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La Sacem attend la rentrée pour lancer la chasse aux téléchargements illégaux

Publie le jeudi 23 juin 2005 par Open-Publishing
20 commentaires

L’organisme compte sur une autorisation de la Cnil pour septembre. En parallèle, elle négocie avec les sites légaux.

de Isabelle Boucq , 01net

La Fête de la musique, c’est fini. Dès aujourd’hui, la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) repart à l’attaque de tous ceux qui ne respectent pas les droits de ses sociétaires sur Internet. Car, comme l’atteste une étude TNS Sofres qu’elle a dévoilée ce mercredi 22 juin, le téléchargement en ligne est dorénavant bien ancré en France.

Dans ce sondage réalisé fin mai auprès d’un échantillon de personnes de plus de 15 ans, 16 % des Français déclarent avoir déjà téléchargé de la musique sur Internet. Le pourcentage grimpe à 39 % pour les 15-24 ans. Plus précisément, ils sont 32 % à avouer qu’ils téléchargent gratuitement contre seulement 3 % qui assurent ouvrir leur porte-monnaie (4 % pratiquent les deux).

Conformément aux dispositions de la charte signée en juillet dernier entre les fournisseurs et les représentants des industries culturelles, la Sacem souhaite mettre en place un système pour traquer automatiquement les internautes qui téléchargent de la musique illégalement sur les réseaux peer-to-peer et leur envoyer des messages d’avertissement. Préalable indispensable, l’accord de la Cnil, que la Sacem et son prestataire technique, AdVestigo, espèrent pour le mois de septembre. Le syndicat des éditeurs de jeux vidéo (Sell) dispose déjà d’une telle autorisation .

Mais en attendant, la Sacem a engagé des actions contre une vingtaine de gros téléchargeurs. « Nous constatons que certains ordinateurs d’internautes français mettent à disposition du monde entier des milliers de morceaux. Le plus gros propose 150 000 titres, précise Catherine Kerr-Vignale, membre du directoire de la Sacem et responsable de la perception. Nous avons déposé une vingtaine de plaintes auprès de la gendarmerie et de la police. C’est à elles de faire l’enquête pour savoir qui est derrière ces machines. »

La plupart des sites payants en délicatesse avec la Sacem

En parallèle, « nous appelons de nos voeux la création de sites légaux proposant le répertoire le plus large possible », martèle Bernard Miyet, président du directoire de la Sacem. Et là encore, les rapports ne sont pas faciles.

Seul iTunes, qui est venu négocier avec la Sacem avant l’ouverture de son site français, sort du lot en reversant des droits à la société de gestion collective. « C’est un contrat type provisoire. iTunes nous reverse 8 % du prix payé par le consommateur, avec un minimum fixé à 7 cents pour les titres gratuits », explique Catherine Kerr-Vignale.

Avec les autres sites de téléchargement, les négociations se poursuivent. Les sites de la Fnac et VirginMega sont sur le point de signer un accord avec la Sacem et SonyConnect se dit également prêt à payer. En revanche, l’organisme est en procès avec e-Compil , le site d’Universal. Au coeur du problème selon la Sacem, l’attitude des maisons de disques qui ont déjà inclus des droits d’auteur dans leurs contrats avec les sites. « EMI est la première major qui accepte que les sites gèrent eux-mêmes les droits d’auteur. Warner a aujourd’hui une politique plus ouverte. Mais Universal et Sony BMG sont les deux récalcitrantes. »

http://www.01net.com/editorial/2822...

Messages

  • BALIVERNE ! la vraie raison n’est que le flicage et la diabolisation d’internet aupres des jeunes.

    1ere preuve (ca date d’aujourd’ui) :

    Il y aura bientôt plus de téléchargements légaux, que pirates, sur Internet. C’est du moins l’avis avisé de Entertainment Media Research, une société en charge d’étudier Internet. "Les résultats indiquent que l’industrie musicale approche d’une étape importante et stratégique, explique Russell Hart d’EMR. La dissuasion, les virus et la peur du gendarme ont fait changer d’avis au moins 35 % des internautes qui copiaient illégalement des musiques, films, ...

