bref on se calme et on reste ensemble non ?

      Pour Arnold le Collectif a decide de longtemps de ne plus acepter les lien ou les articles qui proviennent du site GS donc inutil de mettre des commentaires avec 3 ou 4 liens pour la oui ammener les gens chez eux.... le motif à ete déjà plusieurs fois explique... le site que ouvre leur expace aux fascistes ne peuvent pas etre notre amis... capito ?

    • merci de l’info, Roberto, concernant GS, je ne le savais pas. Dorénavant, je veillerai à ne pas poster des lien de ce site. Cordialement.

    • 16 juin 19:58, par Roberto Ferrario
      Mais mon "chere anonyme" Bellaciao est un site partecipatif ou on poste les articles en entier avec la source pas une boîte a lettre avec des renvois..

      Merci pour ces éclaircissements. Je connais BC depuis 10 ans...et le NON au TCE.

  • G. FILOCHE, l’autre soir sur une radio payée en grande partie par les impots de ceux qui ont encore la chance d’en payer, « démolissait » cet argument des 1600 pages du code du travail soit-disant indigeste dénoncé par le petit kapo du MEDEF (oblitéré secrétaire général de la CGPME) en donnant le chiffre de 160 pages de ’généralités’ et le reste n’étant que de la jurisprudence.

    Mais au delà de faire porter la polémique autour d’un simple chiffre, la vraie question est : pourquoi a-t-on senti la nécessité de rédiger un tel code ? La réponse se trouve certainement chaque jour à la Une de l’Humanité :
    « dans un monde idéal, ce journal n’aurait pas de raison d’exister »

    • Sur le blog de Richard Abaudit, ancien inspecteur du travail, nous pouvons lire :

      « Ceux qui trouvent le code du travail trop épais et en infèrent d’insupportables contraintes pour les employeurs ne l’ont jamais ouvert.

      Il est l’état du marché, celui des travailleurs. Et dans ce théâtre d’ombres que le récent et très juste film « La loi du marché » contribue à dissiper, le MEDEF - qui en écrit aujourd’hui directement chaque mot et chaque virgule après tant d’années passées à en souffler l’écriture - veut ce code épais. Car un code du travail utile aux travailleurs serait mince : une seule phrase comme « Toutes les heures de travail doivent être comptées et payées » économiserait moultes pages aujourd’hui destinées à les dissimuler.

      Si le code est gros, il l’est des dispenses faites aux employeurs d’appliquer la loi  : soit par décret (comme les dizaines de décrets en 1937 pour ne pas appliquer la loi sur les 40 H), soit par accord collectif. Des accords collectifs qui depuis 2004 peuvent officiellement être moins favorables aux salariés que la loi et une loi qui depuis 2007 ne peut en matière de droit du travail intervenir sans qu’une négociation sur un accord collectif ne la précède. »

      Pour conclure, voici une « pièce » de collection avant nettoyage et dégraissage vallso-macroniens : le Code du travail 2015 (Dalloz) : http://dl.free.fr/idQbEL2xf

      Bonus : https://www.youtube.com/watch?v=knilfdGpOnY

    • "Car un code du travail utile aux travailleurs serait mince : une seule phrase comme « Toutes les heures de travail doivent être comptées et payées »"
      Ce que tu dis est faux. C’est tout le contraire. Filoche explique très bien que le Code du travail, c’est aussi le fruit de ce qu’ont apporté les luttes et qui se retrouve gravé dans le marbre. Si on suit ton exemple d’une seule phrase, ça voudrait dire que le patron pourrait te faire travailler dans des conditions dégueulasses, puisqu’il n’est question que de salaire. Or le code porte aussi sur les conditions de travail.

    • de grace pouvez vous nous épargner la prose de FILOCHE dans ce débat , ce faux opposant frondeur du PS qui sert de caution de gauche pendant qu’avec la loi MACRON on démolit le code du travail et dynamite les prudhommes et la médecine du travail ...

      RICHARD PALAO

    • CE TEXTE DE CHARLES HOAREAU EST EXCELLENT et mérite donc de paraitre sur BC et sur RM , et à moins de vouloir jouer les enculeurs de mouche , je ne vois pas ou est le problème , pour ma part je vais même le faire suivre sur d’autres sites sans commentaire puisqu’il se suffit à lui même et que je suis en accord total avec son contenu ...

      Un peu d ’humour pour détendre le débat , voici le commentaire amical que j ai fais paraitre sur ROUGE MIDI :

      tu as raison CHARLES , l’obésité , c ’est très mauvais pour la santé et pour l’emploi , il faut l’éradiquer : un bon régime crétois accompagné par la suppression de tous les articcles du code du travail favorables au patronat , la réussite est garantie , sous réserve de prendre tous les matins à jeun, une grande cuillère de révolution permanente , il n’est pas interdit d’y ajouter une "ligne" de classe pour lutter contre une maladie qui peut s’avérer mortelle pour les travailleurs : le réformisme ...

      BONNE SANTE A TOUS , n’hesitez pas à suivre les conseils du docteur HOAREAU , "licencié" en sciences anti-MEDEF ...