    2ème (ca date d’aujourd’ui aussi) :
    Un disque sur trois vendu dans le monde en 2004 était piraté

    LONDRES - Le nombre de disques piratés vendus en 2004 a atteint 1,2 milliard, soit 34% du marché mondial du disque, s’est indigné jeudi la Fédération internationale de l’industrie phonographique (IFPI) dans son rapport annuel sur la piraterie musicale publié à Londres, où elle est basée.

    Ce chiffre représente des recettes illégales de 4,6 milliards de dollars (5,6 mds EUR), selon les estimations de l’IFPI, qui dénonce un marché parallèle "qui détruit des emplois, anéantit les investissements et finance le crime organisé".

    Les ventes de disques piratés dépassent les ventes de disques légaux dans 31 pays, a relevé l’IFPI. L’organisme en a identifié 10 où la lutte contre le piratage est prioritaire : le Brésil, la Chine, l’Inde, l’Indonésie, le Mexique, le Pakistan, le Paraguay, la Russie, l’Ukraine, et enfin, l’Espagne, seul pays européen à figurer dans ce palmarès.
    La suite : http://www.romandie.com/ats/news/050623120627.01i2s3xw.asp

    Au lieu de faire payer les vrais pirates, ceux qui font baisser reellement les droits d’auteurs, on s’en prend aux particuliers au nom du totalitarisme en vue. le plus gros telechargeur "illegal" francais ne represente qu’une goute d’eau dans cette "piraterie". tout cela n’est que de la baliverne. on est tous hors la loi, on a tous une vhs copié voir un cd quelque part ! on prete tous une cassette, un cd ou un dvd a un amis, ben c’est interdit ! alors arrettons les conneries messieurs les "decideurs" ou sinon on finira par jouer votre jeux et nous irons tous nous denoncer les uns les autres et ainsi encombrer à jamais la justice francaise deja dans des profondeurs inqualifiable. c’est ca que vous voulez ?

    Il est vraiment grand temps que le citoyen reprenne les reines dans ce pays !

    wapasha

    • En meme temps quand on connait le pillage de manière systématique de film, jeux, musiques sur internet, on est tout de même en droit de se poser certaines questions. Pour certains cela semblent tout à fait normal de se servrir gratuitement mais même si Internet met en valeur la virtualité de l’acte, cette acte a tout de même un nom.

      De ce constat là on rentre dans le débat classique : répression ou véritable mise en place d’une offre culturelle fournie sur internet. Un peu de répression et bcp de mise en valeur de cette offre culturelle apparaît comme une solution viable.

    • Pour rester dans le cadre des "vrais responsables" :

      Les annonceurs accusés de financer le piratage
      NOUVELOBS.COM | 23.06.05 | 17:42

      Les professionnels du cinéma affirment que les annonceurs publicitaires financent les sites internet pirates qui permettent de télécharger illégalement des films.

      Les annonceurs accusés de financer le piratage

      L es professionnels du cinéma ont dénoncé jeudi le comportement des annonceurs des sites de téléchargement illégal de films sur internet, citant l’exemple des "Choristes", le film à succès de Christophe Barratier abondamment piraté.
      "Les professionnels du cinéma dénoncent les agissements d’annonceurs qui, par leurs investissements publicitaires, contribuent à financer les réseaux de téléchargement illicite de films", a affirmé dans un communiqué la Chambre syndicale des Producteurs de Films (CSPF).
      "Avant même sa sortie en vidéo le 27 octobre 2004, le film "Les Choristes" a été illicitement mis à disposition du public sur Internet une première fois en avril 2004, moins d’un mois après sa sortie en salles, puis en septembre 2004 en qualité DVD", a souligné la CSPF.

      Citation à comparaître

      "Les sociétés Galatée Films et Pathé Renn Production, productrices des "Choristes", ont délivré une citation directe devant le tribunal correctionnel de Paris aux sociétés Neuf Télécom, Télécom Italia, AOL, La Française des Jeux, la SNCF, Finaref et le Groupe Partouche pour délit de complicité de contrefaçon", a rappelé la CSPF.
      En outre, "les fournisseurs d’accès à internet (FAI) devraient encourir une responsabilité supplémentaire dès lors que leur activité apparaît susceptible de relever de la provocation au délit en offrant à l’internaute les moyens techniques nécessaires à l’accomplissement du délit".
      "Se mesurant en millions d’internautes, le niveau de fréquentation des sites de téléchargement illicite leur confère une valeur publicitaire substantielle que ne manquent pas d’exploiter les opérateurs de ces sites et certains annonceurs par le biais de bannières publicitaires ou de "pop up", conclut la CSPF dans son communiqué.

      wapasha

    • Globalement Les vrais responsables sont tout de meme les consommateurs finaux et les sites qui permettent de se procurer ces films/musiques...faut pas non plus chercher bien loin pour comprendre que cela reste du vol pur et simple. Seulement la répression n’est pas non plus une solution unique à mettre en place du fait des millions d’utilisateurs de P2P.
      Que tu te serves gratuitement à la fnac ou sur internet cela reste du vol. Le vol ici parait dématérialisé donc "plus" acceptable pour certains mais cela reste du vol.

      En parallèle il est donc urgent de proposer une offre de téléchargement de films de manière complètement légal à un prix nettement inférieur au prix d’un dvd.

      Mais faut arreter aussi la langue de bois concernant les surfeurs. On assiste globalement à un pillage sur le net. Pour d’autres cela permet par contre de découvrir des artistes inconnus et peut etre après d’acheter un album.

      Mais globalement la téléchargement sauvage est entré dans les moeurs et pourtant cela reste du vol, du vol dématérialisé mais du vol tout de même.

    • Et toi tu ne "pilles pas" peut-etre, en écrivant toutes tes balivernes sans cracher une thune aux courageux fauchemans de Bellaciao ?

      Le p2p c’est de l’échange et du partage ; pas du vol !
      Parole de zicos !

      :D

      Brunz

    • delà à dire que ce n’est seulement du partage...faut arrêter qd même. C’est du vol point barre. Ce que je trouve le plus scandaleux c l’attitude de certaines personnes vis à vis de ce système en nous disant que cela reste tout à fait normal de "piquer" des films sur le net de manière gratuite...au moins avoue que tu voles. Je vois pas comment on peut dire que télécharger un album sur le net est tout à fait normal. L’album tu peux tout à fait te le procurer dans le commerce classique...seulement voilà c gratuit et pendant longtemps il n’y av pas de vigils dans ce magasin virtuel qu’est internet. ça te viendrait à l’idée de piquer un cd à la fnac juste parce que le cd te plait. (certains s’en prive pas je c...)..là c du vol pur et simple.
      C’est aussi facile de se cacher devant le terme échange, ou encore cracher sur les majors (très à la mode ces temps ci) mais derrière les échanges dont tu parles il y a toute une tripotée de gars comme toi et moi (montage, son, marketing, scénaristes etc...) qui bossent pour gagner leur croute. C’est du vol pur et simple et je crois que la moindre des choses c’est de l’avouer. Ou alors c’est finalement se foutre royalement de centaines de milliers de personnes qui bossent de près ou de loin sur les produits culturels. A croire qu’on trouverait normal de ne pas payer son train, de piquer à la fnac, de ne pas payer sa note de resto...

    • "La langue de bois" mon pauvre amis, mais qu’est-ce qui faut pas entendre. La france, le monde est incapable d’etre honnete !

      pourquoi se sert-on quand on le peut ? ben parceque c’est payant autrement et que bien souvent on acheterait pas ce dont on se sert.

      le coupable n’est autre que cette politique liberale de merde.
      VIVE LE GRATUIT ! La culture devrait etre entierement gratuite et les artistes subventionnés !

      c’est comme pour la vitesse, on depasse les limite et on tue des gens parceque les constructeurs, les dirigeants et les esprits liberaux/pollueurs nous en donne la posibilité. le chauffard a toujours une part de responsabilité certe, mais pour moi certainement pas la plus grande.