      RICHARD PALAO

    • On peut penser ce qu’on veut du Filoche idiot utile du PS. Je parle ici du Filoche syndicaliste, qui fait un boulot remarquable pour décortiquer les saloperies de ses camarades du PS. Ben oui, il y a deux Filoche. Le Tartarin de Tarascon qui essaie de vous faire croire qu’on peut changer le parti prétendument socialiste de l’intérieur. Et celui qui est aux taquets pour la défense des droits sociaux.

    • GILBERT quand on pratique la lutte des classes on sait que la barrière n’a que deux côtés en jouant les équilibristes perpétuels , FILOCHE joue effectivement les idiots utiles , mais utile pour qui ? pour le PS , qui est en train de torpiller tous les droits des travailleurs que le " syndicaliste " FILOCHE prétend défendre ...les travailleurs n ont pas besoin de "syndicaliste" qui leur explique ce qu’ils vivent tous les jours : la detruction du code du travail pour permettre encore plus de précarité , plus d’austérité , plus de chomage ...

      BASTA FILOCHE , arrêtons de lui faire de la pub pour son prochain bouquin et pour le faire passer pour ce qu’ au bout du bout il n’ est pas : un défenseur des travailleurs ...

      RICHARD PALAO

    • Filoche s’appuie surtout sur le travail d’expertise de Richard Abauzit. C’est ce dernier qui dissèque les textes des petits "camarades" de Filoche. En cherchant sur le net tu trouveras le boulot d’Abauzit, non affilié au Parti Scélérat. Si ma mémoire ne me trahit pas, Abauzit fut membre du PC. Sinon sur Filoche que j’ai connu en 74 (syndicat de soldats), il est toujours égal à lui-même : "grande gueule" avec un certain talent de comédien (sens propre). Il ne faut pas oublier qu’il a rejoint la droite complexée en 1994 en toute conscience. Il savait à l’époque que son entrisme chez les socio-libéraux ne le mènerait nulle part. Aujourd’hui, le garçon a triplé le potentiel d’influence qu’il avait à la Ligue, il siège avec les anti-communistes du BN du Parti Scélérat, il a sa revue. Chaque année son courant gagne 0,5% lors du congrès. Il "biche". Il est heureux, joyeux le bonhomme. De temps à autre nous avons droit à ses pleurniches devant les caméras. Cependant, il est toujours fidèle au parti qui cogne sur notre classe. De plus, et tu le sais, il insulte constamment ses contradicteurs tant sur son site que sur son blog médiapart. À lire ses réponses, nous serions des FN, des UMP, etc. Il me les brise avec son éternel slogan "d’unité de la gauche avec ou derrière les fauxcialistes". Faudrait peut être qu’un jour il comprenne que beaucoup ne sont plus sensibles à ses sérénades. Tiens, même la direction du PC semble ne plus vouloir d’alliance avec les pères-la-rigueur (dixit l’Huma). Filoche l’ex-trotskiste de la LCR, tels que Rebsamen, Rossignol, Dray, Moscovici, Sapin, Weber.... a rejoint cette petite bourgeoisie intellectuelle que Jean-Pierre Garnier a si bien définie dans son bouquin, La deuxième droite. Qu’il y reste. Qu’il défende son Europe, sa monnaie avec, nos exploiteurs-affameurs, nous nous passerons de lui pour construire l’orga communiste dont nous avons besoin pour les balayer.

    • ça c’est dit ...

      MERCI ARNOLD

      RICHARD PALAO

    • Pas de quoi Richard.
      Si tu as 5 minutes, je te recommande l’écoute de ceci :

      http://la-bas.org/la-bas-magazine/videos/gerard-ou-gerard-5-35

      Par ailleurs, jette un œil sur les commentaires sous cette vidéo. Certains caractérisent bien le rôle de Filoche.
      @+++

    • beau torchon
      que me vaut une haine aussi insensée ?

  • Propositions supplémentaires :
    1- Le rémunération est un salaire net. Tous les bénéfices nets dégagés sont transférés dans une caisse sociale nationale pour, un revenu de substitution qu’elle qu’en soit la cause (chômage, maladie, invalidité, retraite).
    2- Tout salarié aura l’obliagtion d’être rattaché à une organisation syndicale.
    3- Les organismes syndicaux auront la charge de gérer la bourse du Travail. Tout mouvement des collectifs de travail devra obligatoirement passer par cette bourse du travail pour publier leurs besoins en main d’oeuvre (tant en plus, qu’en moins).
    4- La notion de rentabilté d’un collectif ne pourra plus s’évaluer qu’à la différence de ses besoins d’utilisation de la caisse sociale.
    5- Les IRP sont renouvelées au maximum tous les deux ans...par moitié et avec l’obligation de limitation de durée consécutive et que chaque membre du collectif en fasse partie quelle que soit son ancienneté.
    6- Il existera une forme de rotation dans les postes occupés au sein d’un collectif. La formation doit en être l’outil. La mise en adéquation du poste avec l’âge sera une règle (motivation, usure, pénibilté, disponibilité, maternité, paternité).