      wapasha

    • Musique gratuite, film gratuit faut pas non plus exagérer. D’une part parce que l’Etat ne peut subventionner tout le monde (trop cher, subventionner les mauvais, les bons ?). Accepterais tu que l’Etat subventionne avec tes sous tous les artistes actuellement sur la place. Non car certains paraissent pour toi "sortie" de l’économie libérale style star ac et compagnie. Pourtant eux on a un certain succès auprès d’une certaine catégorie de population. Cela reviendrait aussi à donner à l’Etat le rôle de censure pour partager "bonne" culture et "mauvaise" culture...ça fait peur et ça rappelle un certain régime chinois dont les oeuvres musicales et cinématpgraphique sont largement controlées (je ne parle pas du ciné de hong-kong qq peu différent).
      D’ailleurs qui peut on appeler artistes...artistes populaires, ceux qui ont du talent (par rapport à quels critères). L’Etat ne peut donc subventionner tout et n’importe quoi. Le cinéma Français est déjà largement subventionné pour résister au ciné américain.
      Ce que toi tu veux c ne rien payer...mais quand on aime un artistes ( pas forcément qq de connu), l’achat devient un plaisir et non plus un acte de consommation.

    • Pour ton exemple de la vitesse, j’ai envie de rebondir dessus.
      QQ tue une autre personne avec un couteau..pour toi donc la plus grande responsabilité va au fabriquant de couteau ?
      faut arreter c le conducteur qui a le pied sur l’accélérateur,...
      Là tu te la joues à l’américaine ou les procès se multiplie pour faire cracher des millions aux entreprises sous prétexte que madame a pris 20kg, monsieur c cassé la jambe parce que...
      tu as une haine vicérale de l’entreprise alors que c quoi une entreprise ? c’est des hommes et des femmes qui travaillent. A croire que tu personnifies l’entreprise.
      Si demain sur internet je propose de manière légale de la musique et si je me fais pirater et voler de la musique, c’est pas vers le fournisseur d’accès que je v attaquer mais vers le "voleur".
      Si demain, parce que je bois, je conduis mal, je ne suis pas responsable, j’écrase qq de ta famillle, je ne pense pas que ta première "haine" ira vers le fabriquant de l’auto..mais plutot vers moi et mon caractère irresponsable sur la route.

      En tant qu’homme et citoyen tu as la possibilité de tuer, voler, violer, écraser qq sous l’emprise de l’acool etc... après c’est une question de bon sens et de civilités...c’est facile de tout rejeter sous prétexte d’entreprise libérale parce qu’au bout du compte c’est toujours l’Homme qui est responsable de ses actes !

    • La culture gratuite pour tous.........ok ....mais les artistes subventionnés non merci !!

      Les artistes n’existent pas il n’y a que des artisans

      Pas de lois d’aubaine.....pas d’artistes au frais du contribuable

      Les " artistes " au boulot...............les pieds dans la réalité et la tête dans les nuages !

      on créer gratuitement

    • c’etait une facon de parler, je devrais pas etre aussi fin/vague...bref mon idée vas bien plus loin quand je parle de "subvention" mais j’ai par trop le temps là et c’est pas le bon topic, on y reviendra promis.

      y’en a un qui melange tout là avec les bagnole et les couteaux. la bagnole, on peut l’empeché de depasser la vitesse limite, on en a la technologie mais les RESPONSABLES n’y ont aucun interet.

      le couteau, on a pas la technologie lui permettant de reflechir à quelle viande il a en face, alors svp, reflechis un peu avant de dire n’importe quoi. et je n’ai jamais parlé d’alcool au volant non plus, tu deforme mes propos.

      wapasha

    • http://bellaciao.org/fr/article.php3?id_article=16320

    • T’es vraiment trop con ! Et surtout t’as rien compris au bizness !

      Tu crois que les djeuns (et pas seulement eux...) d’aujourd’hui, ont assez de thunes pour s’acheter toute la daube des majors, à prix coutant ? Entre 10 et 25 $ pour un putain de CD qui ne leur revient pas à plus d’1 $ (pub comprise)

      Si les gens ne pouvaient pas le faire sur le net, ils feraient comme en Chine ou au Mexique, cad acheter pour 1 $ des CD ou DVD plus ou moins pourris - C’est ce que tu récupères sur le net, du MP3 où t’as pas la moitié du son !

      Et sinon ils font leurs copies eux-mêmes, comme on pouvait le faire il y a 20 ans avec les cassettes, et ça ne nous empêchait pas d’acheter un disque ou une cassette "officiel" de temps en temps ! Comme maintenant.

      T’as même pas honte de plaindre des multinationales qui continuent à se faire des milliards de $ de bénéfice sur le dos des auteurs-interprètes-techniciens ?

      Mais faut croire que les multinationales du showbiz n’en ont jamais assez ! Et toi non plus, visiblement !

      Le vol et le piratage, ne sont qu’une juste répartition de leurs bénéfices colossaux !

    • La place et la fonction de " l’artisan ".............quand tu veux chawapa

      éTOc

    • les seuls coupables s’il y en a sont les fournisseurs d’accés à proposer des débits 20mbs, 100mbs à des prix abordables (et tant mieux) qui ne servent à rien hormis de télécharger comme un bourrin
      Et pour rebondir dessus, il suffit de voir comment ces téléchargements sont sponsorisés sur toutes les plateformes (forums cryptés/logiciel p2p/sites/irc ..)

    • et ils se font assez de thunes avec les taxes sur les supports de stockage

    • c’est quoi cette histoire de "bon" artiste ou de "mauvais" artiste ?

      soit on décide que l’on garde un ministère de la culture accéssible au plus grand nombre sans ces critère moraux du bon et du mauvais, soit on suprime ce ministère et on revient au subventionement des rois pour 1 ou 2 artistes dont la création sera réservée à la cour.

      en art, le bon peut devenir mauvais et le mauvais pour pondre un truc ultra bon. faut arrêter cette moral UMPiste de merde. arrêter de faire chier les artiste, de les stigmatiser. c’est comme les chômeur ça. s’il sont au chômage c’est parcequ’ils sont nul. Y en a arre de cette façon de penser à l’emporte pièce. trop façil.

    • un artiste, entre autre, a le DROIT d’ête mauvais ! et je revendique le droit d’être mauvaise, pas efficasse, en train de chercher et même de déplaire.

      STOP à la comppêpêpêtititition, stop au rendement, au profit à la seule valeur de l’utilisable, de l’efficasse et merde à tous ça.

      vive l’inutile, le soit disant "mauvais", vive le raté, vive le mal fait, vive la prise de risque qui déplait, qvive l’invendable.

    • et vive le partage des choses même ratées, même subventionées. le ministère de la culture n’est pas le ministère du jugement artistique du "bon" ou du "mauvais". son role c’est de permettre l’accessibilité de la culture, de la subvention de la création ratée ou pas et pour le plus grand nombre.

    • "le bien fait, le mal fait, le pas fait." Robert Filliou (1926-1987)

      extrait : Le Web de l’Humanité : L’art comme la vie

      Filliou s’efforce de concevoir une approche du monde différente, qui doit finir par le modifier. Ses compositions sont autant de propositions pour penser la vie. Pour lui, rien n’est arrêté et la créativité préside à toute action. Cela se traduit par des pièces fragiles, précaires, d’une extrême légèreté, qui conservent un caractère provisoire. A même les murs, une large bande de tissu tendue, longue de 80 mètres. Sur le tissu, des cases, des mots, des symboles récurrents, des couleurs différentes. "Recherche sur l’origine", le projet de création permanente fondé sur le principe de l’équivalence entend élargir le champ de l’art à la genèse de l’univers. Filliou prône l’importance du faire, de la création en tant qu’acte. Le faire doit être dissocié du savoir-faire. Poussée à son extrême, sa théorie valorise le "mal fait" et le "pas fait". Avec eux, il y a la possibilité d’une progression. Le "bien fait" reste lui figé dans son statut final et statique. L’innocence et l’imagination deviennent les seules qualités requises.

      http://www.humanite.presse.fr/journal/1998-08-13/1998-08-13-422171